Articles sélectionnés pour le thème : accident materiel de la circulation routiere
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Mali : Journée nationale de l’organisation pour la ...
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Mali : Journée nationale de l'organisation pour la sécurité routière en Afrique de l'Ouest : Plus de 60% des accidents de la circulation touchent les jeunes et les scolaires au Mali
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Thèmes liés : securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / l'securite routiere / journee nationale securite routiere 2013 / organiser journee securite routiere
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...
Présentation
Titre
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures...
Date: 2017-04-05 22:06:01
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Accident de la circulation routière - Avocat Charleroi ...
Accident de la circulation
Le Cabinet d'avocat Losseau, basé à Charleroi, a fait de la pratique du droit de la circulation routière et de l'évaluation du dommage corporel une de ses matières préférentielles et prendra en charge la défense de vos intérêts :
que vous soyez poursuivi pénalement devant le Tribunal de police pour diverses infractions au Code de la route, soit en contestant votre responsabilité pénale, soit en sollicitant une application modérée de la loi pénale en vue de limiter le montant des amendes, la durée de la déchéance du droit de conduire et toute...
Date: 2016-09-21 22:44:31
Site :
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Côte d’Ivoire-Sécurité routière : voici les nouvelles ...
Le ministre Bruno Koné de l'Économie numérique et de la Poste, ministre de la Communication, et porte-parole du gouvernement a annoncé mercredi 1 février 2017, de nouvelles mesures sur la sécurité routière, dont la création de la commission nationale de sécurité routière.
Selon le ministre Bruno Koné, il s'agit d'au moins quatre décrets sur l'amélioration de la sécurité routière...
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Avocat accident de la route, circulation routière Charleroi
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Avocat circulation routière à Charleroi, Waterloo, Nivelles
Chaque infraction constatée au code de la route fait l'objet d'un procès-verbal par les services de police. Il appartient alors au Procureur du Roi de vous envoyer une proposition de transaction immédiate ou de vous citer à comparaître devant le Tribunal de Police.
Dans quels cas pourriez-vous avoir besoin de l'assistance de Lucie Vanardois ?
Si vous êtes poursuivi pour conduite en état d'ébriété ou d'ivresse. Pour défaut d'assurance ou de contrôle technique. Pour ne pas avoir respecté les panneaux de...
Site :
http://www.avocat-vanardois.be
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LE MAROC A UN NOUVEAU CODE DE LA ROUTE - RIAD SOUAFINE.COM ...
Depuis ce 1er octobre le nouveau code de la route entre en vigueur au Maroc après des années de discussions et de reports.
Il ne reste plus qu'à espérer qu'il permette enfin un changement de comportement général tant de la part des automobilistes que de celle des autorités.
Fiche Nouveau Code de la Route
Octobre 2010
Le code de la route s'inscrit dans le cadre de la Stratégie du...
Date: 2017-09-26 17:55:14
Site :
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Côte-d’Ivoire: Communiqué intégral du conseil des ...
1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité, le Ministère auprès du Président de la République, chargé de la Défense, le Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, le Ministère de l'Economie et des...
Site :
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Comité d'histoire - histoire-dac.developpement-durable ...
SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA ROUTE (SR/R)
Chargé de la sous-direction : M. Gueniot Yves (IPC)
Adjoint : M. Colin Didier (IPC)
Chargé de mission auprès du sous-directeur : M. Pagny Roger (IDTPE CA)
Cette sous-direction regroupe l'ensemble des compétences de la DSCR relatives au réseau routier.
Bureau de la sécurité et des équipements de la route (SR/R...
Site :
http://www.histoire-dac.developpement-durable.gou ...
Direction de la police de la route - Police belge
Historique
Direction de la police de la route
Les autoroutes belges sont le lieu de travail de la Police de la route. Ces policiers à moto ou en voiture appartiennent aux 9 unités de la Police de la route du pays qui, ensemble, comptent à peu près 1000 membres du personnel.
Logo
L'insigne de la Police de la Route a été créé en 1933, vraisemblablement par un fonctionnaire du ministère des...
Site :
http://www.police.be
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Avocat droit circulation routière Bruxelles - Meilleurs ...
Avocat en droit civil et pénal de la circulation routière
Maître Jacques Delors (1020 Laeken - Bruxelles)
Licencié en droit en 1979 de L'UCL, spécialisé en droit civil et pénal de la circulation routière, je conseille et défend ma clientèle aussi bien dans les aspects civils que pénaux liés au droit de la circulation routière.
Vous avez été blessé lors d'un accident routier et...
Site :
http://sos-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere bruxelles / avocat circulation routiere bruxelles / avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere / circulation routiere bruxelles
Droit de la circulation routière – Permanence juridique SA
La Permanence Juridique vous conseille et ses avocats vous assistent en matière de droit de la circulation routière.
Litiges à l'endroit des autorités administratives (retrait du...
Site :
https://www.permanence-juridique.com
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La sécurité routière en France, de 1972 à 2012 (Notions ...
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
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E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
La sécurité routière en France, de 1972 à 2012
Modifié le 10/12/2012
Par BOURGEOIS Guy, Ancien Directeur Général de l'Institut National de Recherche sur les Transports et leur...
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Affiche Sécurité Routière - Comité National de Prévention ...
AFFICHE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Comité National de Prévention des Accidents de la Circulation
Dans le cadre de la célébration de la journée nationale de la sécurité routière qui coïncide avec le 18 Février 2016, et conformément à son plan de communication accompagnant les efforts du gouvernement qui visent l'implication des différents acteurs professionnels et artistiques dans le...
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Sanctions encourues - SOS Permis
du signal de panne (art. 90, al. 2, OETV 9 )
40
de la cale pour un véhicule lourd (art. 114 OETV)
40
de la pharmacie de bord exigée sur les autocars (art. 123, al. 4, OETV)
40
d'un extincteur exigé (art. 114, al. 2, OETV)
40
5.
de la cale pour une remorque dont le poids total excède 750 kg (art. 195, al. 3, OETV)
40
Circuler ou stationner avec des plaques de contrôle fixées contrairement...
Site :
http://www.sos-permis.ch
Thèmes liés : retrait de securite permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere nouveau permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Bénin : le gouvernement lance une ``semaine nationale de ...
Bénin : le gouvernement lance une ``semaine nationale de sécurité routière``
Publié le mardi 22 decembre 2015 | Xinhua
© Autre presse par DR
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Le ministre béninois des Travaux publics et des transports, Gustave Sonon, a lancé lundi à Cotonou la Semaine nationale de sécurité routière édition 2015, visant à renforcer la prévention des accidents routiers au Bénin.
"La...
Date: 2016-04-08 21:01:13
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Thèmes liés : semaine nationale de la securite routiere 2015 / semaine nationale de la securite routiere / semaine de la securite routiere 2015 / semaine de la securite routiere / film securite routiere 2015
Conduite sous l'emprise de stupéfiants | service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Conduite sous l'emprise de stupéfiants
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Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas...
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Thèmes liés : accident materiel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ? Est-elle une condition de la réparation...
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La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
Le chef de projet représente le préfet de police aux réunions animées par l'unité de coordination de la lutte contre l'insécurité routière (UCLIR), la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR), la direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT), les structures régionales (Syndicat des transports d'Île-de-France - STIF, Direction régionale et...
Date: 2017-09-29 00:31:32
Site :
http://m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
La sécurité routière au sein de la préfecture de police
Modifié le 29/06/2017
Le chef de projet de sécurité routière au cabinet du préfet de police
Le chef de projet sécurité routière au cabinet du préfet de police, conseiller technique du préfet de police, exerce sa mission dans un cadre parisien avec une dimension régionale.
Il désigne, anime et met en relation les groupes de...
Date: 2017-09-28 19:04:06
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Sécurité Routière - Bienvenue sur le Site des Amis de la ...
Des facteurs qui font que les accidents de la circulation au Maroc tuent, à titre d'exemple, vingt fois plus qu'en Suède, dix fois plus qu'en France, pour ne citer que ces deux pays. Et n'était-ce la vigilance et l'effort mené par les services d'ordre ; Sûreté Nationale, Gendarmerie Royale, Protection Civile, auxquels nous rendons ici un hommage appuyé pour tous les sacrifices...
Date: 2017-03-30 08:22:57
Site :
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Thèmes liés : plan d'action pour la securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d action securite routiere / l'securite routiere / securite routiere accidents de la route
511e régiment du train — Wikipédia
100 véhicules légers de type P4
300 poids-lourds et assimilés VTL-R, TRM1000, GBC180
9 véhicules de l'avant blindé
formateur du porteur polyvalent logistique (pplog)
TRM 700/100 avec remorque 60T
SISU avec remorque 50T
Subordination[ modifier | modifier le code ]
Sur le plan territorial, le 511e régiment du train est rattaché à la région Terre Nord-Est dont l'état major est installé...
Date: 2017-04-05 20:00:31
Site :
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Thèmes liés : circulation routiere region parisienne / accident materiel de la circulation routiere / accident de circulation routiere au maroc / accident de circulation routiere / service de la circulation routiere
Statistiques de la circulation routière - République et ...
La Police cantonale jurassienne a présenté le 29 mars le bilan de l'année 2016 en matière de sécurité routière. Les accidents sont en légère diminution (-0,51% pour 1'000 véhicules) par rapport à 2015 et le nombre de blessés recule de 20,4%. Malheureusement, 5 personnes ont perdu la vie sur les routes jurassiennes en 2016, contre 3 un an auparavant. L'ensemble de ces chiffres doivent...
Site :
jura.ch
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / accident materiel de la circulation routiere / prevention routiere a l'ecole / prevention routiere a l ecole / securite routiere a l'ecole primaire
Journée mondiale de la Santé 2004 : la sécurité routière
Journée mondiale de la Santé 2004 : la sécurité routière
Attachez-vous, reposez-vous et conduisez à jeun pour éviter les accidents
Le 7 avril de chaque année, l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) tient sa Journée mondiale de la Santé et met l'accent sur un sujet particulier qui menace la santé et le bien-être de la population à l'échelle mondiale. La sécurité routière...
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http://groupbenefits.manulife.com
Les domaines d'action - securite-routiere.lu
EDUCATION ROUTIERE DES TOUT PETITS A PARTIR DE 3 ANS
Les enfants vivant la circulation routière autrement que les adultes (voient, entendent et réagissent différemment), La Sécurité Routière offre, avec la brochure gratuite "La route, ça s'apprend", un outil essentiel aux premiers entraînements de comportement sur la route. L'enfant apprend par mimétisme, les parents sont donc les...
Date: 2017-09-08 16:16:59
Site :
http://www.securite-routiere.lu
LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...
il y a 1 ans
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1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1
2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...
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Comité national de prévention des accidents de la circulation
Comité national de prévention des accidents de la circulation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le Maroc .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Le Comité national de prévention des accidents de la circulation (CNPAC) est un établissement marocain...
Date: 2017-04-07 15:03:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : programme d'education a la securite routiere examen / programme d'education securite routiere / programme d education securite routiere / code securite routiere examen / code securite routiere
Police Municipale - Ville de Livron sur Drôme
Le bureau de la police municipale accueille le public du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h à 17h. (Fermeture le mercredi)
Il se situe place de la Madeleine, 26250 Livron - 04.75.61.13.81
En dehors de ces horaires, veuillez contacter les services de gendarmerie.
Le maire est l'autorité compétente pour prendre et faire respecter les mesures nécessaires au maintien de l'ordre, de la...
Site :
http://www.livron-sur-drome.fr
Thèmes liés : ethylotest electronique police municipale / ethylotest police municipale / accident materiel de la circulation routiere / accident de circulation routiere / ethylotest police gendarmerie
Campagne pour la protection des accidents de la route sous ...
Lancement de la campagne annuelle de communication pour la protection des accidents de la route sous le slogan: "Je suis piéton"
La campagne annuelle de communication pour la protection des accidents de la route a été lancée, jeudi soir à Rabat, sous le slogan "Je suis piéton" et ce, à l'occasion de la journée nationale de la sécurité routière qui coïncide avec le 18 février de...
Site :
http://www.maroc.ma
Thèmes liés : securite routiere education nationale / l'securite routiere / securite routiere accidents de la route / journee securite routiere 2016 / campagne securite routiere 2016
Gabon: Sécurité routière : Des panneaux de signalisation ...
Gabon: Sécurité routière : Des panneaux de signalisation routière à Lébamba
Auteur/Source: Gabonews · Date: 25 Nov 2008
Catégorie(s): Société
Le maire de la commune de Lébamba (sud), Malabana Inguemba a procédé récemment à l'installation des panneaux de signalisation routière à travers les rues de sa cité et de lune de ses banlieues , Bongolo, pour réguler la circulation. Ces...
Site :
http://www.bdpgabon.org
Thèmes liés : direction generale de la securite routiere gabon / campagne de sensibilisation securite routiere / campagne de prevention securite routiere / direction generale de la securite routiere / code de la securite routiere panneau de signalisation
Sécurité routière pourvélos - LAR
home > Dossiers > Sécurité pour les cyclistes
Sécurité pour les cyclistes
7 millions de vélos en Belgique !
Belgique est et reste le pays du vélo. On a appris récemment qu'il y avait 7 millions de vélos en Belgique, pour une population de 10 millions d'habitants !
On dénombre aussi hélas un nombre important d'accidents et de victimes. Malgré la diminution d'accidents, 8000...
Site :
https://www.lar.be
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Les accidents de la circulation les plus meurtriers au Maroc
Posté par Le bisounours
Ce n'est plus un secret pour personne, le Maroc est parmi les pays ou il y'a le plus d'accidents de la circulation dans le monde, il a été classé premier au niveau arabe et 6e à l'échelle mondiale.
Chaque année plus de 4000 personnes trouvent la mort sur nos routes, un bilan humain très lourd qui cause à l'état une perte matérielle d'environ 14 milliards de...
Site :
https://www.happyknowledge.com
Thèmes liés : accident de circulation routiere au maroc / accident materiel de la circulation routiere / accident de circulation routiere / l insecurite routiere
Saudoyez Dehaene - Avocats associés - Cabinet
Contact
Cabinet
L'association SAUDOYEZ-DEHAENE réunit depuis 2004 des avocats dynamiques et impliqués, aux compétences complémentaires, dans des domaines variés du droit des personnes et de la famille, du droit commercial et des faillites, des assurances et intérêts civils, du surendettement, du droit civil en général, etc...
Vous êtes affecté par un conflit familial ou victime d'un...
Site :
http://www.saudoyez-dehaene.be
Thèmes liés : accident materiel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere
Compétences - Avocat Charleroi - Cabinet d'avocats Cowez
Droit de la circulation routière - droit de la responsabilité - droit des assurances.
La SPRL Avocats COWEZ est un cabinet à dimension humaine.
Celui-ci est né de la volonté de poursuivre et d'étendre avec dynamisme et rigueur les activités développées par Maître COWEZ depuis plus de 30 ans. Les avocats fondateurs sont Maître Jean-Luc COWEZ et son fils, Maître Julien COWEZ. Maître Julien COWEZ a eu...
Date: 2015-06-10 13:58:42
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http://www.avocat-cowez.be
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Journée nationale de la sécurité routière - libe.ma
Journée nationale de la sécurité routière
Sensibilisation et éducation
L'analyse des indicateurs des accidents de la circulation en 2013 fait ressortir que le Maroc est sur la bonne voie, avec une baisse non négligeable par rapport à 2012, mais beaucoup d'efforts restent à déployer par l'ensemble des composantes de la société (acteurs institutionnels, professionnels, société civile)...
Site :
http://www.libe.ma
Règlement sur la circulation routière dans les parcs nationaux
Règlement sur la circulation routière dans les parcs nationaux
C.R.C. , ch. 1126
Règlement régissant la circulation routière dans les parcs nationaux du Canada
Titre abrégé
2 Dans le présent règlement,
année financière
[Abrogée, DORS/96-169, art. 1]
autobus affrété
[Abrogée, DORS/96-169, art. 1]
autobus à service régulier
autobus à service régulier
Autobus exploité selon un...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere etat des routes / regle circulation routiere / conditions de circulation routiere neige / direction reglementation bureau circulation routiere
IV- Présentation de la Direction - equipement.gov.ma
IV- Présentation de la Direction
1- Missions de la Direction
La Direction Régionale de l'Equipement, du Transport et de la Logistique est chargée :
Des études et travaux de réalisation de projets d'infrastructures et d'équipements publics dans la Région
Des études générales et des recherches
.
De la planification et de la formation dans les domaines des infrastructures routières,...
Date: 2017-09-28 20:02:00
Site :
http://www.equipement.gov.ma
Thèmes liés : sous direction regionale de la circulation et de la securite routiere / l'securite routiere / formation animateur securite routiere / animation securite routiere / accident securite routiere
Drogues - securite-routiere.gouv.fr
Drogues
Conduite et usage de stupéfiants
La conduite, ou l'accompagnement d'un élève conducteur, après avoir fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants, est interdite, quelle que soit la quantité absorbée.
Dépistage
Les forces de police et de gendarmerie pratiquent des dépistages systématiques d'absorption de substances ou plantes classées comme stupéfiants sur tout conducteur impliqué :
dans un homicide involontaire ;
dans un accident corporel lorsqu'il existe une ou plusieurs raisons plausibles...
Date: 2017-04-07 11:34:01
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere nouveau permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Violation grave des règles de la circulation routière ...
Violation grave des règles de la circulation routière - 90 al. 2 LCR
Notion de course officielle urgente - 100 ch. 4 LCR
Motif justificatif général de l'acte licite - 14 CP
Erreur sur l'illicéité - 21 CP
TF
Le 20.12.2011 à 13h50, à Genève, l'inspecteur X.__ a circulé au volant d'un véhicule de service de la police, le feu bleu enclenché sur le toit, sur le quai Gustave-Ador en...
Site :
https://assurances-sociales.info
Thèmes liés : regle circulation routiere / service de la circulation routiere geneve / circulation routiere etat des routes / direction des routes et de la circulation routiere / loi circulation routiere geneve
Journée Nationale de la sécurité routière: Le Maroc est ...
Archive des sondages
Opinions et Débats
Journée Nationale de la sécurité routière: Le Maroc est sur la bonne voie, mais beaucoup reste à faire
Lundi, 17 février, 2014 à 12:36
Par Abdelhafid Benbouchta
Rabat - L'analyse des indicateurs des accidents de la circulation en 2013 fait ressortir que le Maroc est sur la bonne voie, avec une baisse non négligeable par rapport à 2012, mais...
Site :
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Thèmes liés : recherche sur la journee nationale de la securite routiere maroc / journee nationale de la securite routiere au maroc 2014 / journee nationale securite routiere maroc / la journee nationale de la securite routiere maroc 2016 / plan d'action en matiere de securite routiere
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