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Encyclopédie Automobile et sécurité routière, quiz et ...
Encyclopédie automobile Signalisation routière Quiz Fiche pédagogique
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Date: 2017-04-07 14:27:05
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Délégation à la sécurité routière et à la circulation ...
Délégation à la sécurité routière et à la circulation routières (DSCR): Pour une meilleure sécurité sur la route
Cette pétition doit être validée par la Communauté Avaaz avant publication
Pourquoi c'est important
Comme moi tous les jours sur la route vous croisez des personnes avec des feux éteints, problème d'ampoule et aujourd'hui encore c'est une vraie galère a changer une ampoule, une simple ampoule.
Voter une loi pour qu'on oblige les...
Date: 2017-09-22 04:10:22
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Plaques de contrôle pour véhicules automobiles du canton ...
Service de la circulation routière et de la navigation
Av. de France 71
Service de la circulation routière et de la navigation
Route des Bains 2
Service de la circulation routière et de la navigation
Bockbartstrasse
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de...
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Amendes routieres : tarif des amendes de circulation en ...
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Les amendes de circulation en Belgique
Depuis fin mars 2006, les amendes routières sont directement fonction du degré de risque d'accident.
Plus ...
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Thèmes liés : amendes circulation routiere belgique / circulation routiere belgique direct / circulation routiere belgique / circulation routiere en direct / accident de circulation routiere
Mali : Journée nationale de l’organisation pour la ...
R F I
Mali » Brèves » Mali : Journée nationale de l'organisation pour la sécurité routière en Afrique de l'Ouest : Plus de 60% des accidents de la circulation touchent les jeunes et les scolaires au Mali
Mali : Journée nationale de l'organisation pour la sécurité routière en Afrique de l'Ouest : Plus de 60% des accidents de la circulation touchent les jeunes et les scolaires au Mali
13...
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Thèmes liés : securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / l'securite routiere / journee nationale securite routiere 2013 / organiser journee securite routiere
Convention de Vienne sur la signalisation routière — Wikipédia
La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route .
Les signataires acceptent le système de signalisation routière et de marques routières qui s'y trouve...
Date: 2017-04-05 10:52:32
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La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
Le chef de projet représente le préfet de police aux réunions animées par l'unité de coordination de la lutte contre l'insécurité routière (UCLIR), la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR), la direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT), les structures régionales (Syndicat des transports d'Île-de-France - STIF, Direction régionale et...
Date: 2017-09-29 00:31:32
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http://m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Le site spécialisé en droit de la circulation routière ...
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Qui suis-je ?
Pendant mes études de droit, j'ai enseigné le Code de la Route (théorique et pratique) en qualité de moniteur d'auto-école.
Depuis 1994, j'exerce la profession d'avocat. Comme vous l'aurez deviné, ma pratique s'est très vite orientée vers le droit de la circulation...
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Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere bruxelles / avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere bruxelles / circulation routiere bruxelles / circulation routiere etat des routes
Convention de Vienne sur la signalisation routière — Wikipédia
Convention de Vienne sur la signalisation routière
Ratification de la Convention de Vienne sur la signalisation routière
Acceded, Succeeded or Ratified
Seulement signataire
Convention de SADC
La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire...
Date: 2017-04-05 10:52:32
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La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
La sécurité routière au sein de la préfecture de police
Modifié le 29/06/2017
Le chef de projet de sécurité routière au cabinet du préfet de police
Le chef de projet sécurité routière au cabinet du préfet de police, conseiller technique du préfet de police, exerce sa mission dans un cadre parisien avec une dimension régionale.
Il désigne, anime et met en relation les groupes de...
Date: 2017-09-28 19:04:06
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Avocats de la Route - Suisse romande - L'alcool au volant
La protection juridique et l'assistance judiciaire
L'ALCOOL AU VOLANT
La question de l'alcool au volant, avec celle du dépassement de la vitesse autorisée, est une des premières venant à l'esprit. C'est d'ailleurs celle qui fait l'objet des campagnes de publicité les plus massives et les plus agressives.
Dès que la boisson alcoolique est consommée elle pénètre dans l'organisme. En une...
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Thèmes liés : lcr loi sur la circulation routiere suisse / loi circulation routiere suisse alcool / nouvelle loi circulation routiere 2014 alcool / loi federale sur la circulation routiere suisse / loi circulation routiere alcool
Avocat droit circulation routière Bruxelles - Meilleurs ...
Avocat en droit civil et pénal de la circulation routière
Maître Jacques Delors (1020 Laeken - Bruxelles)
Licencié en droit en 1979 de L'UCL, spécialisé en droit civil et pénal de la circulation routière, je conseille et défend ma clientèle aussi bien dans les aspects civils que pénaux liés au droit de la circulation routière.
Vous avez été blessé lors d'un accident routier et...
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Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere bruxelles / avocat circulation routiere bruxelles / avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere / circulation routiere bruxelles
Convention de Vienne sur la signalisation routière ...
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Convention de Vienne sur la signalisation routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ratification de la Convention de Vienne sur la signalisation routière
Acceded, Succeeded or Ratified
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et...
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Circulation routière - quiz-néerlandais
Apprendre le néerlandais > Cours & exercices de néerlandais > test de néerlandais n°53818 : Circulation routière - quiz
> Plus de cours & d'exercices de néerlandais sur le...
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Thèmes liés : panneau circulation routiere / circulation routiere
La force probante des proces verbaux en matiere de ...
La force probante des procès-verbaux en matière de circulation routière
La force probante des proces verbaux en matiere de circulation routiere
En matière pénale, il appartient au ministère public, et éventuellement à la partie civile, de prouver les infractions pénales sur base desquelles le prévenu est poursuivi, ce qui implique dès lors de démontrer que les conditions de...
Site :
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Thèmes liés : regle circulation routiere / circulation routiere etat des routes / direction des routes et de la circulation routiere / condition de circulation routiere / service de la circulation routiere
Arrêté royal du 26 novembre 2010 relatif à l'installation ...
Une copie de l'avertissement est envoyée par le ministère public au bourgmestre de la commune où le condamné est inscrit ou mentionné dans les registres de la population ou des étrangers ou dans le registre d'attente et au Service public fédéral Mobilité et Transports.
Le ministère public envoie au condamné l'avertissement ainsi qu'une copie de celui-ci qui doit être remise à...
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code-de-la-route.be
Thèmes liés : service public federal mobilite et transports direction generale mobilite et securite routiere / systeme antidemarrage par ethylotest duree maximale / ethylotest antidemarrage belgique / direction generale mobilite et securite routiere / antidemarrage par ethylotest duree
Conseils et informations sur le droit de la circulation ...
Annuaire > Auto et Moto > SOS-Permis.ch
SOS-Permis.ch
Il peut arriver à n'importe qui d'avoir des problèmes sur la route. Seulement, une fois que cela survient, on va généralement paniquer et se demander ce que l'on doit faire. Pour éviter une telle angoisse, il est utile de se rendre sur le site SOS Permis, lui qui permet de comprendre facilement le droit suisse de la circulation routière.
Vais-je perdre mon...
Site :
https://annu.ovh
Thèmes liés : droit circulation routiere suisse / circulation routiere suisse / avocat circulation routiere / information circulation routiere / circulation routiere etat des routes
La délégation à la sécurité et à la circulation routière à ...
06 novembre 2015
La délégation à la sécurité et à la circulation routière à Angers
Le 6 novembre 2015 Mme Rackette Cécile, conseillère justice et M. Debuire Thierry, chargé de mission à la délégation à la sécurité et à la circulation routière se sont déplacés à la cour d'appel d'Angers pour une présentation pratique et juridique des missions de cette structure...
Site :
http://www.ca-angers.justice.fr
Thèmes liés : delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere / delegation a la securite et a la circulation routiere / delegation interministerielle a la securite routiere france / delegation interministerielle a la securite routiere / direction de la securite et de la circulation routiere
Sanctions encourues - SOS Permis
du signal de panne (art. 90, al. 2, OETV 9 )
40
de la cale pour un véhicule lourd (art. 114 OETV)
40
de la pharmacie de bord exigée sur les autocars (art. 123, al. 4, OETV)
40
d'un extincteur exigé (art. 114, al. 2, OETV)
40
5.
de la cale pour une remorque dont le poids total excède 750 kg (art. 195, al. 3, OETV)
40
Circuler ou stationner avec des plaques de contrôle fixées contrairement...
Site :
http://www.sos-permis.ch
Thèmes liés : retrait de securite permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere nouveau permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Avocat accident route - Avocat droit de la circulation ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la circulation routière
Avocat en droit de la circulation routière à Toulouse
Le droit de la circulation
Il s'agit du domaine de prédilection de Maître Olivier VERCELLONE votre avocat en droit de la circulation routière à Toulouse .
Ce passionné d'automobile et de sports mécaniques, pratique le karting de compétition, la combinaison du droit et de...
Site :
http://www.avocats-vercellone-ponsfournier.com
Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere / accident de circulation routiere / circulation routiere etat des routes / information circulation routiere
Caméras de circulation en direct - Liens pratiques Québec
Caméras de circulation, pour voir les conditions des routes en direct. La caméra de circulation en direct. Suivez la circulation routière au Québec sur internet. Trafic automobile . État du réseau...
Date: 2014-11-04 21:48:47
Site :
http://www.information.lienspratiques.com
Thèmes liés : circulation routiere montreal camera / direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere en direct montreal / circulation routiere en direct / carte circulation routiere montreal
Loi fédérale sur la circulation routière — Wikipédia
Loi fédérale sur la circulation routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit et la Suisse .
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La Loi fédérale sur la circulation routière, abrégée LCR, est un texte de loi régissant la circulation sur la...
Date: 2017-09-27 10:17:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi federale sur la circulation routiere suisse / lcr loi sur la circulation routiere suisse / loi circulation routiere suisse / regle circulation routiere suisse / droit circulation routiere suisse
Article 10. Fiche de réception, certificat de conformité ...
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1968]
Article 10. Fiche de réception, certificat de conformité et marquage
§ 1er. Fiche de réception
La réception d'un véhicule, d'un type de véhicule, d'une...
Date: 2017-04-07 19:15:08
Site :
code-de-la-route.be
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Loi relative à la police de la circulation routière (loi ...
Ces dispositions entre en vigueur le 1er janvier 2013.
L'article 65/1.§1 a été inséré dans la loi sur la circulation routière.
Les pages suivantes de la version coordonnée de la loi de base ont dès lors été remplacées:
3 à 10
121 à 126
Nous publions une version coordonnée et bilingue de la loi, contenant toutes les modifications...
Site :
http://www.avcb-vsgb.be
Thèmes liés : loi circulation routiere belge / loi circulation routiere 2013 / loi circulation routiere alcool / circulation routiere belge / regle circulation routiere
Avertissement / Retrait de permis (Mesures administratives)
Les mesures administratives prononcées à l'encontre de conducteurs sont les décisions prises par l'autorité compétente en matière de circulation routière afin d'influencer favorablement les conducteurs fautifs et d'éviter les récidives. Elles permettent aussi de protéger les usagers de la route contre des personnes inaptes à la conduite.
L'autorité administrative du canton de domicile - la Commission des mesures administratives en matière de circulation routière (CMA) pour le canton de Fribourg - est compétente pour notifier toute mesure administrative...
Date: 2017-03-06 10:02:27
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http://www.ocn.ch
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Accident de la circulation routière - Avocat Charleroi ...
Accident de la circulation
Le Cabinet d'avocat Losseau, basé à Charleroi, a fait de la pratique du droit de la circulation routière et de l'évaluation du dommage corporel une de ses matières préférentielles et prendra en charge la défense de vos intérêts :
que vous soyez poursuivi pénalement devant le Tribunal de police pour diverses infractions au Code de la route, soit en contestant votre responsabilité pénale, soit en sollicitant une application modérée de la loi pénale en vue de limiter le montant des amendes, la durée de la déchéance du droit de conduire et toute...
Date: 2016-09-21 22:44:31
Site :
http://www.avocat-losseau.be
Thèmes liés : avocat circulation routiere charleroi / accident corporel de la circulation routiere / accident materiel de la circulation routiere / accident de circulation routiere / avocat circulation routiere
Circulation routière, avocat droit routier, roulage Mons ...
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Avocat - Circulation routière - Mons - Belgique
La route n'est pas un long fleuve tranquille...
Que faire en cas d'un accident de voiture si votre assureur ne met pas tout en oeuvre pour que vous soyez indemnisé ?
Que peut-il se passer en cas d'amende impayée ?
Comme se défendre devant le tribunal de police pour excès de vitesse ou pour alcool au volant ?
Comment...
Site :
http://www.avocat-lallouette.com
Thèmes liés : circulation routiere etat des routes / avocat circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere / accident de circulation routiere / code de la circulation routiere belge
511e régiment du train — Wikipédia
100 véhicules légers de type P4
300 poids-lourds et assimilés VTL-R, TRM1000, GBC180
9 véhicules de l'avant blindé
formateur du porteur polyvalent logistique (pplog)
TRM 700/100 avec remorque 60T
SISU avec remorque 50T
Subordination[ modifier | modifier le code ]
Sur le plan territorial, le 511e régiment du train est rattaché à la région Terre Nord-Est dont l'état major est installé...
Date: 2017-04-05 20:00:31
Site :
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Circulation | Loi | lesoir.be
Voici ce qui va changer dans le code de la route | Belgique
L a commission de l'infrastructure de la Chambre a voté mardi plusieurs modifications du code de la route ainsi qu'à la loi relative à la police de la circulation routière. [...] un durcissement de la législation pour les récidivistes. La loi relative à la police de la circulation routière prévoit la possibilité de...
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http://actualite.lesoir.be
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Avocat accident de la route, circulation routière Charleroi
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Avocat circulation routière à Charleroi, Waterloo, Nivelles
Chaque infraction constatée au code de la route fait l'objet d'un procès-verbal par les services de police. Il appartient alors au Procureur du Roi de vous envoyer une proposition de transaction immédiate ou de vous citer à comparaître devant le Tribunal de Police.
Dans quels cas pourriez-vous avoir besoin de l'assistance de Lucie Vanardois ?
Si vous êtes poursuivi pour conduite en état d'ébriété ou d'ivresse. Pour défaut d'assurance ou de contrôle technique. Pour ne pas avoir respecté les panneaux de...
Site :
http://www.avocat-vanardois.be
Thèmes liés : avocat circulation routiere charleroi / accident materiel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere / circulation routiere etat des routes / accident de circulation routiere
Avocat droit routier Bruxelles |avocat permis de conduire ...
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Avocat en droit routier à Bruxelles
Nous sommes chaque jour soumis au droit de la circulation routière et en cas d'infraction ou d' accident de la circulation c'est ce droit qui arbitrera le litige.
Infractions commises avec votre véhicule propre, infractions commises avec un véhicule de société, votre avocat en droit...
Site :
https://www.avocat-stuyck.be
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France Direction des routes et de la circulation routière ...
France Direction des routes et de la circulation routière
France Direction générale des transports intérieurs Direction des routes et de la circulation routière
France Ministère de l'équipement et du logement Direction des routes et de la circulation routière
France. Ministère de l'équipment et du logement. Direction des routes et de la circulation routière
France, Ministère des transports
France Ministère des...
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http://0-www.worldcat.org.novacat.nova.edu
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Jeu Gérer Circulation Routière - jeuxfr.org
dans ce jeu tu dois gérer la circulation routière avec pour objectif que les piétons arrivent à traverser les passages cloutés sans connaitre d' accidents . Tu peux arrêter et redémarrer les voitures au moment où tu le souhaites . Pour ne pas perdre la partie il faut réussir à conserver une circulation fluide malgré le nombre importants de piétons . Pour finir ce jeu de circulation il...
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Loi fédérale sur la circulation routière, votation du 23 ...
Karte: Loi fédérale sur la circulation routière, votation du 23.09.1990 [Districts]
(Atlas politique de la Suisse)
A propos de cette carte:
Des...
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Éducation routière en France — Wikipédia
�?ducation routière en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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L'éducation routière en France couvre l'ensemble des actions éducatives visant à offrir aux différents usagers de la route en France une connaissance et une pratique des usages de l'espace routier qui leur permettent d'y évoluer de manière la plus sécurisée possible. Elle...
Date: 2017-04-05 16:47:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / inspecteurs du permis de conduire et de la securite routiere / delegue principal au permis de conduire et a la securite routiere
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Elle est devenue la Délégation à la sécurité et à la circulation routières en 2008 et a été rattachée au ministère de l'Intérieur en 2012. En 2017, la Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR) change de dénomination pour devenir la Délégation à la sécurité routière (DSR).
Le Délégué à la sécurité routière exerce également, intuitu personae,...
Date: 2017-09-28 19:00:29
Site :
mobile.interieur.gouv.fr
Nouvelle loi sur la circulation routière adoptée | Info ...
Le projet de loi sur la sécurité de la circulation routière a été adopté, ce mercredi 18 janvier, par la Conseil de la nation, rapporte l'agence officielle APS. Il s'agit de la dernière étape législative. La loi entrera en vigueur dès sa publication au Journal officiel.
Le texte renferme une série de dispositions dont l'objectif est d'endiguer le phénomène des accidents de la route....
Site :
https://infotraficalgerie.com
Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / nouvelle loi securite routiere / projet de loi securite routiere / info circulation routiere / accident de circulation routiere
WHO EMRO | Semaine de la sécurité routière 2015 : les ...
Violence, traumatismes et incapacités
Semaine de la sécurité routière 2015 : les enfants et la sécurité routière
38 % des enfants blessés ou tués sur les routes dans le monde entier chaque année sont des piétons.
3 mai 2015 - Toutes les quatre minutes, un enfant perd la vie prématurément sur les routes dans le monde, ce qui fait plus de 500 enfants chaque jour. Bien davantage sont...
Site :
http://www.emro.who.int
Thèmes liés : plan mondial pour la decennie d'action pour la securite routiere / semaine mondiale des nations unies pour la securite routiere 2015 / plan d'action securite routiere 2015 / semaine mondiale de la securite routiere 2015 / decennie d'action pour la securite routiere
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Le ministère
Sécurité routière
Au ministère de l'Intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité routière.
La Direction à la sécurité routière est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle est devenue la Délégation à la...
Date: 2017-09-28 18:21:18
Site :
interieur.gouv.fr
/Le-ministere /Securite-routiere - interieur.gouv.fr
Le ministère
Sécurité routière
Au ministère de l'Intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité routière.
La Direction à la sécurité routière est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle est devenue la Délégation à la...
Date: 2017-09-28 15:27:47
Site :
interieur.gouv.fr
Réglementation de la circulation routière en Allemagne ...
Réglementation de la circulation routière en Allemagne
Panneau de limitations de vitesse à l'entrée en Allemagne
Réglementation de la circulation routière en Allemagne
Sommaire
Les vitesses maximales autorisées en Allemagne (abréviation officielle: D - pour Deutschland) sont :
En agglomération, la limitation de vitesse par défaut est de 50 km/h.
Il existe également des sections...
Site :
https://wikimonde.com
Thèmes liés : reglementation circulation routiere allemagne / reglementation circulation routiere / panneau circulation routiere / direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere etat des routes
Déplacement d'un rendez-vous d'expertise - vs.ch
Déplacement d'un rendez-vous d'expertise POUR véhicule
Les expertises techniques périodiques
Votre véhicule est convoqué à une expertise périodique? S'il s'agit d'une 1ère convocation et que ce rendez-vous ne vous convient pas, il peut être déplacé depuis notre service en ligne " Déplacement d'un rendez-vous d'expertise " au plus tard jusqu'au 4ème jour d'ouverture de notre service...
Site :
https://www.vs.ch
Thèmes liés : service cantonal de la circulation routiere et de la navigation / service de la circulation routiere et de la navigation / service de la circulation routiere / carte circulation routiere france / circulation routiere en france
Bases légales cantonales | Mobilité
H 1 05 Loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière (LaLCR ) , du 18 décembre 1987
Cette loi régit l'application de la loi fédérale sur la circulation routière, du 19 décembre 1958 (LCR), de la loi sur les amendes d'ordre infligées aux usagers de la route, du 24 juin 1970 (LAO), ainsi que leurs dispositions d'exécution.
Les principaux volets de cette loi...
Date: 2017-04-07 16:33:22
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http://ge.ch
Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere geneve / regle circulation routiere / gestion circulation routiere / reglementation circulation routiere
NOUVEAU ! Les horaires du bureau de la circulation ...
NOUVEAU ! Les horaires du bureau de la circulation routière changent
Article créé le 16/01/2017
Mis à jour le 16/02/2017
Les horaires...
Date: 2017-04-07 11:42:54
Site :
http://www.seine-saint-denis.gouv.fr
Thèmes liés : circulation routiere
Circulation routière: Un permis de conduire étranger s ...
Images
Un permis de conduire étranger s'échange sans examen
Circulation routièreLe TF a donné raison à un citoyen allemand contre l'office bernois de circulation: tout automobiliste qui veut échanger son permis de conduire étranger contre un permis suisse ne peut pas être contraint de subir un test de conduite.
Image: ARCHIVES / PHOTO D'ILLUSTRATION/Keystone
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Thèmes liés : droit circulation routiere suisse / circulation routiere suisse 2014 / regle circulation routiere suisse / circulation routiere suisse / circulation routiere berne
Journées du droit de la circulation routière | Memento ...
Journées du droit de la circulation routière
Journée Public-cible: Académique ou spécialiste
Les journées du droit de la circulation routière 2014 seront placées sous le signe de Via Sicura, un projet de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière. A cet égard, les...
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Département des transports - Circulation et sécurité routières
Le Code de la Route prévoit que les véhicules en circulation doivent être immatriculés et qu'ils doivent se soumettre à des intervalles prédéfinis à un contrôle technique obligatoire. De plus les détenteurs doivent s'acquitter de la taxe sur les véhicules automoteurs .
Les conducteurs de véhicules automoteurs doivent être détenteurs d'un permis de conduire de la catégorie appropriée. Le dossier sur le permis à points regroupe toutes les informations utiles sur la mesure...
Date: 2015-07-29 16:42:02
Site :
http://www.mt.public.lu
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H 1 05 - Loi d’application de la législation fédérale sur ...
Loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière
(LaLCR)
du 18 décembre 1987
(Entrée en vigueur : 15 février 1989)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève,
vu les articles 3 et 106 de la loi fédérale sur la circulation routière, du 19 décembre 1958;
vu la loi fédérale sur les amendes d'ordre (32) , du 24 juin 1970,
décrète ce qui...
Date: 2017-01-03 10:12:08
Site :
ge.ch
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