Sécurité routière - Nouvelle campagne contre le téléphone ...

Paris, le 27 novembre 2008

Nouvelle campagne contre le téléphone au volant

Face à une nouvelle dégradation des chiffres de la sécurité routière, le gouvernement lance à partir de dimanche une nouvelle campagne de sensibilisation sur les danger du téléphone "en situation de conduite" (et non plus seulement "au volant").

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Site : moto-net.com

Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / campagne securite routiere telephone / securite routiere vitesse et distance d'arret / nouvelle campagne securite routiere moto / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere

Distance de sécurité en France — Wikipédia

Distance de sécurité en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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La distance de sécurité est une notion réglementaire française. Il s'agit de la distance qu'un conducteur doit conserver entre son véhicule et celui qui le précède, celle-ci dépend directement de la vitesse du véhicule. Elle correspond à la distance parcourue pendant deux...

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Date: 2017-04-05 10:42:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route distance de securite a l'arret / code de la route distance de securite sur autoroute / non respect distance de securite code de la route / code de la route distance de securite en agglomeration

Les candidats à la Présidentielle et la sécurité routière ...

Les candidats à la Présidentielle et la sécurité routière.

Ça ne vous aura sans doute pas échappé : nous sommes en période électorale, après les présidentielles les législatives. Et, comme c'est l'usage, les candidats à la magistrature suprême ont fait assaut de propositions et d'engagements pour nous faire miroiter un monde meilleur. Très bien. Mais pour la sécurité sur la...

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Site : http://www.zerotracas.mma

MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16

Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels

NOR :  DEVG0540305C

(Texte non paru au Journal officiel)

Références :

        Code de l�?environnement : articles L. 362-1 à L. 362-8 et R. 362-1 à R. 362-5 ;

        Code forestier : articles L. 152-1, L. 321-5-1, L. 322-1-1, L. 323-1,...

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Date: 2005-10-30 11:00:00
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...

Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere vehicule hors route / document obligatoire vente vehicule d'occasion / plan departemental d action de securite routiere / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere

Questions / Réponses - FQCQ

Fédération Québécoise des Clubs Quads

Foire aux questions

Qu'est-ce que la Fédération Québécoise des Clubs Quads?

La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu'on nomme les clubs quads. Il existe actuellement 118 clubs quads au Québec.

La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad...

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Site : http://www.fqcq.qc.ca

Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere siege auto a l'avant / code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere quebec siege d'auto / code de la securite routiere permis de conduire

Securite routiere - Location Voiture Rabat Maroc ! 00 212 ...

Témoignages

Sécurité routiére

La sécurité routière est une question fondamentale. Les efforts du Maroc en la matière depuis de nombreuses années ont permis d'améliorer le civisme sur route. La sensibilisation, de plus en plus répandue dès l'école, se poursuit dorénavant à travers notamment la presse marocaine et le tissu associatif. Sur le plan légal, la réforme du code de la route adoptée par le Maroc en 2010 a permis d'améliorer le dispositif légal et d'amorcer une réforme de la façon de...

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Site : https://www.highwaycar-rabat.com

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Sécurité Routière - Pietons - securite-routiere.lu

 

PIETONS

LES CHIFFRES: LES 3 DERNIERES ANNEES 19 PIETONS ONT TROUVE LA MORT SUR LES ROUTES DU GRAND-DUCHE.

Chaque cycliste, motocycliste, automobiliste est tout d'abord aussi un piéton. Et c'est l'usager de la route le plus vulnérable de tous!

REGLES D'OR POUR UNE COHABITATION SEREINE

Le piéton étant l'usager vulnérable par excellence, même si le trafic motorisé doit vous laisser la...

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Date: 2017-06-27 14:39:15
Site : http://www.securite-routiere.lu

Thèmes liés : code securite routiere passage pieton / code securite routiere pieton / securite routiere passage pieton / securite routiere pieton / ministere de l'interieur securite routiere

Signalisation de stationnement | Banque d'information 311

Par sa réglementation sur le stationnement, la Ville de Montréal veut assurer un partage équitable de la chaussée selon les besoins des usagers et tenant compte de la nature des voies de circulation.

Types de signalisation

o stationnement autorisé à durée limitée

o stationnement interdit

o stationnement réservé (pour les taxis, les personnes handicapées, les zones réservées aux...

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Date: 2017-04-07 11:27:59
Site : http://www1.ville.montreal.qc.ca

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Police municipale (France) — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Police municipale .

Police municipale

En France , l'expression police municipale désigne :

Les pouvoirs de police des édiles de toutes les communes,

L'ensemble des fonctionnaires de ces collectivités territoriales, détenteurs du statut particulier issu de la Loi du 15 avril 1999.

Ils sont placés sous l'autorité d'un maire qui est chargé, sous le contrôle...

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Date: 2017-09-27 04:54:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere code de la route france / securite routiere code de la route

Posez vos questions à Chantal Perrichon, présidente de la ...

Le 17 Mai 2011 à 14h29

Bonjour,

Maintenan qu'il a été prouvé que la somnolence est la première cause d'accidents sur autoroute et que quelques compagnies d'autoroute ont lancé des campagnes dessus, comptez-vois vous occuper de ce probleme?

Qu'envisagez-vous comme solution, qui permettrait de ne pas diminuer la moyenne horaire deja ridicule?

Je parcours souvent la route d'Ouest en Est et...

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Site : http://www.caradisiac.com

L’éducation au vélo : une tâche pour parents et ...

En Belgique comme ailleurs, le trafic devient chaque jour plus dense. Presque tout le monde est concerné : le trafic est quasiment omniprésent. C'est pourquoi il est nécessaire d'apprendre aux enfants un comportement responsable et sûr sur la route, pour eux-mêmes et pour les autres.

L'école a ici un rôle important à jouer. A côté d'une formation à la sécurité routière, l'élève...

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Site : http://www.provelo.org

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire belgique / securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / exercices securite routiere a l'ecole

LE MAROC A UN NOUVEAU CODE DE LA ROUTE - RIAD SOUAFINE.COM ...

Depuis ce 1er octobre le nouveau code de la route entre en vigueur au Maroc après des années de discussions et de reports.

Il ne reste plus qu'à espérer qu'il permette enfin un changement de comportement général tant de la part des automobilistes que de celle des autorités.

Fiche Nouveau Code de la Route

Octobre 2010

Le code de la route s'inscrit dans le cadre de la Stratégie du...

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Date: 2017-09-26 17:55:14
Site : http://souafine.blogspot.com

Baisser la vitesse à 80 km/h :: La sécurité routière de A à Z

Page d'accueil > Débats >Baisser la vitesse à 80 km/h

Baisser la vitesse à 80 km/h

Faut-il baisser la vitesse maximale autorisée sur les routes bidirectionnelle à 80 km/h ?

Contexte :

Lors d'une conférence de presse de juillet 2013, le ministre de l'Intérieur de l'époque s'est dit favorable à une réduction des vitesses maximales autorisées sur  l'ensemble du réseau routier. Le...

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Site : http://www.securite-routiere-az.fr

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Code de procédure pénale

Sécurité routière

Stupéfiants

POUR ATTRIBUTION

Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège

- 10 juin 2003 -

Sommaire :

I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / code de la route distance de securite a l'arret / code de la securite routiere permis de conduire / non respect distance de securite code de la route / securite routiere nouveau permis de conduire

COMMUNE DE LABASTIDE DE LEVIS

dict-travaux-renforcement-poste-rimini.pdf (667.8 Ko)

EDITO ÉTÉ 2017

La qualité de la vie dans un village comme Labastide tient à peu de choses et il suffit d'un presque rien pour l'améliorer : saluer son voisin ou le randonneur qui passe, respecter les horaires pour passer la tondeuse, ne pas faire durer la grillade toute l'après midi, organiser le stationnement des véhicules de ses...

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Site : http://www.labastide-de-levis.fr

Thèmes liés : slogan securite routiere ceinture / slogan securite routiere vitesse / slogan securite routiere / securite routiere tous responsable / code de la securite routiere limite de vitesse

Sécurité routière Belgique

Monday, February 13, 2006

Une autre politique est possible et nécessaire

Ce que j'offre, c'est un cadre de sécurité routière variable. Il réagira de façon différenciée selon les situations. En Flandres, il est fort possible que, vu les différances de situations, qu'il réagisse de façon souvent différente qu'en Wallonie. Mais ce le sera toujours de façon aussi rigoureuse. Cela donne...

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Date: 2014-10-05 01:00:40
Site : http://secrout.blogspot.com

Accident de la route en France — Wikipédia

Causes des accidents[ modifier | modifier le code ]

Les causes d'accidents sont multiples : facteurs humains, véhicule, conditions de circulation, état de la route, obstacles (35 % des tués), conditions météorologiques,  etc. [2] . Mais ce sont les facteurs humains qui sont en tête dans la majorité des accidents corporels (dans 90 % des cas) [2] . Parmi ceux-ci, sont fréquemment...

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Date: 2017-04-05 10:50:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : definition de l'accident corporel de la circulation routiere / definition de l accident corporel de la circulation routiere / definition accident corporel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere / securite routiere accidents mortels

Policier, agent de police municipale - Fiche métier ...

Missions principales

Le policier municipal (H/F) exerce les missions de prévention nécessaires au maintien du bon ordre, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques : il applique et assure le respect des pouvoirs de police du maire sur son territoire d'intervention. Assure une relation de proximité avec la population - [Vidéo ci-dessus, garde champêtre. Le garde...

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Site : http://infos.emploipublic.fr

Thèmes liés : securite routiere code de la route resultat / securite routiere code de la route / circulation routiere etat des routes / code securite routiere stationnement / reglementation circulation routiere

travaux sécurité routière amende police - Maine-et-Loire 49

Financement d'aménagements de sécurité routière

Financement d'aménagements de sécurité routière

Grâce aux produits perçus des amendes de police, le Département de Maine-et-Loire finance des aménagements liés à la sécurité routière dans les communes. Les sommes allouées sont exclusivement réservées au financement d'opérations pour la circulation routière et pour les...

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Site : http://www.maine-et-loire.fr

Thèmes liés : plan departemental d action de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d action securite routiere / direction de la securite et de la circulation routiere

Règlements municipaux - La ville - Ville de Granby

Terrains à vendre

Règlements municipaux

Cette section vous fournit de l'information réglementaire sur divers sujets. Les informations publiées sont celles connues au moment de la publication. Ces renseignements ne peuvent être utilisés que pour des fins de consultation. La Ville de Granby ne peut pas être tenue responsable de l'exactitude des données. Il se peut que des modifications...

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Site : http://www.ville.granby.qc.ca

Thèmes liés : code de la securite routiere du quebec stationnement / code de la securite routiere quebec / reglement securite routiere quebec / code securite routiere stationnement / l'securite routiere

BEPECASER : Préparer vos Fiches ...1/16 - LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Objectif n°1 : Savoir s'installer dans un véhicule et effectuer tous les réglages pour

pouvoir conduire sans fatigue inutile et en toute sécurité.

Question : Quels sont les réglages que vous devez effectuer avant de démarrer votre

véhicule (Siège, hauteur-dossier-profondeur-appui-tête, volant, hauteur-profondeur,

rétroviseurs, intérieurs et extérieurs, ceinture de sécurité,...

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Site : http://fcsr.france.over-blog.com

Thèmes liés : code de la route ceinture de securite passager / campagne de communication securite routiere / campagne de securite routiere / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole

Enseigner la route aux plus jeunes - MAIF

EDUCATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Enseigner la route aux plus jeunes

Partage : �� �� ��

Selon l'observatoire national interministériel de la sécurité routière (l'ONISR), 6000 jeunes de moins de 15 ans sont victimes d'un accident de la circulation chaque année. Qu'on se le dise, la sécurité routière concerne tout le monde, aussi bien les adultes que les enfants.

Voici un...

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Site : https://www.maif.fr

Français – Visitez la Nouvelle-Zélande en toute sécurité ...

Nederlands - Veiligheid voor toeristen in Nieuw-Zeeland

Français - Visitez la Nouvelle-Zélande en toute sécurité

Malgré un niveau de criminalité faible, la délinquance existe aussi en Nouvelle-Zélande. Comme vous le feriez dans votre propre pays, il est important de veiller à votre propre sécurité et à celle de vos effets personnels au cours de votre voyage.

Évitez les situations...

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Date: 2017-09-28 20:27:41
Site : http://www.police.govt.nz

Thèmes liés : nouvelle zelande securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere neo zelandais / securite routiere code de la route france / securite routiere code de la route gratuit

Sécurité routière : jouez à Rallye Quiz ! - La préfecture ...

Avant de prendre la route cet été, une révision du code de la route s'impose ! Enfant ou adulte, piéton ou conducteur, testez vos connaissances autour de Rallye Quiz, le jeu en ligne ludique et informatif de la préfecture de police.

C'est à un jeu de prévention original que vous convie la préfecture de police.

Rallye Quiz vous propose de vérifier vos acquis en matière de sécurité routière.

Les règles et usages des piétons, cyclistes, conducteurs de...

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Date: 2017-09-28 19:33:10
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

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RAPPORT N° 358 - PROJET DE LOI PORTANT ... - senat.fr

Rapports  > Rapports d'information

 

II. L'OBJECTIF DU PROJET DE LOI DÉPOSÉ PAR LE GOUVERNEMENT: RÉDUIRE DE MOITIÉ EN CINQ ANS LE NOMBRE DE MORTS SUR LA ROUTE

A. UN ÉLÉMENT D'UNE STRATÉGIE GLOBALE

Le projet de loi soumis au Sénat n'est qu'un élément de la stratégie que souhaite mettre en oeuvre le Gouvernement, afin de diviser par deux en cinq ans le nombre de personnes tuées sur...

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Date: 2010-12-21 19:02:27
Site : senat.fr

Thèmes liés : projet de loi securite routiere / exercices securite routiere a l'ecole / securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere a l'ecole

Sécurité routière : jouez à Rallye Quiz ! - La préfecture ...

Propriétaires, louez à un agent de la préfecture de police

Sécurité routière : jouez à Rallye Quiz !

Avant de prendre la route cet été, une révision du code de la route s'impose ! Enfant ou adulte, piéton ou conducteur, testez vos connaissances autour de Rallye Quiz, le jeu en ligne ludique et informatif de la préfecture de police.

C'est à un jeu de prévention original que vous convie la préfecture de police.

Rallye Quiz vous propose de vérifier vos acquis en matière de sécurité...

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Date: 2017-04-07 14:27:04
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

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La sécurité routière | Lutin Bazar

Je voulais me lancer dans le regroupement et la fabrication de ressources sur la sécurité routière mais... d'autres gentils blogueurs ont bossé à ma place ! Elle est pas belle la vie ?!

Je me contenterai donc de publier ce que j'avais trouvé en fouillant à droite à gauche et de faire des liens vers les blogs de mes « cyber-collègues » !

N.B. APER = Attestion de Première Education à...

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Site : lutinbazar.fr

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Tests code de la route - Examen gratuit - passetoncode.fr

Nos tests code de la route

Pour avoir accès aux tests en ligne proposés par PASSETONCODE.FR, il faut posséder un compte et être connecté. Vous pouvez créer votre compte GRATUITEMENT en cliquant sur le bouton « JE M'INSCRIS » ci-dessous.

Une fois votre compte créé, vous aurez un accès illimité aux tests de code de la route (séries d'examen et exercices thématiques) et vous pourrez...

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Site : http://www.passetoncode.fr

Thèmes liés : test code de la route gratuit securite routiere / securite routiere test code de la route / securite routiere code de la route gratuit / securite routiere 2016 code de la route / securite routiere code de la route france

Roadbooks 4X4

Circulaire n° DGA/SDAJ/BDEDP n°1

Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

A propos de la circulaire OLIN

9 novembre 2005 : Débat au sénat à propos de cette circulaire

10 janvier 2007 : Le Conseil d'Etat a censuré la circulaire Olin.

L'annexe 1, relative aux quads, est purement et simplement annulée. En effet, elle contredit en partie le Code de la Route. De ce fait, le...

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Date: 2017-09-28 16:21:46
Site : http://guide4x4.free.fr

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Équipements obligatoires sécurité routière - L’olivier

Accueil > => �?quipements obligatoires sécurité routière

Page banner road

Accueil > Blog > Autour de l'auto => �?quipements obligatoires sécurité routière

�?quipements obligatoires des véhicules

Pour conduire en toute sécurité, il est nécessaire de posséder dans sa voiture un certain nombre d'équipements. Il faut aussi procéder à plusieurs contrôles rapides avant de prendre...

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Date: 2017-04-07 10:20:05
Site : https://www.lolivier.fr

Thèmes liés : l'ethylotest est il obligatoire dans la voiture / l ethylotest est il obligatoire dans la voiture / l'securite routiere / securite routiere triangle signalisation / ethylotest voiture obligatoire ou pas

La Facture : radio-canada.ca

Mardi 9 septembre 2003  

          REPORTAGE

Il met de l'argent dans le parcomètre, mais reçoit quand même une contravention

Se stationner en ville peut tourner au cauchemar, surtout lorsque la signalisation n'est...

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Site : ici.radio-canada.ca

Thèmes liés : code securite routiere passage pieton / securite routiere passage pieton / code de la securite routiere du quebec stationnement / loi code securite routiere quebec / infraction code securite routiere quebec

Les services de l'État - eure.gouv.fr

V. Contacts

L'organisation des grands événements et manifestations est soumise à une réglementation spécifique visant notamment à mettre en place de la manière la plus efficace possible l'ensemble des mesures visant à garantir une sécurité optimale pour les participants et les spectateurs.

L'ensemble des informations présentées ici a pour objet d'aider les organisateurs dans la...

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Date: 2017-04-07 14:08:05
Site : eure.gouv.fr

Thèmes liés : l'alcootest est un appareil qui permet d'evaluer / securite routiere l'annonce / l'securite routiere / direction departementale de la securite routiere / organiser journee prevention securite routiere

sécurité routière - Ecole maternelle D du lamentin!

Sensibilisation des contrevenants aux abords de l'école :

Mot adressé aux parents et transmis par le cahier de correspondance des élèves pour ré -expliquer les dangers encourus aux abords de l'école par les enfants et sur l'incivilité de certains conducteurs.

La signalisation doit être respectée par tous y aux abords de l'école.

Rappel à la loi :

-...

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Site : https://ecolematernelled-lamentin.jimdo.com

Thèmes liés : la securite routiere a l'ecole maternelle / securite routiere a l ecole maternelle / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / securite routiere ecole maternelle

Juin 2017 :: La sécurité routière de A à Z

Juin 2017

23 juin : stabilité de la mortalité en mai

Selon le baromètre de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR),  294  personnes ont perdu la vie sur les routes de France  métropolitaine en mai 2017, soit le même nombre qu'en mai 2016. En année glissante sur les 12 derniers mois, le nombre de personnes décédées est de 3 511 en infime baisse de...

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Site : http://www.securite-routiere-az.fr

Thèmes liés : code securite routiere passage pieton / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere passage pieton / plan d'action securite routiere 2015

En Côte-d’Ivoire 6.000 accidents, 600 tués et 11.000 ...

La 2e semaine mondiale de la sécurité, routière décrétée par les Nations-Unies, s'est déroulée, il n'y a pas longtemps, le 8 mai dernier. Et c'est sous le thème «Vigilant aujourd'hui, vivant demain» que cet évènement a été célébré en côte d'ivoire à l'attention des usagers de la route que nous sommes tous. Pour mieux prévenir les uns et les autres sur la situation alarmante...

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Site : http://www.connectionivoirienne.net

Thèmes liés : office de securite routiere cote d'ivoire / education a la securite routiere a l'ecole primaire / semaine mondiale des nations unies pour la securite routiere / securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire

Dispositif rétroréfléchissant — Wikipédia

Dispositif rétroréfléchissant

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Pour les articles homonymes, voir Dispositif .

Carrefour aménagé avec dispositifs rétroréfléchissants, vu avec feux de croisement (couramment appelé « codes ») d'une voiture

Cette « boule » de verre renvoie la lumière, suivant le principe catadioptrique

Autre exemple...

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Date: 2017-04-05 09:21:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : code de la securite routiere panneau de signalisation / securite routiere panneau de signalisation / code securite routiere signalisation / panneau code securite routiere / code securite routiere passage pieton

Occupation temporaire du domaine public - Ville de Montréal

Que ce soit pour installer un conteneur dans la rue ou dans la ruelle, réserver un espace de stationnement lors d'un déménagement, déposer de l'équipement sur le trottoir ou fermer temporairement une rue à la circulation en raison de travaux, vous occupez l'espace public (rue, trottoir, ruelle, place publique, parc...) et vous devez obtenir un permis d'occupation ou d'obstruction...

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Date: 2017-04-07 11:25:07
Site : http://ville.montreal.qc.ca

Thèmes liés : code de la securite routiere panneau de signalisation / code de la securite routiere quebec signalisation / code securite routiere signalisation / securite routiere signalisation temporaire / securite routiere panneau de signalisation

Urbanisme et Environnement - Ville de Ste-Anne-des-Plaines

Voir tous les événements

Urbanisme et Environnement

Le Service d'urbanisme est situé au premier étage de l'hôtel de ville au 139, boul. Ste-Anne. Vous pouvez y accéder directement par la porte du côté du stationnement ou celle du côté de l'église qui est munie d'un bouton automatique d'ouverture. Le Service de l'environnement se retrouve maintenant au garage municipal, au 121, boul....

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Site : http://ville.ste-anne-des-plaines.qc.ca

Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code securite routiere stationnement borne fontaine / code de la securite routiere panneau de signalisation / code securite routiere passage pieton / code securite routiere pieton

Signature - Signalisation verticale permanente

Les panneaux de signalisation de police permettent de matérialiser le code de la route et de contribuer à la sécurité routière. La signalisation de police comprend des panneaux tels que le panneau stop, le panneau danger, ou encore le panneau interdiction de stationner.

La qualité des informations, la lisibilité, l'implantation et la pertinence des panneaux routiers...

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Site : http://www.groupe-signature.com

Thèmes liés : code de la securite routiere panneau de signalisation / securite routiere panneau de signalisation / securite routiere signalisation temporaire / code securite routiere signalisation / panneau code securite routiere

Suis-je admissible ? - Centre communautaire juridique de ...

31 882 $ à 33 462 $

100 $

33 463 $ à 35 043 $

200 $

35 044 $ à 36 624 $

300 $

36 625 $ à 38 205 $

400 $

38 206 $ à 39 785 $

500 $

39 786 $ à 41 366 $

600 $

41 367 $ à 42 947 $

700 $

42 948 $ à 44 529 $

800 $

CONJOINTS ET DEUX ENFANTS OU PLUS

33 574 $

33 575 $ à 35 239 $

100 $

35 240 $ à 36 904 $

200 $

36 905 $ à 38 569 $

300 $

38 570 $ à 40 234 $

400 $

40 235 $ à 41 898 $

500 $

41...

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Site : http://www.aidejuridiquedemontreal.ca

Thèmes liés : loi code securite routiere quebec / l'securite routiere / loi securite routiere quebec / infraction code securite routiere quebec / code de la securite routiere du quebec stationnement

Journées de sécurité à moto - SAAQ - saaq.gouv.qc.ca

À l'extérieur

Station 1 - Angles morts

Atelier de sensibilisation sur les angles morts des véhicules lourds et sur le partage de la route.

Contrôle routier Québec

Station 2 - Équipements sécuritaires

Démonstrations du test de sonomètre et d'une inspection visuelle préventive sur une moto de police.

Informations sur l'application du Code de la sécurité routière et sur la réglementation relative au...

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Site : https://saaq.gouv.qc.ca

Thèmes liés : securite routiere saaq gouv qc ca / code securite routiere moto / code de la securite routiere du quebec stationnement / code securite routiere saaq / journee securite routiere moto

Le point sur le permis à points - Association des Avocats ...

par Patrick Sorel, avocat au Barreau de Lyon

Introduction

La loi n° 89-469 du 10.07.1989 instaurant le permis à points est entrée en vigueur le 01.07.1992.

Chaque titulaire du permis de conduire détient à l'origine 12 points.

Le décret n° 2003-642 du 11.07.2003 a quant à lui créé le permis dit probatoire, doté d'un capital de 6 points pour tout nouveau titulaire de permis de conduire...

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Droit du transport en France - Code de la route 2013

Droit du transport Français : code de la route

Infractions et délits

Le conducteur est à l' origine de la plus part des accidents de la route,  les pouvoirs publics ont donc instauré le système du permis de conduire à points.  Les sanctions encourues par le conducteur sont :

 

Le retrait de points du permis pouvant aller jusqu'à une suspension ou une annulation

L'immobilisation de...

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Site : permik.net

Droit du transport en France - Code de la route 2013

Droit du transport Français : code de la route

Infractions et délits

Le conducteur est à l' origine de la plus part des accidents de la route,  les pouvoirs publics ont donc instauré le système du permis de conduire à points.  Les sanctions encourues par le conducteur sont :

 

Le retrait de points du permis pouvant aller jusqu'à une suspension ou une annulation

L'immobilisation de...

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Nos stages récupération de points - centaure.com

Barême des infractions

Perte de 1 point : infractions ayant entraîné une condamnation pour :

- chevauchement d'une ligne continue seule ou quand elle n'est pas doublée d'une ligne discontinue du côté de l'usager

- dépassement de moins de 20 Km/h de la vitesse maximale autorisée

 

Perte de 2 points : infractions ayant entraîné une condamnation pour :

- circulation ou stationnement sur...

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Site : http://www.centaure.com

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Nos stages récupération de points à Centaure Paris Normandie

Barême des infractions

Perte de 1 point : infractions ayant entraîné une condamnation pour :

- chevauchement d'une ligne continue seule ou quand elle n'est pas doublée d'une ligne discontinue du côté de l'usager

- dépassement de moins de 20 Km/h de la vitesse maximale autorisée

 

Perte de 2 points : infractions ayant entraîné une condamnation pour :

- circulation ou stationnement sur...

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Site : http://paris-normandie.centaure.com

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Article 1. Définitions - code-de-la-route.be

15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.

[MB 23.03.1968]

Chapitre I. Définitions et champ d'application

Article 1. Définitions

§ 1. Classification d'après les catégories internationales de véhicules.

1....

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Date: 2017-04-07 16:20:14
Site : code-de-la-route.be

Thèmes liés : service public federal mobilite et transports direction generale mobilite et securite routiere / direction generale mobilite et securite routiere / code de la securite routiere vehicule hors route / direction generale de la securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret

Collège Bellestre - Bouaye - L'ACTUALITE A BELLESTRE

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L'ACTUALITE A BELLESTRE

Par superadmin superadmin, publié le jeudi 3 avril 2008 00:00 - Mis à jour le mardi 19 septembre 2017 16:31

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ELECTIONS des REPRESENTANTS des PARENTS d'ELEVES au CONSEIL d'ADMINISTRATION du COLLEGE:

Les élections se dérouleront le vendredi 13 octobre 2017 de 13h00 à 17h00 en salle de réunion. Un document...

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Question et reponse securite routiere

Un ouvrage de sensibilisation à une conduite sécuritaire

Moniteur-instructeur de conduite automobile depuis plus de 25 ans dans la région de Québec, Denis Pelletier a écrit et publié au début de 2010 le livre Mieux conduire, mieux SE conduire!, Vers un partage plus harmonieux de l'espace routier. Il s'agit d'un ouvrage d'information et de sensibilisation renfermant quelque 125 situations...

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Site : http://securite-routieredp.com

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