Ce qu'il faut savoir du code de la route français avant de ...

Ce qu'il faut savoir du code de la route français avant de partir en vacances

Charlotte Maret (ST.) Publié le

mercredi 08 juillet 2015 à 16h15

- Mis à jour le

Société

D'après le "Baromètre des vacances", organisé par l'ABTO (l'Association des Tours-opérateurs belges), la France est la destination préférée des vacanciers belges. Nombreux sont ceux qui s'y rendent en voiture. Le code...

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Thèmes liés : securite routiere code de la route france / code de la route france ethylotest / ethylotest taux d'alcoolemie / ethylotest france plus obligatoire / securite routiere code de la route

Infraction au code de la route - AVOCAT LEDUC-NOVI

La reconnaissance d'une infraction

Existe-t-il une obligation à reconnaitre une infraction ?

Il n'y a, en droit français, nulle obligation faite à un usager de la route de reconnaitre l'infraction au Code de la route qui lui est reprochée. Plus généralement, nul ne peut être contraint de s'accuser lui-même et dispose d'un droit à garder le silence.

En revanche, nul ne doit s'extraire ou...

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Site : http://www.jacquelineleducnovi.com

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Code de la route et infractions pénales - Jurisprudence JA

Code de la route et infractions pénales

06/2015 - n° Revue : 874

Utilisation de l'éthylomètre

Crim., 19 mai 2015, n° 14-85046

Aucun texte ne prévoit l'obligation de vérifier l'éthy­lomètre avant le premier souffle et de changer l'embout entre les deux souffles.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :

Statuant sur le pourvoi formé...

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Thèmes liés : article code de la route ethylotest / verification annuelle de l'ethylometre / impossibilite de souffler dans l'ethylometre / refus de souffler dans l'ethylometre / souffler dans l'ethylometre

Comment préparer ses vacances en voiture en France

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Partir en vacances en voiture offre une grande liberté. Et quel plaisir de faire un road trip sur les routes de la « Douce France » ! Mais pour faire de vos vacances en voiture en France un...

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Conduite sous l’influence de l’alcool au volant : Quand la ...

Conduite sous l'influence de l'alcool au volant : Quand la procédure prend l'eau

02/2013 - n° Revue : 0848

Rubrique :  Dossier JA

Matthieu Lesage, avocat à la cour, administrateur de l'Automobile-Club des avocats (à gauche), et Rémy Josseaume, avocat à la cour, docteur en droit pénal, chargé d'enseignement universitaire, président de l'automobile-club des...

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Thèmes liés : verification annuelle de l'ethylometre / verification de l'ethylometre / difference entre l'ethylometre et la prise de sang / ethylotest taux d'alcoolemie / alcootest taux d'alcoolemie

Projet de loi portant application des mesures relatives à ...

DISPOSITIONS AMÉLIORANT LA RÉPRESSION

DE CERTAINES INFRACTIONS ROUTIÈRES

Lors de la première lecture du projet de loi, le Sénat avait supprimé le chapitre IV qui comprenait un article 15, également supprimé, ayant trait à la modification des règles relatives au traitement des infractions routières de conduite sans permis ou sans assurance de responsabilité civile. Le Sénat s'était...

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Date: 2016-10-04 07:45:29
Site : senat.fr

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Pages d'accueil - AFVAC (Association de sécurité routière)

Accueil

Actualité

Selon les estimations de l'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière), les résultats définitifs devant être connus fin mai, 3 464 personnes auraient perdu la vie sur les routes de France en 2015, soit 80 décès supplémentaires par rapport à 2014.

Statistiques

Morts sur les routes : encore un mauvais bilan pour l'année 2015 en...

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Date: 2017-04-07 14:58:26
Site : http://www.afvac.fr

Thèmes liés : plan d'action securite routiere 2015 / securite routiere alcool jeune conducteur / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / onisr accidents corporels de la circulation routiere france metropolitaine annee 2014

LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...

il y a 1 ans

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1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1

2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...

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Site : http://docplayer.fr

Alcootest et Ethylomètre : Mesure de l’Alcoolémie ...

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Le cadre légal du contrôle d'alcoolémie

En France, le contrôle d'alcoolémie est encadré de façon extrêmement rigoureuse. Pour être légal, il doit entrer dans le cadre législatif spécifiquement prévu. SauverMonPermis vous présente ici les trois cadres dans lesquels le contrôle d'alcoolémie est légal. En dehors de ces trois configurations, tout contrôle d'alcoolémie est...

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Date: 2017-04-07 11:09:34
Site : http://www.sauvermonpermis.com

Thèmes liés : difference entre l'ethylometre et la prise de sang / ethylotest taux d'alcoolemie / alcootest calcul du taux d'alcoolemie / l'ethylometre seres de type 679 e / utilisation de l'ethylometre

CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Contact

Foire aux questions

1/ Où saisir votre code d'accès ?

En fonction du moyen de paiement pour lequel vous avez opté (CB ou SMS), vous avez reçu votre code d'accès unique par email ou sur votre téléphone. Pour accéder à votre profil, rien de plus simple :) Il vous suffit de saisir votre code d'accès sur la page d'accueil dans l'un des champs prévus à cet effet. Cliquez ensuite sur "Ok",...

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Thèmes liés : test code de la route gratuit securite routiere / securite routiere test code de la route / securite routiere code de la route gratuit / securite routiere siege auto a l'avant / programme d'education a la securite routiere site

Discussion:Éthylotest — Wikipédia

Belgique !![ modifier le code ]

Je sais bien que cette Wikipédia est francophone et que la Belgique aussi (partiellement tout du moins !) mais je pense qu'il serait plus utile de parler de l'alcootest français sur cette page dès que possible (je n'ai personnellement pas les connaissances requises pour contribuer efficacement mais j'encourage à compléter cet article).

Merci...

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Date: 2017-03-24 19:29:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix d'un ethylotest obligatoire / ethylotest taux d'alcoolemie / prix d'un ethylotest en pharmacie / prix d'un ethylotest pour voiture / prix d'un ethylotest

Conduire en vacances: les règles en France, Italie ...

Les vacances approchent... D'ici quelques jours, vous allez peut-être prendre la route du Sud, direction la France, l'Espagne, l'Italie ou le Portugal. Attention: les codes de la route dans ces pays ont, parfois, changé! Que devez-vous prévoir? On fait le point, pays par pays.

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Photo News

Les codes de la route des pays européens prisés par les vacanciers belges contiennent des...

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Site : http://www.sudinfo.be

Thèmes liés : code de la route france ethylotest / code de la route obligation ethylotest

permis securite routiere: Inspecteur du permis de conduire ...

Les stages sensibilisation sécurité routière

Accueil   >   Stages de recuperation de points   >  Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Notre centre de formation agréé par l'État, RPPC  (Récupération Points Permis de Conduire), a pour rôle l'organisation de ces stages de sensibilisation à la sécurité...

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Date: 2017-06-03 04:14:29
Site : http://www.rentrezbien.fr

Textes de loi - Vente Ethylotest NF obligatoire, Fiable ...

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L�?GISLATION : INFORMATIONS JURIDIQUES SUR L'ALCOOL, LA CONDUITE ET LA LOI

Ce dossier est une sélection des dernières campagnes de la sécurité routière concernant l'alcool et la route.

(source : http://www.securiteroutiere.gouv.fr ).

Vous trouverez également des extraits du code de la route consolidé avec les textes récents.

Ethylotest (sécurité routière)

"L'abus d'alcool est la 1ère infraction mortelle sur la route, responsable de près d'un tiers des décès. L'éthylotest est un moyen simple et efficace pour savoir si...

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Site : http://www.alcoroute.com

Thèmes liés : attestation scolaire de securite routiere de second niveau / securite routiere code de la route france / alcool et conduite securite routiere / campagne securite routiere alcool / securite routiere code de la route

Avocat pour Alcool au volant et Conduite en état d'ivresse ...

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Avocat Alcool au volant et Conduite en état d'ivresse

La conduite sous l'empire d'un état alcoolique est sanctionnée par l'article L234-1 du Code de la Route. C'est une infraction malheureusement très courante que Maître Dufour, avocat du permis de conduire, est amené à devoir défendre régulièrement.

Maître Dufour, avocat expert du permis de conduire, pour vous défendre...

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Site : http://www.maitredufour.com

Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / securite routiere nouveau permis de conduire / article code de la route ethylotest / code de la securite routiere permis de conduire / securite nouveau permis de conduire

Ethylotest A Usage Unique - Ethylotests, Parapharmacie ...

Accueil Ethylotest A Usage Unique

Ethylotest A Usage Unique

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Un éthylotest pour démarrer sa voiture | Dossier Familial

» Un éthylotest pour démarrer sa voiture

Un éthylotest pour démarrer sa voiture

Laurence Fritsch

| Le 20/12/2011 à 0h00

Testé à Annecy depuis 2004, l'éthylotest antidémarrage a fait passer le taux de récidive des conducteurs contrôlés positifs de 10 à 2 %. Un pas important dans la lutte contre l'alcool au volant.

Avoir un éthylotest anti­démarrage (EAD) dans sa voiture est...

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Date: 2017-04-07 18:23:37
Site : http://www.dossierfamilial.com

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Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ...

Délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Conduite sous l'empire d'un état alcoolique

Territoire d'application

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Le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, caractérisé par une certaine concentration d'alcool dans le sang ou l'air expiré, est en droit français un délit puni d'une peine maximale de deux...

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Date: 2017-04-05 22:07:52
Site : https://fr.wikipedia.org

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Ethylotest obligatoire ou pas ? Que dit la loi ? - LegiPermis

Ethylotest obligatoire ou pas ? Que dit la loi ?

25 Mar 2016

Ethylotest obligatoire ou pas ? Que dit la loi ?

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L'éthylotest est-il obligatoire dans la voiture ? Nous avons déjà vu les différences entre un éthylotest et un éthylomètre , l'alcootest ne mesure pas avec précision le taux d'alcool qu'il soit chimique ou électronique, c'est un test d'alcoolémie qui permet de savoir si...

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Site : legipermis.com

Assurance digitale & application mobile | Salon de l'assurance

Les applications mobiles dans l'assurance : un outil indispensable

Publié le 1 octobre 2015 dans Digital

La révolution digitale et le développement des applications mobiles touchent tous les secteurs. L'assurance ne fait pas exception. Nous allons vous présenter les différents types d'applications dans le secteur de l'assurance avec des exemples en appui.

Les applications mobiles une...

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Site : http://lesalondelassurance.com

Thèmes liés : code de la route france ethylotest / ethylotest code de la route

26.01.2015 Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation ...

Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation du plan d'action pour la sécurité routière

26 janvier 2015

Discours de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur  

Présentation du Plan d'action pour la sécurité routière

Hôtel de Beauvau, 26 janvier 2015

Seul le  prononcé fait foi

Monsieur le Président du Conseil National de la Sécurité routière,

Monsieur le Délégué...

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Date: 2017-04-07 11:16:10
Site : interieur.gouv.fr

Thèmes liés : presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action pour la securite routiere

Code de la route : Lexique complet - Tout le vocabulaire ...

Réponse : Ce panneau interdit le dépassement de tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Je peux dépasser un vélo ou un cyclomoteur.

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Lexique Code de la Route

Retrouvez tout le vocabulaire essentiel pour devenir incollable sur le code de la route, la conduite et le véhicule en général.

[ A - B - C - D - E - F - G - H - I -...

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Alcotest 6810/L3. Notice d utilisation Carnet d entretien ...

il y a 1 ans

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1 Ethylotest électronique de catégorie B classe 1 Alcotest 6810/L3 Appareil électronique portatif de dépistage et de contrôle de l imprégnation alcoolique par analyse de l air expiré. Homologué par le Ministère de la santé. Homologation N SASP A publié au J.O. le 27 mai Conforme à l arrêté du 14 octobre 2008 et aux articles R / L / L et...

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Thèmes liés : l'alcootest est un appareil qui permet d'evaluer / ethylotest homologue force de l'ordre / ethylotest electronique nf classe 1 / ethylotest drager 6810 / ethylotest taux d'alcoolemie

Ethylotest obligatoire en voiture en France • DrivePad

Dernière modification : 1 mars 2016

Ethylotest : achat et contrôle

Depuis le 1er juillet 2012, tout conducteur de véhicule terrestre à moteur est dans l'obligation d'être en possession d'un éthylotest et  la verbalisation initialement prévue à compter du 1er novembre 2012 est repoussée au 1er Mars 2013. En cas de contrôle routier, le défaut de possession d'un éthylotest devait être...

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Date: 2016-09-02 13:48:41
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Thèmes liés : l'ethylotest est il obligatoire dans la voiture / l ethylotest est il obligatoire dans la voiture / journal officiel ethylotest obligatoire voiture / ethylotest obligatoire dans les voitures en france / ethylotest obligatoire voiture legifrance

Tout savoir sur l'éthylotest - Information Santé

Définition de l'éthylotest

"

Un éthylotest ou alcootest est un dispositif permettant de mesurer la quantité d'alcool (ou éthanol) présente dans l'air expiré. Cela permet d'en déduire la quantité d'alcool présente dans l'organisme.

Il existe des éthylotests chimiques ou électroniques :

éthylotest chimique : c'est le fameux « ballon » à usage unique dans lequel il faut souffler....

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