Articles sélectionnés pour le thème : service de la circulation routiere
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Véhicules - Consulat général de France à Amsterdam
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Service néerlandais de la Circulation routière (Rijksdienst voor het Wegverkeer)
Le Rijksdienst voor het Wegverkeer (Service national de la Circulation routière) est l'organisme néerlandais qui s'occupe de toutes sortes de formalités liées aux permis de conduire, aux immatriculations de véhicules, aux contrôles périodiques, etc. Nous vous recommandons fortement de consulter...
Date: 2017-04-07 16:15:14
Site :
http://www.consulfrance-amsterdam.org
Thèmes liés : service de la circulation routiere / panneaux circulation routiere france / circulation routiere en france
Avocat accident de la route, circulation routière Charleroi
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Avocat circulation routière à Charleroi, Waterloo, Nivelles
Chaque infraction constatée au code de la route fait l'objet d'un procès-verbal par les services de police. Il appartient alors au Procureur du Roi de vous envoyer une proposition de transaction immédiate ou de vous citer à comparaître devant le Tribunal de Police.
Dans quels cas pourriez-vous avoir besoin de l'assistance de Lucie Vanardois ?
Si vous êtes poursuivi pour conduite en état d'ébriété ou d'ivresse. Pour défaut d'assurance ou de contrôle technique. Pour ne pas avoir respecté les panneaux de...
Site :
http://www.avocat-vanardois.be
Thèmes liés : avocat circulation routiere charleroi / accident materiel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere / circulation routiere etat des routes / accident de circulation routiere
Québec 511 Info Transports : renseignements généraux ...
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Portail Québec
Québec 511 Info Transports : renseignements généraux
Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports
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Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description
Québec 511 Info Transports, accessible tant par téléphone que sur le Web, le Web mobile et les...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : circulation routiere montreal camera / service de la circulation routiere
Jeu Gérer Circulation Routière - jeuxfr.org
dans ce jeu tu dois gérer la circulation routière avec pour objectif que les piétons arrivent à traverser les passages cloutés sans connaitre d' accidents . Tu peux arrêter et redémarrer les voitures au moment où tu le souhaites . Pour ne pas perdre la partie il faut réussir à conserver une circulation fluide malgré le nombre importants de piétons . Pour finir ce jeu de circulation il...
Site :
http://jeuxfr.org
Thèmes liés : gestion circulation routiere / accident de circulation routiere / service de la circulation routiere et de la navigation / information circulation routiere / service de la circulation routiere
Horaires d'ouverture Service de la circulation routière et ...
Téléphone: 027 606 71 00
Fax: 027 607 01 33
Est-ce que cet horaire vous a été utile ?
vous connaissez un horaire de fête ?
ATTENTION! Vous êtes sur le point d'ajouter un horaire spécial...
Site :
http://www.ligoo.ch
Thèmes liés : service de la circulation routiere
Offres d'emploi Prévention Routière - Ile-de-France ...
Offres d'emploi Prévention Routière - Ile-de-France
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DDT 78 - Adjoint(e) aux délégués à l'éducation routière - Responsable des relations avec la profession e
Ministère de la Fonction publique - Paris
Intitulé du poste DDT 78 - Adjoint(e) aux...
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optioncarriere.com
Thèmes liés : prevention securite routiere france / action prevention securite routiere / l'securite routiere / formation securite routiere prevention / prevention routiere ile de france
Taxe sur les véhicules routiers - évolutions applicables à ...
Vous êtes ici : Services > Professionnel
Taxe sur les véhicules routiers - évolutions applicables à compter du 1er juillet 2016
Publié le : mercredi 13 avril 2016 |
Le régime de paiement de la Taxe sur les véhicules routiers (TSVR) sera désormais semestriel.
L'attention des redevables de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) est appelée
sur des changements qui...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : service de la circulation routiere
Horaires d'ouverture Service de la circulation routière et ...
Téléphone: 027 606 71 00
Fax: 027 329 84 12
Ajouté le: 03 février 2009 à 23:08:36 par Patrick
Est-ce que cet horaire vous a été utile ?
vous connaissez un horaire de fête ?
ATTENTION! Vous êtes sur le...
Site :
http://www.ligoo.ch
Thèmes liés : service de la circulation routiere
Conduire en Espagne : informations et conseils pratiques ...
> Les routes espagnoles sont-elles payantes ?
Comment les enfants doivent-ils voyager ?
Pour voyager avec des enfants dans une voiture de tourisme, certaines règles doivent être appliquées.Il est interdit de porter dans ses bras des enfants mineurs. Aucun mineur mesurant moins de 136 cm ne peut occuper un siège avant, à moins d'utiliser un système de retenue homologué et de ne pouvoir...
Site :
http://www.spain.info
Bases légales cantonales | Mobilité
H 1 05 Loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière (LaLCR ) , du 18 décembre 1987
Cette loi régit l'application de la loi fédérale sur la circulation routière, du 19 décembre 1958 (LCR), de la loi sur les amendes d'ordre infligées aux usagers de la route, du 24 juin 1970 (LAO), ainsi que leurs dispositions d'exécution.
Les principaux volets de cette loi...
Date: 2017-04-07 16:33:22
Site :
http://ge.ch
Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere geneve / regle circulation routiere / gestion circulation routiere / reglementation circulation routiere
POUVOIRS DE POLICE DE LA CIRCULATION - lexinter.net
Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation
Article L411-1
Les règles relatives aux pouvoirs de police de la circulation routière dévolus au maire dans la commune, à l'exception pour les communes des départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin de celles visées à l'article L. 2213-6, sont fixées par les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 du code général des...
Date: 2015-09-08 16:12:14
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : circulation routiere etat des routes / direction des routes et de la circulation routiere / regle circulation routiere / val de marne securite routiere conseil general / conseil general securite routiere
Les missions - Internet des Services de l'Etat du Puy-de-Dôme
Les missions
Les missions
Le service "concurrence, consommation et répression des fraudes" met en oeuvre dans le département les politiques relatives à la protection et à la sécurité des consommateurs en veillant à :
la conformité, à la qualité et à la sécurité des produits et prestations,
l'hygiène et à la sécurité des produits alimentaires, en particulier des boissons et...
Date: 2017-04-07 19:22:10
Site :
http://www.puy-de-dome.gouv.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / securite routiere education nationale / education de la securite routiere / service de la circulation routiere / sensibilisation a la securite routiere
Québec géographique - Géo Info
Québec 511 Info Transports :
un nouveau service d'information au public voyageur
Par Josée Séguin et François Béland
Le déploiement de Québec 511 Info Transports a été rendu possible grâce à la participation du ministère des Transports du Québec au Consortium 511 dirigé par la Société de transports intelligents du Canada (STI Canada), pour la réservation du...
Site :
http://www.quebecgeographique.gouv.qc.ca
Thèmes liés : service de la circulation routiere et de la navigation / service de la circulation routiere
Changement d'adresse, de nom, prénom ou d'origine ... - vs.ch
Service de la circulation routière dans un délai de 14 jours; il sera traité uniquement à réception de l'ensemble des permis originaux pour une même personne sur l'un de nos sites proposés.
Nous vous invitons à produire les documents suivants :
Une photocopie d'une pièce d'identité...
Site :
https://www.vs.ch
Thèmes liés : service de la circulation routiere et de la navigation / service de la circulation routiere
Violation grave des règles de la circulation routière ...
Violation grave des règles de la circulation routière - 90 al. 2 LCR
Notion de course officielle urgente - 100 ch. 4 LCR
Motif justificatif général de l'acte licite - 14 CP
Erreur sur l'illicéité - 21 CP
TF
Le 20.12.2011 à 13h50, à Genève, l'inspecteur X.__ a circulé au volant d'un véhicule de service de la police, le feu bleu enclenché sur le toit, sur le quai Gustave-Ador en...
Site :
https://assurances-sociales.info
Thèmes liés : regle circulation routiere / service de la circulation routiere geneve / circulation routiere etat des routes / direction des routes et de la circulation routiere / loi circulation routiere geneve
Département des transports - Circulation et sécurité routières
Le Code de la Route prévoit que les véhicules en circulation doivent être immatriculés et qu'ils doivent se soumettre à des intervalles prédéfinis à un contrôle technique obligatoire. De plus les détenteurs doivent s'acquitter de la taxe sur les véhicules automoteurs .
Les conducteurs de véhicules automoteurs doivent être détenteurs d'un permis de conduire de la catégorie appropriée. Le dossier sur le permis à points regroupe toutes les informations utiles sur la mesure...
Date: 2015-07-29 16:42:02
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : reglementation circulation routiere / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere code de la route / circulation routiere etat des routes / securite routiere permis de conduire
Règlement sur la circulation routière dans les parcs nationaux
Règlement sur la circulation routière dans les parcs nationaux
C.R.C. , ch. 1126
Règlement régissant la circulation routière dans les parcs nationaux du Canada
Titre abrégé
2 Dans le présent règlement,
année financière
[Abrogée, DORS/96-169, art. 1]
autobus affrété
[Abrogée, DORS/96-169, art. 1]
autobus à service régulier
autobus à service régulier
Autobus exploité selon un...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
Thèmes liés : direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere etat des routes / regle circulation routiere / conditions de circulation routiere neige / direction reglementation bureau circulation routiere
H 1 05 - Loi d’application de la législation fédérale sur ...
Loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière
(LaLCR)
du 18 décembre 1987
(Entrée en vigueur : 15 février 1989)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève,
vu les articles 3 et 106 de la loi fédérale sur la circulation routière, du 19 décembre 1958;
vu la loi fédérale sur les amendes d'ordre (32) , du 24 juin 1970,
décrète ce qui...
Date: 2017-01-03 10:12:08
Site :
ge.ch
Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere geneve
H 1 05.01 - Règlement d’exécution de la loi d’application ...
Règlement d'exécution de la loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière
(RaLCR)
(Entrée en vigueur : 15 février 1989)
Le CONSEIL D'ÉTAT de la République et canton de Genève,
vu la loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière, du 18 décembre 1987, notamment les articles 21 et 22;
vu l'article 2, alinéa 4, de la la loi sur...
Date: 2017-03-03 09:07:04
Site :
ge.ch
Thèmes liés : loi circulation routiere geneve / exercices securite routiere a l'ecole / plan d'action securite routiere 2015 / l'securite routiere / securite routiere a l'ecole
Article 28. Feux et catadioptres (4/4) - Début
3. En vue d'obtenir le certificat d'homologation d'un type de dispositif complémentaire de signalisation arrière, le fabricant ou son mandataire doit apporter la preuve que le type de dispositif présenté à l'homologation est conforme aux prescriptions de l'annexe 11 au présent arrêté.
Cette preuve sera constituée d'un rapport d'essais délivré par le Laboratoire Central d'Electricite,...
Date: 2017-04-07 19:24:25
Site :
code-de-la-route.be
Thèmes liés : direction generale mobilite et securite routiere / direction generale de la securite routiere / direction de la securite et de la circulation routiere / direction securite routiere / reglementation circulation routiere
Loi sur la circulation routière : permis à points et ...
Le texte de loi relative à l'organisation et la sécurité de la circulation routière, adopté aujourd'hui par l'Assemblée populaire nationale (APN), prévoit notamment l'instauration du système du permis à points et le durcissement des sanctions contre les contrevenants. Modifiant et complétant la loi 01-14 de 2001, le texte vise principalement à endiguer le phénomène des accidents de...
Site :
http://www.algeriepatriotique.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere nouveau permis de conduire / securite routiere point permis / retrait de securite permis de conduire
Permis de conduire international - vs.ch
Imprimer Permis de conduire international
Permis de conduire international
Le permis de conduire international est une traduction du permis de conduire national. Il est destiné aux personnes voyageant comme touristes à l'étranger.
Détenteur d'un permis de conduire suisse
En Valais, l'établissement des permis de conduire internationaux pour personnes au bénéfice d'un permis de conduire suisse a été délégué par le SCN au...
Site :
https://www.vs.ch
Thèmes liés : service de la circulation routiere et de la navigation scn / service circulation routiere navigation valais / service de la circulation routiere et de la navigation / circulation routiere valais permis / etat du valais service circulation routiere
Loi sur la circulation routière: permis à points et ...
ALGER - Le texte de loi relative à l'organisation et la sécurité de la circulation routière, adopté mardi par l'Assemblée populaire nationale (APN), prévoit notamment l'instauration du système du permis à points et le durcissement des sanctions contre les contrevenants.
Modifiant et complétant la loi 01-14 de 2001, le texte vise principalement à endiguer le phénomène des...
Site :
http://www.actualite-algerie.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere nouveau permis de conduire / securite routiere point permis / retrait de securite permis de conduire
la prévention routière à l'école - le-temps-des ...
Education civique et morale
Le code de la route
Convaincue que l'éducation routière à l'école est l'une des clés pour préparer le futur citoyen automobiliste, l'association Prévention Routière édite dès 1952 un « guide du maître », livret pédagogique destiné aux enseignants.
En 1953, elle crée sa première piste d'éducation routière, animée par des forces de police et de...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Convention sur la signalisation routière. Vienne le 8 ...
<!-- Debut google adsence verticla long -->
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Convention sur la signalisation routière. Vienne le 8 novembre 1968
Version consolidée intégrant les amendements à la Convention, aux dates du 30 novembre 1995 et du 28 mars 2006.
NB : La présente Convention abroge et remplace dans les relations entre les Parties contractantes la Convention sur...
Site :
http://logistiqueconseil.org
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere / direction des routes et de la circulation routiere / securite routiere siege auto a l'avant / securite routiere vitesse et distance d'arret
Sécurité routière, circulation - Internet des services de ...
Forum de recrutement autour des métiers de la banque et de l'assurance
Un forum de recrutement des métiers de la banque / assurance s'est déroulé dans les salons de la préfecture de l'Ain le 30 mars 2016.
24/03/2016
Télévision numérique terrestre
Dans la nuit du 4 au 5 avril a eu lieu le passage à la TNT (Télévision Numérique Terrestre), la plupart des chaînes sont désormais diffusées en HD (haute...
Date: 2017-09-28 21:21:50
Site :
http://www.ain.gouv.fr
Thèmes liés : direction de la securite et de la circulation routiere / service de la circulation routiere
Les accidents de la route en France. Mortalité et ...
Les accidents de la route en France. Mortalité et morbidité depuis 1953
[article]
Population Année 1975 Volume 30 Numéro 3
pp. 443-478
Vallin Jacques, Chesnais Jean-Claude. Les accidents de la route en France. Mortalité et morbidité depuis 1953. In: Population, 30 année, n°3, 1975. pp. 443-478.
DOI : 10.2307/1531348
LES ACCIDENTS DE LA ROUTE
EN FRANCE.
MORTALITÉ ET MORBIDITÉ DEPUIS 1953
Tuant ou blessant près de 400 000 personnes en France en 1 972, les accidents de la...
Site :
http://www.persee.fr
Thèmes liés : taux de mortalite routiere en france / mortalite routiere france 1970 / statistique mortalite routiere en france / mortalite routiere france 1973 / mortalite routiere france 1972
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Code de procédure pénale
Sécurité routière
Stupéfiants
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux près les cours d'appel - Premiers présidents des cours d'appel - Procureurs de la République - Magistrats du siège
- 10 juin 2003 -
Sommaire :
I. - EXTENSION DE LA PROCEDURE DE L'AMENDE...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / code de la route distance de securite a l'arret / code de la securite routiere permis de conduire / non respect distance de securite code de la route / securite routiere nouveau permis de conduire
Modification des règles sur la transmission des données de ...
En Conseil des ministres, mercredi, la ministre de l'Environnement, Ségolène Royal, a présenté un projet de loi visant à ratifier une ordonnance relative à la communication des données de la circulation routière des collectivités territoriales et de leurs groupements.
Il s'agit de ratifier, au bout des six mois réglementaires, l'ordonnance du 27 juillet 2016. Celle-ci a modifié le Code...
Site :
http://maire-info.com
Thèmes liés : gestion circulation routiere / projet de loi securite routiere 2016 / reglementation circulation routiere / projet de loi securite routiere / information circulation routiere
Circulation routière à Niamey, - MEDIA NIGER
Les services de la police et de la gendarmerie nationale n'ont encore livré au ministère des transports, les données 2010 sur la situation des accidents de la route au Niger. Pour l'année 2009, cependant, 4620 accidents corporels ayant fait au total 6947 victimes (dont 563 tuées et 2519 blessées graves), ont été recensés. Ce qui fait une augmentation de 7% par rapport à l'année...
Site :
http://medianiger.info
Thèmes liés : video accident de la route securite routiere / securite routiere accidents de la route / l'securite routiere / partenariat mondial pour la securite routiere / securite routiere code de la route france
Avocat Toulouse, avocat droit pénal Toulouse, Haute ...
Avocats en Droit pénal - Droit de la circulation routière et Droit du sport
Présentation du cabinet VERCELLONE & PONS-FOURNIER
Le cabinet VERCELLONE & PONS-FOURNIER est un cabinet d'avocat à Toulouse vous proposant une maîtrise avérée en droit pénal et droit de la circulation routière et ce, partout en France.
Le Cabinet VERCELLONE & PONS-FOURNIER est un cabinet d'avocats situé à TOULOUSE intervenant de façon prépondérante :
En droit pénal ;
Droit de la circulation routière et du permis de conduire ;
En droit du sport (indemnisation des accidents liés au sport, contrats sportifs, discipline)
Un Cabinet secondaire...
Site :
http://www.avocats-vercellone-ponsfournier.com
Thèmes liés : avocat circulation routiere / circulation routiere en france / accident de circulation routiere / service de la circulation routiere / circulation routiere
Circulation routière en France - Mise en place d’un ...
Circulation routière en France - Mise en place d'un certificat qualité de l'air (vignette « CRIT'Air »)
Published on 10 fév. 2017.
Ce contenu est archivé dans le serveur CDS
Le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international a informé le CERN que :
- dès le 16 janvier 2017, seuls les véhicules classés dans les catégories « électriques » et de 1 à 5 de la...
Date: 2017-09-28 21:19:27
Site :
http://home.cern
Thèmes liés : carte circulation routiere france / circulation routiere en france / information circulation routiere paris / circulation routiere paris / information circulation routiere
Dépôt de la demande (Circulation routière et navigation ...
4. Dépôt de la demande
a) Dépôt initial d'une demande en vue d'obtenir un permis d'élève conducteur/trice ou de conduire:
Les documents requis doivent être déposés personnellement
auprès de l'un de onos centres d'activité ou
auprès du Contrôle des habitants de la commune ou encore
auprès Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtreod'un poste de police
Les pièces d'identité...
Site :
http://www.pom.be.ch
Thèmes liés : service cantonal de la circulation routiere et de la navigation / service de la circulation routiere et de la navigation / circulation routiere berne / service de la circulation routiere berne / information circulation routiere
La Direction de la Réglementation et des Libertés ...
La Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques
Article créé le 05/12/2012 par préfecture des Landes
Mis à jour le 20/04/2016
La Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques est chargée de l'application des règles de droit dans des domaines très divers.
Au service des usagers de la Préfecture dont elle assure l'accueil, elle remplit trois missions...
Date: 2017-09-28 21:48:15
Site :
http://www.landes.gouv.fr
Thèmes liés : direction de la reglementation bureau de la circulation routiere section des permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / centre d'education et de securite routiere / centre d education et de la securite routiere / securite routiere point permis
travaux sécurité routière amende police - Maine-et-Loire 49
Financement d'aménagements de sécurité routière
Financement d'aménagements de sécurité routière
Grâce aux produits perçus des amendes de police, le Département de Maine-et-Loire finance des aménagements liés à la sécurité routière dans les communes. Les sommes allouées sont exclusivement réservées au financement d'opérations pour la circulation routière et pour les...
Site :
http://www.maine-et-loire.fr
Thèmes liés : plan departemental d action de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d action securite routiere / direction de la securite et de la circulation routiere
Mesures de restriction de la circulation routière — Wikipédia
Les mesures de restriction de la circulation routière concernent les limitations au droit de circuler visant à diminuer et fluidifier la circulation automobile afin de réduire l'encombrement et la pollution atmosphérique .
Sommaire
Selon la taille, le poids, le fret[ modifier | modifier le code ]
Signes utilisés en Amérique centrale pour limiter le transit de camions ou les transports...
Date: 2017-09-27 17:52:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : circulation routiere ile france / circulation routiere france 2 / circulation routiere en france / circulation routiere region parisienne / circulation routiere paris
Organisation / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Le ministère de l'Intérieur comprend :
* L'inspection générale de L'administration - IGA
* La Délégation aux Industries de Sécurité
* Le Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation - CSATE
* Le bureau des cabinets - BDC
* Le contrôle budgétaire et comptable ministériel
* La Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises - DGSCGC
* La...
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / direction generale de la securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere
Sétif profond - Sétif Info - Algérie
Tentative de vol à la mosquée El Falah de Sétif
31 mars, Boutebna N., Commentaires : 16
Les services de la police ont arrêté jeudi trois jeunes à la mosquée El Falah située près du centre commercial Rais à la cité El Hidhab de Sétif Ces jeunes ont été surpris en flagrant délit de vol de (...)
Une bombe artisanale désamorcée au Sud de Sétif
24 mars, Boutebna N., ...
Date: 2017-04-07 16:44:17
Site :
http://www.setif.info
Thèmes liés : circulation routiere algerie / circulation routiere etat des routes / info circulation routiere / accident de circulation routiere / service de la circulation routiere
Marché public : Services de la circulation routière - Bordeaux
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Modalités de facturation conformément à la loi du 3 janvier 2014 sur la simplification de la vie des entreprises et le décret 2016-1478 du 2/11/2016 sur la facturation électronique
VI.4)
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue TastetCS 21490, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel :...
Site :
centraledesmarches.com
Thèmes liés : circulation routiere bordeaux / service de la circulation routiere
L'action locale - Sécurité routière | Tous responsables
L'action locale
Les acteurs locaux de la sécurité routière sont à votre disposition :
La Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR) pilote et anime le réseau des acteurs locaux agissant dans chacun des départements en métropole et outre-mer.
Ces acteurs locaux sont les suivants :
Le chef de projet sécurité routière
Il s'agit le plus souvent du directeur de...
Date: 2017-04-07 12:28:29
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : action locale securite routiere / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / l'securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere
Circulation routière: procédure
Procédure
De la constatation de l'infraction jusqu'au Tribunal de Police
Si une infraction est constatée à votre charge, la Police vous adresse dans les 14 jours une copie du procès-verbal. Elle vous envoie également un formulaire-réponse à compléter et à lui renvoyer.
Toujours dans les 14 jours qui suivent la constatation de l'infraction, la Police vous envoie une proposition de...
Date: 2015-08-17 10:48:30
Site :
http://www.circulation-routiere.be
Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere / service de la circulation routiere
Formation FCO Transport de marchandises | AFTRAL
Remise d'une documentation complète et ciblée
Une formation interactive avec des cas pratiques
Une conduite plus sécuritaire et moins polluante
Une véritable formation à l'éco-conduite avec un bilan individuel
Objectif
Permettre au conducteur, à partir d'un bilan de ses connaissances et compétences de :
o se perfectionner à une conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité
o...
Site :
http://www.aftral.com
Thèmes liés : securite routiere code de la route france / securite routiere code de la route / regle circulation routiere / code securite routiere signalisation / code de la securite routiere permis de conduire
sécurité routière : mortalité, insécurité routière, Comité ...
Discours
La lutte contre l'insécurité et la mortalité routière a connu ses premiers développements systématiques dans les années 1970. Mais en 2002 un pas a été franchi lorsque le Président de la République nouvellement réélu, Jacques Chirac, en a fait un des grands chantiers de son quinquennat. Lui succédant en 2007, Nicolas Sarkozy poursuivait dans cette voie et fixait un objectif...
Date: 2017-04-07 05:05:58
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / politique de lutte contre l'insecurite routiere / association de lutte contre l'insecurite routiere / securite routiere l'annonce / ministere de l'interieur securite routiere
Ceinture de sécurité - dispense | SPF Mobilité
Home Circulation routière Permis de conduire Ceinture de sécurité
Ceinture de sécurité - dispense
Dans quels cas est-il possible d'obtenir une dérogation au port obligatoire de la ceinture de sécurité ?
Une dérogation au port obligatoire de la ceinture de sécurité peut être accordée en raison de contre-indications (au port de la ceinture) médicales graves (art. 35.2.1.4° du Code de...
Date: 2017-04-07 12:32:34
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Thèmes liés : code de la route belge ceinture de securite / ceinture securite code de la route / direction generale mobilite et securite routiere / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere nouveau permis de conduire
Sécurité routière | Pearltrees
Semaine nationale du vélo juin 2015. ASSR - Semaine nationale du vélo. Journée nationale de la sécurité routière, le 13 octobre. Editon 2013-2014, Les Clés de l'Education Routière et participation édition 2016. Rendez-vous à l'automne 2015 pour le lancement de la prochaine édition !
Participez aux Clés de l'Éducation routière Vous êtes enseignant et vous souhaitez mener un projet...
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Informations générales – fahrzeugausweise.fuehrerausweise.ch
Les genres de permis de circulation sont les suivants:
le permis de circulation pour l'immatriculation normale des véhicules automobiles ou des remorques;
le permis de circulation pour l'immatriculation provisoire des véhicules automobiles ou des remorques;
le permis journalier pour des véhicules automobiles ou des remorques; Le candidat au permis journalier ne doit pas être le détenteur du...
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SEJ : Service de l’enfance et de la ... - Etat de Fribourg
Accueil SEJ
Le Service de l'enfance et de la jeunesse...
...s'engage en faveur des enfants et des jeunes du canton de Fribourg. Il est le service cantonal spécialisé chargé de la mise en oeuvre de la politique en faveur de l'enfance et de la jeunesse et de la protection de l'enfance.
Les prestations du Service de l'enfance et de la jeunesse (SEJ) s'adressent aux enfants, aux jeunes, à leurs...
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