Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...

Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique

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Conduite sous l'empire d'un état alcoolique

Territoire d'application

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Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou l'air expiré, est en droit français un délit puni d'une peine maximale de deux...

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Date: 2017-04-05 22:07:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / article code de la route ethylotest / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere point permis / retrait de securite permis de conduire

Code de la route : Lexique complet - Tout le vocabulaire ...

Réponse : Ce panneau interdit le dépassement de tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Je peux dépasser un vélo ou un cyclomoteur.

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Lexique Code de la Route

Retrouvez tout le vocabulaire essentiel pour devenir incollable sur le code de la route, la conduite et le véhicule en général.

[ A - B - C - D - E - F - G - H - I -...

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Site : http://www.maxipermis.com

Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / ethylotest taux d'alcoolemie / accident corporel de la circulation routiere / code de la route ceinture de securite passager / ceinture securite code de la route

Droits et devoirs des ambulances privées / Code de la route

663 message(s) , Inscription le 01/05/2014

Bonsoir,

Les ambulances privées bénéficiant d'une facilité de passage, contrairement aux ambulances du SAMU ou déléguées SAMU, peuvent, en situation d'urgence, s'affranchir des excès de vitesse, du port de la ceinture pour le conducteur et son passager, de la circulation sur les voies réservées, à condition de ne pas mettre la vie des autres...

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Site : http://www.experatoo.com

Thèmes liés : code de la route ceinture de securite passager / article code de la route ceinture de securite / ceinture securite code de la route / securite code de la route

Risque routier professionnel - Autres dangers et risques ...

Quels sont les risques

Le risque routier professionnel, lié au fait que de nombreux salariés passent une partie importante de la journée au volant de leur véhicule dans le cadre des missions qu'ils ont à effectuer pour leur entreprise

Il est important de faire la distinction entre :

Un accident de mission qui a lieu à l'occasion d'un déplacement nécessaire à l'exécution du travail.

Un...

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Date: 2017-04-07 18:14:42
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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Assurance automobile - Institut national de la consommation

3- L'INDEMNISATION

Qui vous indemnise ?

Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...

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Date: 2017-04-07 14:35:15
Site : http://www.conso.net

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La réglementation de la vitesse - Code de la route gratuit

5

L'intervalle de sécurité

L'intervalle de sécurité est la distance de sécurité que vous devez respecter entre votre véhicule et celui qui vous précède. Il doit être au minimum de deux secondes.

A 50 km/h, vous parcourez 15 m/s, 15 m + 15 m = 30 m soit la distance de sécurité à respecter.

A 100 km/h, vous parcourez 30 m/s, 30 m + 30 = 60 m.

Sur l'autoroute, l'intervalle de sécurité...

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Site : http://www.code-route.com

Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / code de la route distance de securite sur autoroute / code de la route ceinture de securite passager / distance de securite code de la route / article code de la route ceinture de securite

Questions / Réponses - FQCQ

Fédération Québécoise des Clubs Quads

Foire aux questions

Qu'est-ce que la Fédération Québécoise des Clubs Quads?

La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu'on nomme les clubs quads. Il existe actuellement 118 clubs quads au Québec.

La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad...

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Site : http://www.fqcq.qc.ca

Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere siege auto a l'avant / code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere quebec siege d'auto / code de la securite routiere permis de conduire

À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d ...

À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d'infractions routières seront verbalisables sans interception du conducteur

30 décembre 2016

Afin d'intensifier la lutte contre les comportements dangereux, les mesures 3 et 6 du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 2 octobre 2015 ont prévu d'étendre le nombre des infractions pouvant être constatées, sans...

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Date: 2017-04-07 15:30:32
Site : http://www.securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : non respect distance de securite code de la route / securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route distance de securite a l'arret / code securite routiere vehicule d'urgence / nouvelles mesures securite routiere 2015

Visibilité lunette arrière - Droit pénal routier - Code de ...

Citation de Josi

Bonjour,

Tavaillant dans un groupement des métiers de la route, on veut m'imposer l'application d'un encart publicitaire non transparent sur la lunette arrière de mon véhicule masquant une grande partie de la vitre arrière.

A -t-on le droit d'obstruer  une partie de la lunette arrière d'un véhicule?

merci

Bonsoir Josi

Si je me souviens bien, vous n'avez pas le droit de...

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Date: 2017-04-07 12:33:55
Site : http://www.auto-evasion.com

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Code de la sécurité routière - Ville de Lévis

Nouveaux panneaux de circulation

Code de la sécurité routière

�? Lévis, comme partout dans la province, les policiers sont responsables de faire respecter le Code de la sécurité routière. Cette loi concerne tous les usagers de la route, automobilistes, cyclistes et piétons.

Des règles à respecter

Le Code...

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Site : https://www.ville.levis.qc.ca

Thèmes liés : code de la securite routiere panneau de signalisation / panneau code securite routiere / securite routiere nouveaux panneaux / loi code securite routiere quebec / securite routiere code de la route

Le radar multifonctions, la nouvelle arme de la sécurité ...

Un radar qui pourrait détecter plusieurs infractions en même temps, vous en faisiez des cauchemars ? L'Etat l'a fait. Et il rentrera en fonction l'an prochain.

Un nouveau radar sur les routes d'ici 2017

A partir de l'an prochain, les radars ne serviront plus seulement à contr�?ler la vitesse des automobilistes sur les routes. Ils pourraient en effet être capables de détecter plusieurs...

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Site : http://www.turbo.fr

Thèmes liés : non respect distance de securite code de la route / ceinture securite code de la route / distance de securite code de la route / securite code de la route

Transport en Suisse — Wikipédia

Le transport ferroviaire en Suisse se compose principalement d'un réseau de chemin de fer dense et relativement décentralisé de 5 124 km de ligne [31] et d'une desserte assez fine et cadencée du territoire. Des réseaux de transport urbains, S-Bahn et tramways , complètent l'offre, de même des funiculaires et plusieurs lignes mineures de montagne, certaines à crémaillère , exploitées...

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Date: 2017-04-05 07:55:13
Site : https://fr.wikipedia.org

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Code de la route: De nouvelles sanctions depuis le 1er ...

183 1 0 0

Le ministère de l'équipement, du transport et de la logistique durcit le contrôle et les sanctions  pour faire respecter le code de la route. De nouvelles mesures sont entrées en vigueur depuis le 1er janvier 2017.

Celles-ci sont contenues dans la loi 116-14 modifiant et complétant la loi 52-05 relative au code de la route. Il s'agit de deux infractions de premier degré (amende...

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Site : http://aujourdhui.ma

Thèmes liés : retrait de securite permis de conduire / securite permis de conduire / ceinture securite code de la route

Sécurité routière dans l'Union européenne | service-public.fr

Au sein de l'Union européenne (UE), chaque pays dispose de son propre code de la route. Le conducteur doit respecter le code de la route du pays dans lequel il circule. Les règles de circulation (limitations de vitesse, seuil d'alcoolémie...) peuvent varier suivant les pays.

Tout replier

L'âge minimal pour conduire une voiture dans l' UE est de 18 ans.

  Attention :

la conduite...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : direction de la securite routiere d'espagne / code de la route ceinture de securite passager / securite routiere telephone portable / code de la securite routiere vehicule hors route / ceinture securite code de la route

Femme enceinte et conduite - APR - preventionroutiere.asso.fr

Enceinte ou pas, le port de la ceinture est obligatoire ! De nombreuses fausses informations circulent sur les dangers présumés de la ceinture de sécurité pour le foetus...Il n'en est rien !

Les études prouvent que c'est l'absence de ceinture qui est dangereuse.

Comment bien positionner sa ceinture ?

Pour voyager en sécurité, glissez la sangle ventrale sous le ventre, le plus bas possible...

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Site : https://www.preventionroutiere.asso.fr

Thèmes liés : ceinture de securite femme enceinte code de la route / code de la route ceinture de securite passager / ceinture securite code de la route

PV, amendes ou contraventions routières à l’étranger, faut ...

PV, amende ou contravention à l'étranger (Espagne, Suisse, Belgique, Italie, Pays-Bas) : les règles légales applicables

Chaque Etat de l'Union européenne dispose de son propre code de la route . L'automobiliste est soumis au respect du code de la route de l'Etat dans lequel il circule. En cas d'infraction, il encourt donc les mêmes sanctions que celles qui peuvent être prononcées à...

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Date: 2017-04-07 05:00:48
Site : http://www.droitissimo.com

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ACCIDENTS DE CIRCULATION - lexinter.net

accidents de la circulation et des conditions insatisfaisantes de leur indemnisation, tenant à la longueur des procès pour déterminer les responsabilités et à la prise en compte des simples fautes d'imprudence ou d'inattention que ces victimes avaient pu commettre, le gouvernement avvait fait voter la loi du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la ...

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Date: 2017-02-21 18:12:19
Site : http://www.lexinter.net

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Le point... sur le permis à points. Par Didier Reins, Avocat

Mais avant toute chose, il convient de tordre le cou à une rumeur qui circule sur internet depuis quelques mois.

1 La réalité du droit face aux rumeurs.

Rappelons que la loi instaurant le permis à point date du 10.07.1989 et est entrée en vigueur le 01.07.1992.

Un mail circule depuis quelque temps sur internet et explique aux internautes qui ont passé leur permis de conduire avant le...

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Date: 2017-04-07 13:01:26
Site : http://www.village-justice.com

Thèmes liés : stage securite routiere et recuperation point / securite routiere point permis / stage de sensibilisation a la securite routiere nombre de points / securite routiere nouveau permis de conduire / distance de securite examen permis de conduire

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »

Date:

in: A la une , Rencontre

Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...

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Site : http://lepays.bf

Thèmes liés : plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / projet de lutte contre l'insecurite routiere / association de lutte contre l'insecurite routiere

Le point sur le permis à points - Association des Avocats ...

par Patrick Sorel, avocat au Barreau de Lyon

Introduction

La loi n° 89-469 du 10.07.1989 instaurant le permis à points est entrée en vigueur le 01.07.1992.

Chaque titulaire du permis de conduire détient à l'origine 12 points.

Le décret n° 2003-642 du 11.07.2003 a quant à lui créé le permis dit probatoire, doté d'un capital de 6 points pour tout nouveau titulaire de permis de conduire...

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Site : http://www.avocats-auto.org

Thèmes liés : securite routiere perte point permis sera recuperable an france / securite routiere nouveau permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / retrait de securite permis de conduire

Maîtriser son comportement : l'installation du conducteur ...

Être bien installé, c'est :

o    voir la route sans être gêné par les passagers ou les bagages ;

o    agir rapidement et efficacement sur le volant et les pédales ;

o    se fatiguer le moins possible.

 

Le réglage du siège

1/ Je m'assois au fond du siège.

2/ Je le règle de façon à appuyer à fond sur la pédale d'embrayage en ayant la jambe légèrement fléchie. Le dessous...

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Site : http://www.zerotracas.mma

Thèmes liés : ceinture securite code de la route

Le permis à points, sanctions, amendes et récupération de ...

Entré en application le 1er juillet 1992, le permis à points vise à responsabiliser l'automobiliste...

Photos: D.R.

PRINCIPE

Tout conducteur dispose initialement d'un capital de 12 points, crédités dans un dossier informatisé. A la suite de certaines infractions, le conducteur se voit retirer un ou plusieurs points...

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Site : http://www.automobile-sportive.com

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Sécurité routière : jouez à Rallye Quiz ! - La préfecture ...

Propriétaires, louez à un agent de la préfecture de police

Sécurité routière : jouez à Rallye Quiz !

Avant de prendre la route cet été, une révision du code de la route s'impose ! Enfant ou adulte, piéton ou conducteur, testez vos connaissances autour de Rallye Quiz, le jeu en ligne ludique et informatif de la préfecture de police.

C'est à un jeu de prévention original que vous convie la préfecture de police.

Rallye Quiz vous propose de vérifier vos acquis en matière de sécurité...

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Date: 2017-04-07 14:27:04
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

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L'enfant en voiture - securite-routiere.lu

REGLES D'OR POUR TRANSPORTER SON ENFANT EN TOUTE SECURITE:  1 ENFANT - 1 PLACE

Attachez toujours votre enfant, même si le trajet est très court.

Mettez votre enfant dans un dispositif homologué, c'est-à-dire qu'il doit porter la marque ECE-R44 et être adapté à sa taille et son poids.

Depuis octobre 2008 sont en vigueur de nouvelles dispositions du code de la route

Les enfants de moins de 3 ans doivent toujours être transportés dans un dispositif de retenue spécial homologué (=siège pour enfants). Si...

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Site : http://www.securite-routiere.lu

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Chemonics International Inc: des candidats pour un projet ...

Chemonics International Inc: des candidats pour un projet en RDC

Publié le ven, 24/02/2017 - 15:06 | Modifié le ven, 24/02/2017 - 15:06

Chemonics International

Appel à candidatures : USAID/UKAID ACCELERE ! ACTIVITE 1

NORD &SUD KIVU

Chemonics International Inc., une société de développement international basée à Washington D.C., cherche des candidats pour un projet en République...

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Site : http://www.radiookapi.net

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Peugeot 604 — Wikipédia

Peugeot 604 SL à conduite à droite.

Peugeot 604 TI 1979.

La voiture est présentée au salon de Genève en mars 1975. Attendue pour l'automne suivant, la nouvelle étoile sochalienne vole ainsi la vedette à la Renault 30 , l'autre nouveauté française de ce salon et concurrente frontale.

Berline spacieuse et luxueuse, la 604 est très remarquée et suscite d'emblée des commentaires...

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Date: 2017-04-05 08:29:44
Site : https://fr.wikipedia.org

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Tableau de bord - Code de la route - permik.net

TABLEAU DE BORD

Charge batterie

Lorsque ce voyant s'allume, il signale une insuffisance de la charge de la batterie. La batterie permet d'alimenter en énergie électrique tous les dispositifs de bord (éclairage extérieur, radio, ventilation, allumage du moteur), mais elle doit être pour cela constamment rechargée.

Cette charge est assurée par le moteur, au travers de l'alternateur. Celui-ci...

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Site : http://www.permik.net

Thèmes liés : code de la route ceinture de securite passager / ceinture securite code de la route

Sécurité routière, des sanctions renforcées | Gouvernement ...

Le gouvernement vient d'approuver une série de mesures modifiant le code de la route calédonien. La tolérance diminue pour certaines infractions. La lutte contre l'insécurité routière reste une priorité pour l'exécutif.

Les automobilistes seront invités à lever le pied lorsque ces mesures seront définitivement adoptées après leur examen au Congrès au premier semestre 2016. Le projet...

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Site : https://gouv.nc

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Voiture tonneau | Réservation de voiture tonneau

La voiture tonneau est un véhicule 4 places monté sur une remorque et qui tourne et retourne sur lui-même dans un sens ou dans l'autre . À son bord, les passagers vivent les conditions réelles d'un accident de la route sans les étincelles, les cris, le stress, la tôle froissée, l'odeur de gasoil: l'expérience est impressionnante et marque à tout jamais. Cette animation de...

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Site : http://www.voiture-tonneau.fr

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Belges, Campagne, Choc, Institut, Sécurité routière - Light

La nouvelle campagne choc de l'IBSR - La Libre

Pourquoi tu roulais si vite C'est la question posée par une fille en fauteuil roulant à sa mère. Cette enfant de dix ans apparaît sur une affiche visible sur 650 panneaux le long des autoroutes belges et dans une vidéo postée sur Youtube dans le cadre de la nouvelle campagne choc de l'Institut belge pour la Sécurité routière (IBSR).  [...]...

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Site : http://actualite-sociale.lalibre.be

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SECURITE ROUTIERE - gouv.ci

SECURITE ROUTIERE : LE MINISTRE GAOUSSOU TOURE LANCE LA CAMPAGNE POUR LA PAQUES 2015

Le Ministre des Transports a procédé, dans l'après-midi du lundi 30 mars 2015, au lancement de la campagne de sensibilisation à la sécurité routière à l'occasion des fêtes de Pâques. La cérémonie s'est déroulée sur la voie expresse de l'autoroute du Nord, non loin de l'ex-corridor de Gesco, dans la...

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Site : http://www.gouv.ci

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