Articles sélectionnés pour le thème : nouvelle loi securite routiere
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Ahmed 21 mars 2017 Actualités
Après la publication de la loi n°17-05 du 19 Joumada El Oula 1438 correspondant au 16 février 2017 modifiant et complétant la loi n°01-14 du 29 Joumada El Oula 1422 correspondant au 19 août 2001...
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Thèmes liés : nouvelle loi securite routiere 2017 / nouvelle loi securite routiere / loi securite routiere 2017 / l'securite routiere / loi sur la securite routiere
Sécurité routière : une loi inappliquée… et inapplicable ...
La nouvelle loi sur la sécurité routière est entrée en vigueur dimanche 19 mars. Elle introduit plusieurs mesures visant à durcir les sanctions contre les délits de la route.
Quelques jours après son entrée en vigueur, la nouvelle loi ne semble cependant pas avoir été appliquée sur le terrain.
Plus que la volonté de punir les chauffards, la nouvelle loi sur la sécurité routière est supposée avoir avant tout un objectif dissuasif envers ceux qui seraient tentés d'adopter un comportement dangereux sur les routes.
La crainte de la punition devrait notamment pousser les motards à mettre leurs casques, les automobilistes à...
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Thèmes liés : nouvelle loi securite routiere / gouvernement loi securite routiere / loi sur la securite routiere / nouvelles dispositions securite routiere / nouvelles mesures securite routiere
Nouvelle loi sur la circulation routière vise à réduire de ...
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Nouvelle loi sur la circulation routière vise à réduire de moitié les accidents d'ici 2020
Les Forces de Sécurité intérieure au Liban ont commencé aujourd'hui la mise en vigueur d'une nouvelle loi sur la circulation routière. Voici un article détaillant les différents aspects de cette loi, publié par le quotidien libanais anglophone The Daily Star.
The Daily Star - BEYROUTH |...
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Thèmes liés : nouvelle loi securite routiere / loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere alcool / loi sur la securite routiere / accident de circulation routiere
sécurité routière : mortalité, insécurité routière, Comité ...
Discours
La lutte contre l'insécurité et la mortalité routière a connu ses premiers développements systématiques dans les années 1970. Mais en 2002 un pas a été franchi lorsque le Président de la République nouvellement réélu, Jacques Chirac, en a fait un des grands chantiers de son quinquennat. Lui succédant en 2007, Nicolas Sarkozy poursuivait dans cette voie et fixait un objectif...
Date: 2017-04-07 05:05:58
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Stratégie de la sécurité routière 2015-2020 - Quotidien Le ...
Accueil » Economie » Stratégie de la sécurité routière 2015-2020
Stratégie de la sécurité routière 2015-2020
15 septembre 2015, 11:23 catégorie: Economie 385 vue(s) A+ / A-
La stratégie de sécurité routière de la République d'Haïti doit exprimer une détermination collective des autorités nationales ou départementales concernées par la sécurité routière et notamment le...
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Politique publique : la sécurité routière
Politique publique : la sécurité routière
Résumé de l'exposé
Un sujet fait l'actualité en ce moment, la sécurité routière. Les accidents de la route font chaque année plus d'un million de morts et 50 millions de blessés dans le monde. Pour contrer cette évolution désastreuse pour de nombreuses familles, des lois ont été votées afin de prévenir et donc de limiter les dégâts. La...
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Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire
Un avocat de Langlois se prononce sur le projet de loi sur ...
Accueil > Médias > Dans les médias > Un avocat de Langlois se prononce sur le projet de loi sur la sécurité routière de l'Ontario
Un avocat de Langlois se prononce sur le projet de loi sur la sécurité routière de l'Ontario
27 septembre 2017
L'expertise de Nicola Di Iorio, associé au cabinet Langlois, a été sollicitée par TVA Nouvelles le 20 septembre dernier au sujet du projet de loi sur la...
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Thèmes liés : projet de loi securite routiere 2016 / projet de loi securite routiere / loi sur la securite routiere ontario / loi securite routiere quebec / l'securite routiere
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
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La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2017-04-07 11:16:13
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Thèmes liés : dscr direction securite circulation routieres / l'securite routiere / unite de coordination de la lutte contre l'insecurite routiere / projet de lutte contre l'insecurite routiere / presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere
Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle ...
Accueil Maroc h24info Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle stratégie nationale - H24info
Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle stratégie nationale - H24info
19 mai 2017 Mohamed kone h24info 0
(c)DR
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Equipement, du transport, de la logistique et de l'eau, chargé du transport, Mohamed Najib Boulif, a...
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Projet de révision de la loi sur la sécurité routière ...
Selon les dernières déclarations d'Ahmed Naït-El Hocine, directeur du Centre national de prévention et de sécurité routière, sur les ondes de la Radio nationale, il est prévu dans le projet de révision de la loi sur la sécurité routière, qui va « incessamment » passer au Parlement, le lancement du système du permis de conduire à points et l'abandon du système de sanctions...
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Thèmes liés : centre national de formation a la securite routiere / mesures prevention securite routiere / securite routiere nouveau permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / retrait de securite permis de conduire
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour ...
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour 2015
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour 2015
Posté le
par
glacier
L'année 2014 a été particulièrement meurtrière sur les routes Réunionnaises tout comme sur les routes de métropole alors que l'objectif des autorités reste de faire baisser à 2000 le nombre de morts sur les routes d'ici 2020.
Afin de...
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Stratégie Nationale Intégrée de Sécurité Routière ...
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Stratégie Nationale Intégrée de Sécurité Routière : Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière - Maroc.
1. ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE STRATÉGIE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE AU MAROC 1
2. Plan Problématique de la sécurité routière au Maroc: Réforme...
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Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité ...
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
27 Jan 2015
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
Par Elodie alcool , bilan , chiffres , loi , ministre de l'intérieur , permis de conduire , réforme , sécurité routière , statistiques , téléphone 5 commentaires sur Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en...
Date: 2017-04-06 15:50:50
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Thèmes liés : mesure securite routiere bernard cazeneuve / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / nouvelle mesure securite routiere 2014
Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle ...
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle mobilisation
26 janvier 2015
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la...
Date: 2017-04-07 11:44:48
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Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / nouvelles mesures securite routiere 2015
Dissertations gratuites sur Karl Lagerfeld Prévention Routière
KARL LAGERFELD PREVENTION SECURITE ROUTIERE PUBLICITE: SOMMAIRE Introduction : page 4. Description : page 5. Interprétation : page 7. Conclusion : page 8. Introduction Cette publicité créée par Lowe Stratéus vise à informer la population, quant a la nouvelle mesure préventive...
1092 Mots | 5 Pages
karl
Le problème, tout de même,...
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Brevet de sécurité routière (BSR), catégorie AM du permis ...
Actualités
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Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Brevet de sécurité routière (BSR), catégorie AM du permis de conduire
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Les grandes dates de la sécurité routière / Qui sommes ...
Les grandes dates de la sécurité routière
2012
- Interdiction des avertisseurs de radars
- Durcissement des sanctions contre l'usage d'un téléphone ou d'un appareil à écran en conduisant
- Sécurisation renforcée des chantiers routiers et de la bande d'arrêt d'urgence
- Obligation d'installer des bandes d'alerte sonore sur les autoroutes pour lutter contre l'endormissement au volant
o...
Date: 2017-04-07 11:24:46
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Thèmes liés : plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan departemental d action de securite routiere / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence
Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Début avril , Bernard Cazeneuve a annoncé une baisse de 11% de la mortalité routière en mars 2015, par rapport à mars 2014.
Les chiffres de la Sécurité routière : -11% de décès en mars 2015
Ainsi 30 vies ont été épargnées au mois de mars dernier. Une baisse saluée par le ministre de...
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Sécurité routière 2015 : 26 nouvelles mesures présentées ...
Lydia Truglio Beaumont 646 Views
Sécurité routière 2015 : 26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation
« L'année 2014 a été marquée par une augmentation du nombre de morts », a confirmé le ministre de l'intérieur, Bernard Cazeneuve, en présentant une nouvelle série de 26 nouvelles mesures destinées à améliorer la sécurité routière.
Avec toujours en ligne de mire...
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Loi sur la circulation routière: Trois textes d ...
Loi sur la circulation routière: Trois textes d application promulgués dès la semaine prochaine
Trois textes d application de la...
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Thèmes liés : nouvelle loi securite routiere / loi sur la securite routiere / circulation routiere / semaine de la securite routiere / application securite routiere
Loi du 09/03/2014 modifiant la loi relative a la police de ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
9 MARS 2014. - Loi modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation, la loi du 21 juin 1985 relative aux conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere alcool / nouvelle loi circulation routiere 2013 / nouvelle loi circulation routiere 2014 alcool / nouvelle loi circulation routiere 2014
Les 26 mesures pour la sécurité routière présentées par ...
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle mobilisation.
26 janvier 2015
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
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En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France,...
Site :
http://rakotoarison.over-blog.com
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière ...
Le Délégué au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR)
Publié le 21 septembre 2016
Les délégués au permis de conduire et à la sécurité routière encadrent en tant que responsable hiérarchique, l'activité des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, ainsi que les agents de l'administration chargés de la délivrance du permis de conduire,...
Journée Nationale de la sécurité routière: Le Maroc est ...
Archive des sondages
Opinions et Débats
Journée Nationale de la sécurité routière: Le Maroc est sur la bonne voie, mais beaucoup reste à faire
Lundi, 17 février, 2014 à 12:36
Par Abdelhafid Benbouchta
Rabat - L'analyse des indicateurs des accidents de la circulation en 2013 fait ressortir que le Maroc est sur la bonne voie, avec une baisse non négligeable par rapport à 2012, mais...
Site :
http://www.mapexpress.ma
Thèmes liés : recherche sur la journee nationale de la securite routiere maroc / journee nationale de la securite routiere au maroc 2014 / journee nationale securite routiere maroc / la journee nationale de la securite routiere maroc 2016 / plan d'action en matiere de securite routiere
Centre de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR ...
Un Centre de Sensibilisation à la Sécurité routière (CSSR) est caractérisé par :
un exploitant, personne physique ou représentant légal d'une personne morale
une ou des salles de formation d'une superficie minimale de 35 m2
Une même personne peut organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière dans plusieurs établissements situés dans plusieurs départements. Dans ce...
Date: 2017-09-28 19:59:41
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation agree securite routiere stage de sensibilisation / stage sensibilisation securite routiere / stage sensibilisation securite routiere obligatoire / sensibilisation a la securite routiere pdf / sensibilisation a la securite routiere
Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle ...
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière) estime à 3 388 décès la mortalité routière de l'année 2014, soit une hausse de 3,7 % et de 120 décès par rapport à 2013.
Selon les données de l'Observatoire, encore provisoires,...
Date: 2017-09-28 19:43:33
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mobile.interieur.gouv.fr
Gestion de la Sécurité Routière - ppt télécharger
La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez
Gestion de la Sécurité Routière
Publié par Emmanuel Grégoire Modifié depuis plus de 2 années
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Présentation au sujet: "Gestion de la Sécurité Routière"-- Transcription de la présentation:
1 REPUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DES TRANSPORTS DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE...
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La sécurité routière en France, de 1972 à 2012 (Notions ...
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
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E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
Modifié le 10/12/2012
Par BOURGEOIS Guy, Ancien Directeur Général de l'Institut National de Recherche sur les Transports et leur...
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Thèmes liés : dscr direction securite circulation routieres / l'securite routiere / plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / securite routiere l'annonce / securite routiere france 3
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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il y a 2 ans
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1 NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT INSPECTEUR DU PERMIS...
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Sécurité routière: Zéro de conduite pour le gouvernement ...
Benji Modifier l'article
Il faudrait peut-être arrêter de croire que si des mesures sont prises au niveau de la sécurité routière, c'est pour notre plus grande sécurité, cette sécurité, dont ils se foutent royalement! La « sécurité routière » est un terme politique utilisé pour justifier des moyens mis en place afin remplir les caisses de l'état en multipliant les formes de...
Date: 2017-04-01 10:08:19
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Thèmes liés : l'securite routiere / conseil national securite routiere cnsr / securite routiere radar mobile / securite routiere radars automatiques / conseil national de la securite routiere france
Nouvelle réglementation du code de la sécurité routière
Nouvelle réglementation du code de la sécurité routière
Publié le 26 juillet 2016
X
Le Code de la sécurité routière s'applique aux conducteurs de véhicules routiers tout comme ceux à pied, en moto ou en vélo.
Photo TC Media - Isabelle Le Maléfan
Avec la saison du vélo qui est de retour en force, le Service de la sûreté municipale désire sensibiliser la population...
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http://www.courrierfrontenac.qc.ca
Thèmes liés : loi code securite routiere quebec / code de la securite routiere du quebec+arret obligatoire / securite routiere 2016 code de la route / securite routiere code de la route / code securite routiere quebec depassement
Pub sur la Sécurité routière... - Sécurité routière ...
Pub sur la Sécurité routière...
Posté le 03/04/2005 à 20:48:20
Qui d'entre vous a vu la pub sur la Sécurité routière ? Qu'en avez-vous penser ?
Merci de vos réponses,
Posté le 04/04/2005 à 19:15:06
si tu parle de celle dans laquelle un passaher à l'arrière n'a pas mis ça cinture, a chaque fois que je l'ai vue, ça a laisser un froid dans le cadre familiale,...
Date: 2006-05-15 19:41:58
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La sécurité routière des piétons et cyclistes (Notions ...
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière des piétons et cyclistes
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E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière des piétons et cyclistes
La sécurité routière des piétons et cyclistes
Modifié le 10/01/2013
Dans Déplacements et transports publics
Par BOURGEOIS Guy, Ancien Directeur Général de l'Institut National de...
1972 - 2012 : 40 ans de sécurité routière.
Accueil > Articles > Bilan de 40 années de sécurité routière (1972 - 2012)
Sécurité routière, cette combinaison de mots, loin d'être anodine, nous rappelle au quotidien à quel point les routes peuvent êtres dangereuses, et sources de nombreux malheurs. Que ce soit à cause de la vitesse, de la conduite sous influence, ou encore par simple malchance, les accidents de la route ont...
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http://www.stage-de-sensibilisation.fr
Thèmes liés : stage de sensibilisation a la securite routiere nombre de points / stage securite routiere et recuperation point / stage de sensibilisation a la securite routiere points / nouvelle loi securite routiere 2012 / loi securite routiere 2012
Deux experts démissionnent du Conseil national de la ...
Deux experts démissionnent du Conseil national de la sécurité routière qu'ils jugent « en perdition »
Claudine Perez-Diaz et Claude Got expliquent dans « Le Monde » que le gouvernement a commis une grave erreur en refusant d'abaisser la vitesse de 90 à 80 km/h.
Le Monde |
o Mis à jour le
17.03.2015 à 20h46
Claudine Perez-Diaz, sociologue et chargée de recherche au CNRS, et Claude...
Date: 2017-09-15 19:38:31
Site :
http://www.lemonde.fr
26.01.2015 Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation ...
Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation du plan d'action pour la sécurité routière
26 janvier 2015
Discours de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
Présentation du Plan d'action pour la sécurité routière
Hôtel de Beauvau, 26 janvier 2015
Seul le prononcé fait foi
Monsieur le Président du Conseil National de la Sécurité routière,
Monsieur le Délégué...
Date: 2017-04-07 11:16:10
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interieur.gouv.fr
Thèmes liés : presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action pour la securite routiere
Ces 10 nouvelles mesures de lutte contre les infractions ...
La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle a été publiée le 19 novembre. Elle contient dix nouvelles mesures de sécurité routière, de la communication de l'identité des salariés en excès de vitesse par leur employeur à la création d'un fichier des véhicules assurés. Certaines mesures sont entrées en vigueur cette semaine.
Le gouvernement muscle les règles de la...
Date: 2017-07-02 13:20:02
Site :
http://auto.bfmtv.com
Thèmes liés : nouvelles mesures securite routiere / nouvelle loi securite routiere / mesures securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere
Sécurité routière: campagne pour les gants en 2 roues | AM ...
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jeu, 17/11/2016 - 14:49 - AFP
La Sécurité routière a lancé jeudi une nouvelle campagne pour inciter les motards et leurs passagers à porter des gants, une mesure qui sera obligatoire dès dimanche sous peine d'amende.
"Le jour où on pourra changer de mains on pourra se passer de gants": par ces quelques mots, la Sécurité routière entend avec sa nouvelle campagne - diffusée dans...
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https://www.am-today.com
Thèmes liés : nouvelle campagne securite routiere moto / nouvelle campagne securite routiere 2013 / campagne securite routiere moto 2016 / campagne securite routiere 2016 / securite routiere 2 roues
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - interieur.gouv.fr
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière) estime à 3 388 décès la mortalité routière de l'année 2014, soit une hausse de 3,7 % et de...
Date: 2017-09-28 15:47:05
Site :
interieur.gouv.fr
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité ...
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
27 Jan 2015
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
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Le ministre de l'intérieur Bernard Cazeneuve a présenté le bilan provisoire de la sécurité routière 2014. Ce dernier présente une augmentation du nombre de morts sur la route pour la première fois depuis 12 ans. Afin de...
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legipermis.com
Juillet 2017 - securite-routiere-az.fr
Juillet 2017
28 juillet : Communiqué sur le bilan 2016 du contrôle automatique
Dans un communiqué de presse , la Sécurité routière informe que les flashs des radars automatiques sont en forte augmentation en 2016 par rapport à 2015 (25,6 millions : +26,3%). Suite aux contrôles effectués pour chaque photo, 16 millions d'avis de contraventions (+20,6%) ont été envoyés. La...
Sécurité routière au Canada - Transports Canada
Le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM) dispose d'une Stratégie de réduction de la conduite avec facultés affaiblies (SRCFA) depuis le milieu des années 1990, laquelle fait partie intégrante de la Vision sécurité routière et demeure un élément clé de la Stratégie de sécurité routière 2015. La SRCFA 2010 est disponible à l'adresse suivante :...
Date: 2017-02-22 22:05:43
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tc.gc.ca
Thèmes liés : l'securite routiere / securite routiere a l'ecole / programme d'education securite routiere / programme d'education a la securite routiere examen / programme d'action europeen pour la securite routiere
Projet de loi sur la sécurité routière: les nouvelles ...
Le projet de loi relatif à l'organisation du trafic routier débattu au Parlement vise à garantir la sécurité du citoyen et réduire les accidents de la route, a indiqué le ministre des Travaux publics et des Transports, Boudjemaa Talaï.
Répondant aux préoccupations des députés à l'Assemblée populaire nationale (APN) lors de l'examen du projet amendant et complétant la loi 01-14,...
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https://www.alg24.net
Thèmes liés : projet de loi securite routiere / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / nouvelle loi securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere
Nouvelle loi sur la circulation routière adoptée | Info ...
Le projet de loi sur la sécurité de la circulation routière a été adopté, ce mercredi 18 janvier, par la Conseil de la nation, rapporte l'agence officielle APS. Il s'agit de la dernière étape législative. La loi entrera en vigueur dès sa publication au Journal officiel.
Le texte renferme une série de dispositions dont l'objectif est d'endiguer le phénomène des accidents de la route....
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https://infotraficalgerie.com
Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / nouvelle loi securite routiere / projet de loi securite routiere / info circulation routiere / accident de circulation routiere
Sécurité routière : 120 ans de dangers et de progrès ...
Dossiers
Sécurité routière : 120 ans de dangers et de progrès
Le Comité interministériel de la sécurité routière est né il y a 40 ans, en 1972. Cet anniversaire offre l'occasion de revenir sur l'histoire même du développement de l'automobile en France, et de son corollaire, la sécurité routière.
C'est à la fin du XIXe siècle que l'aventure de l'automobile prend son essor. La...
Date: 2017-04-07 14:06:39
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Thèmes liés : plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / plan departemental d action de securite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / l'association centre departemental de securite routiere / politique de lutte contre l'insecurite routiere
Sécurité routière : 120 ans de dangers et de progrès ...
2012 - Dossiers
Sécurité routière : 120 ans de dangers et de progrès
Le Comité interministériel de la sécurité routière est né il y a 40 ans, en 1972. Cet anniversaire offre l'occasion de revenir sur l'histoire même du développement de l'automobile en France, et de son corollaire, la sécurité routière.
C'est à la fin du XIXe siècle que l'aventure de l'automobile prend son essor....
Date: 2017-09-28 17:14:02
Site :
interieur.gouv.fr
Bulletin officiel du ministère de la ... - justice.gouv.fr
Sécurité routière
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux - Procureurs de la République près les tribunaux supérieurs d'appel - Premiers présidents de cour d'appel - Magistrats du siège
- 20 juin 2003 -
Sommaire :
1. Rappel du droit antérieur
2. Présentation des nouvelles dispositions
2.1. Cas et modalités...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité ...
Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
02 Oct 2015
Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
Par Frédéric CISR , sécurité routière , statistiques 4 commentaires sur Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
Alors que 26 mesures avaient été annoncées début 2015 par le ministère de l'intérieur en écho à un bilan...
Date: 2017-04-06 16:00:10
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legipermis.com
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Cinémomètre photographique et sécurité ... - barreau.qc.ca
Le Barreau se prononce sur le projet de loi 17
Cinémomètre photographique et sécurité routière
Indragandhi Balassoupramaniane, avocate
Le projet de loi 17 concernant l'usage du cinémomètre photographique a récemment fait l'objet d'un mémoire 1 du Barreau du Québec qui a, notamment, réitéré ses objections et ses craintes sur cette question et remis en cause l'efficacité de ces...
Date: 2017-04-04 20:04:27
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Le controle technique et la moto - motoservices.com
Le controle technique et la moto
20 décembre 2012 - Les ministres européens rejettent le contrôle technique moto
Au cours de la séance du Conseil du 20 décembre, les ministres européens des transports ont dégagé une orientation générale sur la proposition législative relative au contrôle technique périodique (RTT) pour les véhicules à moteur.
Les États membres ont décidé des...
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motoservices.com