Articles sélectionnés pour le thème : code de la securite routiere transport scolaire
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Police de proximité en France — Wikipédia
La direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP)[ modifier | modifier le code ]
Article détaillé : Direction de sécurité de proximité de l'agglomération parisienne .
La direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP) est une direction centrale de la préfecture de police de Paris entrée en vigueur le 14 septembre 2009. Elle...
Date: 2017-04-06 19:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / l'association centre departemental de securite routiere / politique de lutte contre l'insecurite routiere
Avis relatif à la sécurité des mini-motos - Commission de ...
1. La circulation sur le domaine public
Comme tous les véhicules à moteur à deux ou trois roues, les mini-motos destinées à circuler sur la route doivent faire l'objet d'une procédure de réception aux termes de l'article R.321-11 du code de la route) [12]. Cette réception, dite "par type européenne CE" ne concerne toutefois ni les engins de compétition ni ceux destinés à la...
Site :
http://www.securiteconso.org
Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere assr 2 / attestation de securite routiere niveau 1
Code de la route, Port de la ceinture, Ceinture de ...
Oui, l'article R53-1 du code de la route indique que le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour le conducteur et tous les passagers du véhicule. [...] En effet, l'article R. 233 du code de la route établit que le conducteur est redevable personnellement des amendes résultant de l'absence du port de la ceinture de sécurité par des mineurs de moins de 13 ans. [...]...
Site :
http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / ceinture securite code de la route / ceinture securite transport scolaire / l'securite routiere / direction de la securite routiere d'espagne
Nos formations et permis - Auto Ecole MV2L à Verdun, Dun ...
Les Permis et formations que nous proposons :
Permis Automobile (B)
Le permis de conduire de la catégorie B permet la conduite de tous les véhicules de tourisme et des véhicules utilitaires dont le poids total en charge ne dépasse pas 3,5 tonnes. Pour s'inscrire au permis B, il faut être âgé de 17 ans minimum. Pour vous présenter à l'examen pratique, vous devez avoir 18 ans à la date de...
Site :
http://www.auto-ecole-mv2l.com
Thèmes liés : securite routiere permis b / securite routiere examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire / auto securite permis de conduire theorique
Permis de conduire : définition et explications
Cerbo billot
Le permis probatoire
Le permis probatoire a été mis en place le 1er mars 2004 pour les nouveaux conducteurs puis modifié en 2006. Les jeunes conducteurs disposent d'un capital initial de 6 points.
Si pendant une période de 3 ans après l'obtention du permis (2 ans si la personne à suivi l'Apprentissage anticipé de la conduite) le nouveau conducteur ne commet pas d'infraction,...
Site :
http://www.techno-science.net
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Prévention Routière Réunion
Installation de radars pédagogiques
La Sécurité routière a décidé l'installation de 10 radars pédagogiques sur les routes départementales de la Réunion. Ces réseaux routiers jouent un rôle fondamental dans le développement et le désenclavement des divers quartiers de l'île.
Ils seront installés dans sept communes sur des portions de route où les dépassements de vitesse sont...
Site :
http://preventionroutierereunion.com
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere radar pedagogique / code de la securite routiere vehicule hors route / code de la route brevet de securite routiere / securite routiere carte radars