Articles sélectionnés pour le thème : code de la securite routiere vehicule hors route
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Catalogue - Éditions SR - Code de la sécurité routière
Code de la sécurité routière
(c. C-24.2)
avec jurisprudence et service de mise à jour
982 pages
avec service de mise à jour
Les Éditions S.R.
avec service de mise à jour
Les Éditions S.R.
Détails
Depuis sa...
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editionssr.com
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Accueil - Éditions SR - Code de la sécurité routière
Depuis sa création, l'entreprise se spécialise sur les sujets suivants : Code de la sécurité routière, Loi sur les véhicules hors route,...
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Catalogue - Éditions SR - Code de la sécurité routière
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Code de la sécurité routière — Wikipédia
Code de la sécurité routière
Présentation
Code de la sécurité routière
Abréviation
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec , notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien des véhicules et l'immatriculation d'une voiture. Il...
Date: 2017-09-27 07:08:28
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https://fr.wikipedia.org
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Véhicules hors route: la vigilance est de mise - Sûreté du ...
Véhicules hors route: la vigilance est de mise
Date de diffusion : 17 août 2017
Les policiers du poste de la MRC de Minganie de la Sûreté du Québec feront prochainement des opérations en lien avec la sécurité routière, dans plusieurs secteurs de la municipalité, afin de sensibiliser et d'intervenir auprès des usagers de véhicules tout-terrain.
Les policiers désirent assurer la sécurité de tous les usagers pour éviter que des randonnées se terminent de façon tragique. Ils appliqueront les lois et règlements en vigueur, du Code criminel, du Code de la sécurité routière et de la Loi sur les véhicules hors route, et ce, sur les chemins...
Site :
sq.gouv.qc.ca
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Surveillance des sentiers pour véhicules hors route ...
Surveillance des sentiers pour véhicules hors route
Contenu principal de la page
Afin d'assurer la sécurité des amateurs de véhicules hors route (VHR), des agents de la paix et des agents de surveillance de sentiers patrouillent sur les sentiers de VHR. Leur travail consiste à faire appliquer la Loi sur les véhicules hors route
(LVHR).
Un agent de la paix est appelé à faire respecter la LVHR, mais aussi les dispositions du Code de la sécurité routière qui s'appliquent à l'utilisation des VHR sur...
Date: 2017-09-28 15:35:59
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Code de la sécurité routière — Wikipédia
Code de la sécurité routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Code de la sécurité routière
Présentation
Code de la sécurité routière
Abréviation
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec , notamment les règles de circulation sur...
Date: 2017-04-05 08:32:43
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Code de la sécurité routière
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Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec , notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien des véhicules et l'immatriculation d'une...
Date: 2017-04-05 08:32:43
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Code de la sécurité routière
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Adoption et entrée en vigueur
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Le Code de la sécurité routière du Québec est la loi québécoise qui prévoit les règles de sécurité routière au Québec , notamment les règles de circulation sur les voies publiques, l'entretien des véhicules et...
Date: 2017-09-27 07:08:28
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Cours de conduite pour motoneige | ConduiPro
Inscription cours en ligne
Vous voulez profiter de l'hiver en toute sécurité? Grâce aux écoles de conduite membres ConduiPRO, vous serrez un conducteur de motoneige responsable et soucieux de votre sécurité et de celle des autres usagers. ConsuiPRO est mandaté par la Fédération des Clubs de Motoneigistes du Québec (FCMQ) pour dispenser le cours de conduite pour motoneige.
La Loi des...
Site :
http://www.conduipro.com
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détails informations et sécurité de la motoneige au québec
-Un phare blanc à l'avant ;
-Un feu de position rouge à l'arrière ;
-Un feu de freinage rouge à l'arrière ; (Véhicule construit après 1998)
-Un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule (Véhicule construit après 1998)
-Un système d'échappement
-Un cinémomètre ; (Véhicule construit après 1998)
-Tout autre équipement déterminé par règlement.
-Normes...
Site :
http://www.clubdemotoneigelavalinc.com
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Catalogue - Éditions SR - Code de la sécurité routière
CSR 2.0 - iPhone et Android
Code de la sécurité routière (c. C-24.2 et libellés d'infraction)
Renouvelable annuellement
2e édition 2015 - Les Éditions S.R.
L'application CSR 2.0 est d'abord offerte en version de présentation. Installez gratuitement l'application et passez ensuite à la version complète PREMIUM pour l'accès intégral de l'application. Aucune obligation d'achat pour...
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1972-2012 - securite-routiere.gouv.fr
1972-2012 - Les Français et la Sécurité routière, 40 années de route commune
05 juillet 2012
En 40 ans, nos habitudes de conduite, notre perception de la route et les règles du Code de la route ont beaucoup évolué. Les chiffres de la mortalité routière donnent toute la mesure du chemin parcouru. En 1972, on déplorait 18 034 décès sur nos routes et 386 874 blessés. En 2011, 3 963...
Date: 2017-09-28 16:51:59
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Respecter les distances de sécurité sur la route Attitude ...
Respecter les distances de sécurité sur la route sauve des vies !
12/05/2017
Vous pouvez envoyer l'email à plusieurs destinataires en séparant les adresses par une virgule.
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Respecter les distances de sécurité sur la route sauve des vies !
La distance de sécurité entre deux véhicules est souvent ignorée par de nombreux conducteurs. Pourtant, elle peut éviter...
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http://www.attitude-prevention.fr
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Sécurité en motoneige : Âge minimal et formation
--- ACTIVIT�?S POLICI�?RES ---
vendredi 08 janvier 2016
Sécurité en motoneige : �?ge minimal et formation
L'âge minimal pour conduire une motoneige est fixé à 16 ans. De plus, les conducteurs âgés de 16 ou 17 ans ont l'obligation d'être titulaires d'un certificat...
Date: 2016-02-18 19:09:24
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Les Points d’inaptitude en VHR. | Planete Quad Magazine
Les Points d'inaptitude en VHR.
Par
tweet
Remerciement à la sergente Nancy Gordian, coordonnatrice récréotouristique à la Sûreté du Québec pour son aide dans la rédaction de cet article.
La dernière mouture de la Loi sur les véhicules hors route apporte une nouvelle façon de réguler la circulation des véhicules hors route sur les chemins publics. Probablement parce que tout le monde...
Site :
http://www.planetequadmag.com
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Les acteurs publics de la sécurité routière / Qui sommes ...
Les acteurs publics de la sécurité routière
Premier ministre
Le comité interministériel de la sécurité routière (CISR)
Créé en 1972, le CISR regroupe tous les ministres concernés par les problèmes de sécurité routière. Il a pour mission de définir la politique du gouvernement en matière de sécurité routière et de s'assurer de son application. Il est présidé par le ministre...
Date: 2017-04-07 11:34:47
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / unite de coordination de la lutte contre l'insecurite routiere / projet de lutte contre l'insecurite routiere / politique de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere
Sécurité Routière dans les écoles de Wissous
Sécurité Routière dans les écoles de Wissous
Action Sécurité Routière dans les écoles de Wissous par la Police Municipale de Wissous
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mardi 13 mai 2014
JOURNEE SECURITE ROUTIERE A WISSOUS SAMEDI 24 MAI 2014
Le Samedi 24 Mai 2014, la ville de Wissous, avec le Service de la Police Municipale de Wissous, organise une "Journée Sécurité Routière" au Centre...
Date: 2017-07-23 09:11:44
Site :
http://srwissous.blogspot.com
Code de la route: Québec veut décupler la limite des ...
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MONTRÉAL _ Québec entend sévir plus durement contre les jeunes: le gouvernement veut décupler la limite maximale des amendes pour les infractions au Code de la sécurité routière et multiplier par cinq le plafond de toutes les autres commises par ceux qui ont moins de 18 ans.
Ces changements sont prévus dans un projet de loi déposé cette semaine par la ministre de la Justice, Stéphanie Vallée.
Le projet 51 vise à rendre l'administration de la justice plus efficace et les amendes aux mineurs "plus dissuasives", est-il indiqué.
Ainsi, si le projet de loi est adopté, la limite maximale...
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http://quebec.huffingtonpost.ca
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Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en ...
Rapport statistique de la sécurité routière de 2016 en Belgique
07-09-2017
Rapport statistique du Code de la Route Belge
La moitié des décès représente soit le conducteur soit le passager d'une voiture.
Les décès suite à des accidents de la route ont diminué de 13 % en 2016 par rapport à 2015
Les 15 - 30 ans sont la tranche d'âge la plus touchée par les accidents de la route
Chaque...
Site :
http://www.monamende.be
Thèmes liés : securite routiere 2016 code de la route / securite routiere accidents de la route / statistique accident securite routiere / code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere code de la route resultat
Prévention routière enfants, Jeux sécurité routière ...
Related: ASSR (Code de la route & Sécurité routière) o Enseignement moral et civique o magaliarnaudcallois
Rue Tom et Lila - Éducation et sensibilisation à la sécurité routière Réel outil pédagogique, ce programme court intitulé « Rue Tom et Lila » est diffusé du 29 août au 9 octobre 2011 sur Gulli (chaîne thématique de la TNT dédiée aux enfants) et sur les sites des...
Site :
http://www.pearltrees.com
Les mesures à venir de la Sécurité Routière - wort.lu
On vous explique tout
Les mesures à venir de la Sécurité Routière
De nombreuses mesures vont être mises en place pour assurer une meilleure Sécurité Routière.
Photo: Shutterstock
Par - Sophie Wiessler
Un nouveau plan de sécurité routière appelé «Vision zéro» sera débattu cet après-midi à la Chambre des Députés. Plusieurs mesures, comme la réduction des vitesses, la mise en...
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wort.lu
Thèmes liés : mesures securite routiere 2015 / mesures securite routiere / code securite routiere photo radar / l'securite routiere / code de la securite routiere vehicule hors route
Stratégie Nationale Intégrée de Sécurité Routière ...
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Stratégie Nationale Intégrée de Sécurité Routière : Direction des Transports Routiers et de la Sécurité Routière - Maroc.
1. ROYAUME DU MAROC MINISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE STRATÉGIE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE AU MAROC 1
2. Plan Problématique de la sécurité routière au Maroc: Réforme...
Site :
fr.slideshare.net
ACTIVITE DEJA MENEES AU CAMEROUN - Bienvenue
1- L'expérience : éléments de contexte
- L'origine du programme régional de sécurité routière
- Les partenaires du programme
- les principes et modalités d'intervention
2- ACTIONS COOL ET ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX!
3- La concertation nationale des acteurs
4- Les statistiques d'accidents.
6 - Développement d'un réseau d'experts
7-LES STAPES DE DEFINITION ET DE MISE EN OEUVRE...
Date: 2017-09-28 19:55:16
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http://www.secoursetsolidarite.com
Distance de sécurité en France — Wikipédia
Distance de sécurité en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La distance de sécurité est une notion réglementaire française. Il s'agit de la distance qu'un conducteur doit conserver entre son véhicule et celui qui le précède, celle-ci dépend directement de la vitesse du véhicule. Elle correspond à la distance parcourue pendant deux...
Date: 2017-04-05 10:42:53
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Les grandes dates de la sécurité routière / Qui sommes ...
Les grandes dates de la sécurité routière
2012
- Interdiction des avertisseurs de radars
- Durcissement des sanctions contre l'usage d'un téléphone ou d'un appareil à écran en conduisant
- Sécurisation renforcée des chantiers routiers et de la bande d'arrêt d'urgence
- Obligation d'installer des bandes d'alerte sonore sur les autoroutes pour lutter contre l'endormissement au volant
o...
Date: 2017-04-07 11:24:46
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http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan departemental d action de securite routiere / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence
La Profession d’Enseignant de la Conduite et de la ...
Résidents à l'étranger
La Profession d'Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière
L'enseignant de la conduite et de la sécurité routière est chargé de former les apprentis conducteurs à des comportements responsables et sûrs. Il réalise également des actions de sensibilisation à la sécurité routière et de formation continue des usagers de la route.
A cette fin, il doit...
Date: 2017-04-07 11:33:53
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http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation en conduite et securite routiere / programme d'education a la securite routiere examen / programme d'education securite routiere exercices / programme d'action europeen pour la securite routiere / exercices securite routiere a l'ecole
Pieton et securite routiere - stagespointspermis.com
Sécurité routière et piétons
26 juillet 2014
Le Code de la Route a une définition très précise du piéton : l'usager des voies de circulation publique qui se déplace à pied. Par extension, le Code de la Route assimile aux piétons : les handicapés en fauteuil roulant, les personnes qui poussent une poussette, un fauteuil, les personnes qui poussent un 2-roues, les personnes circulant...
Site :
stagespointspermis.com
Thèmes liés : code securite routiere passage pieton / code de la securite routiere vehicule hors route / code securite routiere pieton / securite routiere passage pieton / stage de sensibilisation a la securite routiere code de la route
Des amendes plus dissuasives pour les mineurs… Vraiment ...
Des amendes plus dissuasives pour les mineurs... Vraiment?
Les jeunes conducteurs québécois bénéficient d'un régime particulier en matière d'amendes reliés à des infractions au Code de la sécurité routière du Québec. Par exemple, un jeune homme de 16 ans qui aurait reçu une infraction de grand excès de vitesse (GEV) de 18 points aurait une amende de 100$ plus les frais applicables,...
Site :
http://blog.quebec-ticket.com
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Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers ...
Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers
Date de diffusion : 4 février 2014
Les patrouilleurs motoneigistes de la Sûreté du Québec déploieront une opération Catalyseur dans les sentiers à l'occasion des Journées portes ouvertes de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec, les 8 et 9 février prochains.
Alors que de nombreux touristes et amateurs de plein-air...
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sq.gouv.qc.ca
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Les mesures à venir de la Sécurité Routière - wort.lu
Sachant que les routes hors agglomérations sont également les plus meurtrières au Luxembourg avec près de 54% des victimes tuées, la Sécurité Routière se prononce en faveur d'une réduction généralisée de vitesse de 80km/h sur route hors agglomération avec des limitations de vitesse dérogatoires aux endroits où la configuration des lieux, la visibilité et la géométrie de la...
Site :
wort.lu
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La ceinture de sécurité / Le véhicule - Sécurité routière ...
La ceinture de sécurité
Depuis le 1er janvier 2008, 1 personne = 1 place = 1 ceinture.
Le décret 2006-1496 prévoit que chaque passager d'un véhicule léger occupe seul une place équipée d'une ceinture de sécurité. Cela concerne notamment les transports scolaires d'enfants en véhicules légers.
Pour les véhicules légers
La ceinture de sécurité est obligatoire à l'avant et à...
Date: 2017-04-07 12:34:18
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : ceinture securite transport scolaire / code de la route ceinture de securite passager / article code de la route ceinture de securite / ceinture de securite autobus scolaire / ceinture securite code de la route
LE MAROC A UN NOUVEAU CODE DE LA ROUTE - RIAD SOUAFINE.COM ...
Depuis ce 1er octobre le nouveau code de la route entre en vigueur au Maroc après des années de discussions et de reports.
Il ne reste plus qu'à espérer qu'il permette enfin un changement de comportement général tant de la part des automobilistes que de celle des autorités.
Fiche Nouveau Code de la Route
Octobre 2010
Le code de la route s'inscrit dans le cadre de la Stratégie du...
Date: 2017-09-26 17:55:14
Site :
http://souafine.blogspot.com
Questions / Réponses - FQCQ
Fédération Québécoise des Clubs Quads
Foire aux questions
Qu'est-ce que la Fédération Québécoise des Clubs Quads?
La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu'on nomme les clubs quads. Il existe actuellement 118 clubs quads au Québec.
La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad...
Site :
http://www.fqcq.qc.ca
Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere siege auto a l'avant / code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere quebec siege d'auto / code de la securite routiere permis de conduire
Le Réseau juridique du Québec: L'Alcool au volant
Pour une troisième infraction
INTRODUCTION
Depuis une dizaine d'années, on assiste à un durcissement des lois reliées à la conduite automobile, particulièrement en ce qui concerne l'alcool au volant. En effet, les peines sont plus sévères en cas de condamnation, des sanctions administratives sont imposées dès l'arrestation et les moyens de défense sont de plus en plus limités....
Date: 2017-09-05 20:43:32
Site :
avocat.qc.ca
Baisser la vitesse à 80 km/h :: La sécurité routière de A à Z
Page d'accueil > Débats >Baisser la vitesse à 80 km/h
Baisser la vitesse à 80 km/h
Faut-il baisser la vitesse maximale autorisée sur les routes bidirectionnelle à 80 km/h ?
Contexte :
Lors d'une conférence de presse de juillet 2013, le ministre de l'Intérieur de l'époque s'est dit favorable à une réduction des vitesses maximales autorisées sur l'ensemble du réseau routier. Le...
Projet de loi de finances pour 2017 : Sécurités (sécurité ...
LES MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES
ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES
(Seconde partie de la loi de finances)
ANNEXE N° 30 b
SÉCURITÉS
(PROGRAMME 207 « SÉCURITÉ ET ÉDUCATION ROUTIÈRES »)
COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS
Rapporteur spécial : M. Vincent DELAHAYE
(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André,...
Site :
senat.fr
Permis AM — Wikipédia
Le brevet de sécurité routière, créée en 1996, entre dans la politique de prévention pour l'utilisation des deux roues et du continuum éducatif à la route. L'objectif fut d'endiguer le nombre d'adolescents victimes d'accidents.
Il était possible de choisir entre deux options pour lesquelles il est obligatoire :
à partir de 14 ans pour les cyclomoteurs de cylindrée inférieure à...
Date: 2017-04-05 16:54:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : securite routiere nouveau permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / auto securite permis de conduire theorique / auto securite permis de conduire
Permis AM — Wikipédia
Le brevet de sécurité routière, créée en 1996, entre dans la politique de prévention pour l'utilisation des deux roues et du continuum éducatif à la route. L'objectif fut d'endiguer le nombre d'adolescents victimes d'accidents.
Il était possible de choisir entre deux options pour lesquelles il est obligatoire :
à partir de 14 ans pour les cyclomoteurs de cylindrée inférieure à...
Date: 2017-04-05 16:54:40
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Thèmes liés : securite routiere nouveau permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / auto securite permis de conduire theorique / auto securite permis de conduire
Permis AM — Wikipédia
Le brevet de sécurité routière, créée en 1996, entre dans la politique de prévention pour l'utilisation des deux roues et du continuum éducatif à la route. L'objectif fut d'endiguer le nombre d'adolescents victimes d'accidents.
Il était possible de choisir entre deux options pour lesquelles il est obligatoire :
à partir de 14 ans pour les cyclomoteurs de cylindrée inférieure à...
Date: 2017-04-05 16:54:40
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Juillet 2017 - securite-routiere-az.fr
Juillet 2017
28 juillet : Communiqué sur le bilan 2016 du contrôle automatique
Dans un communiqué de presse , la Sécurité routière informe que les flashs des radars automatiques sont en forte augmentation en 2016 par rapport à 2015 (25,6 millions : +26,3%). Suite aux contrôles effectués pour chaque photo, 16 millions d'avis de contraventions (+20,6%) ont été envoyés. La...
Excès de vitesse - Perte de points pour excés de vitesse ...
50km
50km
Lorsque la visibilité est inférieure à 50 mètres, la vitesse est limité à 50 km/heure sur toutes les portions de route.
Excès de vitesse : les sanctions
Le code de la route prévoit un retrait de points et une amende pour tous les excès de vitesse. Les sanctions sont proportionnelles à la gravité de l'excès de vitesse.
Sanctions pour excès de vitesse en agglomération
Excès...
Permis de conduire A2 (permis moto de puissance ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis de conduire A2 (permis moto de puissance intermédiaire) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : attestation scolaire de securite routiere assr 2 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere assr / attestation scolaire de securite routiere de second niveau / securite routiere a l'ecole
LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...
il y a 1 ans
Total affichages :
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1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1
2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...
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Législation camping-car
L'article R312-2 du Code de la route interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont le poids réel excède le P.T.A.C. Il est également clairement mentionné dans le même article de faire circuler un véhicule dont un essieu supporte une charge réelle excédant le poids autorisé pour cet essieu. Enfin, il est précisé que le poids total roulant réel d'un...
Site :
http://www.france-camping-car.fr
Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / code de la route ceinture de securite camping car / code de la securite routiere vehicule hors route / code de la route ceinture de securite passager / securite routiere code de la route france
Permis de conduire A1 (moto légère) | service-public.fr
Le permis A1 permet de conduire une moto légère ou un 3 roues à moteur d'une puissance de 15 kW maximum. Son obtention est soumise à des conditions d'âge, de formation et de succès à un examen.
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De quoi s'agit-il ?
Le permis A1 permet de conduire :
une moto légère (avec ou sans side-car) d'une cylindrée maximale de 125 cm ³, d'une puissance n'excédant pas 11 kilowatts et...
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Article 1. Définitions - code-de-la-route.be
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[MB 23.03.1968]
Chapitre I. Définitions et champ d'application
Article 1. Définitions
§ 1. Classification d'après les catégories internationales de véhicules.
1....
Date: 2017-04-07 16:20:14
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code-de-la-route.be
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Assurance automobile - Institut national de la consommation
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2017-04-07 14:35:15
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Pv pour non port de la ceinture de sécurité à chauffeur de ...
4899 message(s) , Inscription le 27/10/2007
La ceinture de sécurité dans les véhicules de transports en commun de personnes
1. Un enjeu important de sécurité routière
Dans les accidents de circulation impliquant des véhicules de transport en commun de personnes, la plupart des traumatismes corporels graves sont consécutifs à l'éjection des occupants hors du véhicule ou à leur...
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Vitesse maximale autorisée sur route en France — Wikipédia
La vitesse maximale autorisée sur route en France dépend dans le cas général du type de routes (autoroutes, routes à chaussées séparées ou autres) et des conditions de circulation. Elle peut aussi varier en fonction de la nature du véhicule ou du conducteur.
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Cas général[ modifier | modifier le code ]
En France, les accidents se produisent surtout en agglomération, ce qui...
Date: 2017-04-05 10:31:14
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