Ceintures de sécurité dans les bus scolaires - Dossiers ...

Ceintures de sécurité dans les bus scolaires 18/11/2015

Dernière mise à jour le 20.11.2015

La FBVA a, en date du 18.11.2015, appris via la presse écrite, que madame la ministre Galant a l'intention d'obliger des ceintures de sécurité dans les bus scolaires.

Notre fédération a immédiatement pris contact avec le cabinet du ministre afin de s'assurer que les autobus historiques ne seraient pas...

Lire la suite


Site : https://www.bfov-fbva.be

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite bus scolaire / ceinture de securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite dans les bus scolaires

Les transports scolaires, la ceinture de sécurité - Éduscol

Ceinture de sécurité dans les voitures individuelles

Montée et descente du bus : consignes à respecter

La montée et la descente des élèves doivent s'effectuer avec ordre. Les élèves doivent attendre pour ce faire l'arrêt complet du véhicule.

Après la descente, les élèves ne doivent s'engager sur la chaussée qu'après le départ du car et après s'être assurés qu'ils peuvent le...

Lire la suite

Date: 2016-09-05 09:06:29
Site : http://applications.eduscol.education.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / ceinture securite bus scolaire / securite dans les transports scolaires

Amélioration de la sécurité du transport scolaire - Sénat

Amélioration de la sécurité du transport scolaire

14e législature

Question écrite n° 00295 de M. Jean-Patrick Courtois (Saône-et-Loire - UMP)

publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 - page 1534

M. Jean-Patrick Courtois attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...

Lire la suite

Date: 2016-10-21 11:28:34
Site : senat.fr

Thèmes liés : securite routiere transport scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / campagne securite transport scolaire / normes securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire

Peut-on encore utiliser les bus sans ceinture pour les ...

Peut-on encore utiliser les bus sans ceinture pour les sorties scolaires ?

Peut-on encore utiliser les bus sans ceinture pour les sorties scolaires ?

Mise en ligne le 30 aout 2011 | Mise à jour le 22 nov. 2016

Tweeter

Dispositif essentiel, la ceinture de sécurité est obligatoire pour tout autocar de plus de 3,5 tonnes mis en circulation depuis l'arrêté du 1er...

Lire la suite


Site : http://www.autonome-solidarite.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus scolaire / ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite dans les bus scolaires

Transport scolaire - mobilite.wallonie.be

Le transport scolaire, c'est quoi ?

C'est un service de bus organisé par la Wallonie en vue d'assurer une offre complémentaire pour les déplacements domicile-école lorsque l'offre « classique » de bus ou de train est inexistante ou mal adaptée. Aussi appelé « ramassage scolaire », ce service répond donc à un besoin spécifique, lorsque la voiture, le bus TEC, le train ou la...

Lire la suite


Site : http://mobilite.wallonie.be

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / regles de securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite routiere transport scolaire / securite dans les transports scolaires

Transport scolaire - mobilite.wallonie.be

Le transport scolaire, c'est quoi ?

C'est un service de bus organisé par la Wallonie en vue d'assurer une offre complémentaire pour les déplacements domicile-école lorsque l'offre « classique » de bus ou de train est inexistante ou mal adaptée. Aussi appelé « ramassage scolaire », ce service répond donc à un besoin spécifique, lorsque la voiture, le bus TEC, le train ou la...

Lire la suite


Site : http://mobilite.wallonie.be

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / regles de securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite routiere transport scolaire / securite dans les transports scolaires

Bus scolaires: quelles mesures de sécurité? - La Voix du Nord

Lecture zen

Parmi celles-ci :

1. Les documents. Permis de conduire, certificat d'immatriculation, attestation d'aménagement ou « ex-carte violette », attestation d'assurance et chronotachygraphe (un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d'activité) sont indispensables à bord du bus.

2. Les équipements de sécurité. En plus du bon fonctionnement des...

Lire la suite


Site : http://www.lavoixdunord.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite bus scolaire / securite routiere bus scolaire / securite dans les bus scolaires / code securite routiere vehicule d'urgence

transport scolaire - ceintures de sécurité - Transport ...

Je cherche des informations sur le transport scolaire des petits de maternelle. POUVEZ-VOUS M'AIDER ?

Sur le site des maternelles j'ai lu :

Depuis le 1er octobre 1999, les autocars neufs de plus de 3 tonnes et demi doivent être équipés d'une ceinture de sécurité à toutes les places (directives européennes 96/36, 96/37, 96/38).

Depuis octobre 2001, l'obligation a été étendue aux minibus...

Lire la suite

Date: 2011-10-09 15:36:30
Site : http://forums.france5.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / regles de securite transport scolaire / normes securite transport scolaire / formation securite transport scolaire

DICS : Dispositifs de retenue pour les élèves dans les ...

(groupe 2/3: 15-36 kg) ou rehausseur

ECE 44.03 ou 44.04

Ceinture de sécurité disponible

Ceinture de sécurité disponible

Les rehausseurs sans dossier répondent aux exigences minimales légales lorsqu'ils ont été testés selon la série 03 ou 04 du règlement ECE n° 44. Toutefois, les experts de la sécurité routière recommandent l'utilisation d'un dispositif doté d'un dossier afin de...

Lire la suite

Date: 2016-11-02 08:45:39
Site : http://www.fr.ch

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite bus scolaire / securite routiere bus scolaire / securite dans les bus scolaires / securite routiere siege auto voiture 2 places

LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...

il y a 1 ans

Total affichages :

Transcription

1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1

2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

C.R.C. , ch. 1038

Règlement concernant la sécurité des véhicules automobiles et de leurs pièces

Titre abrégé

2   (1)  Dans le présent règlement,

AATCC

L'American Association of Textile Chemists and Colorists; (AATCC)

affichage

affichage

Sauf à l'article 101 de l'annexe IV, s'entend d'un indicateur, d'un témoin ou d'une sortie...

Lire la suite


Site : http://lois-laws.justice.gc.ca

Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / ceinture de securite autobus scolaire / code de la route ceinture de securite passager / ceinture securite code de la route / ceinture securite bus transport scolaire

Institut Florimont | Transport scolaire

Résultats

Transport scolaire

En toute sécurité et sans perte de temps, les bus de Florimont desservent les domiciles selon des parcours redéfinis chaque année.

En cas de nécessité, la Direction se réserve le droit de modifier en tout temps les conditions d'horaires et de trajets.

Code de conduite

Par ailleurs, afin que chaque élève soit conscient des règles à respecter dans le bus,...

Lire la suite


Site : http://www.florimont.ch

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / regles de securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite dans les transports scolaires / ceinture securite bus scolaire

Wielandbus: Sécurité

15:25

Legende: 1 = Montag | 2 = Dienstag | 3 = Mittwoch | 4 = Donnerstag | 5 = Freitag | * = umsteigen

Le Conseil Fédéral a adopté diverses mofifications au règlement sur la circulation routière, les règlements de signalisation, autorisations de transport, ainsi que sur l'ordonnance des exigences techniques et amendes disciplinaires appliquées aux chauffeurs.

 

Le Conseil Fédéral a...

Lire la suite


Site : http://www.wielandbus.ch

Thèmes liés : regle circulation routiere / ceinture securite bus scolaire / ceinture securite bus transport scolaire / securite dans les bus scolaires / securite routiere bus scolaire

La Direction Générale de la sécurité routière en campagne ...

La Direction Générale de la sécurité routière en campagne de sensibilisation à Libreville

Auteur/Source: Gabonews · Date: 27 Jan 2012

Catégorie(s): Société , Sports

La Direction Générale de la sécurité routière a lancé une campagne de sensibilisation en direction des automobilistes et usagers de la route, dans le but de limiter les accidents de la circulation pendant la CAN ORANGE...

Lire la suite


Site : http://www.bdpgabon.org

Thèmes liés : direction generale de la securite routiere gabon / campagne de prevention securite routiere / direction generale de la securite routiere / campagne de sensibilisation securite routiere / code de la securite routiere panneau de signalisation

Violence Routière 41 - Bougez autrement à Blois - Bougez ...

Ce blog associatif, à plusieurs mains, est un espace de débats, d'opinion pour favoriser les "déplacements doux". Il s'agit de "faire savoir à ceux qui savent faire"...avec pour seul objectif "zéro accident" - Ce blog est normalement SANS PUBLICITE, SI C'EST LE CAS C'EST SANS NOTRE ACCORD... (un moteur de recherche est disponible ci dessous à droite sous le mot "contact")

Publié le 31...

Lire la suite


Site : http://bougezautrementablois.over-blog.com

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite routiere vitesse maximale autorisee / securite dans les transports scolaires / securite routiere transport scolaire

Sécurité Routière - college-jccarre-lefaouet.ac-rennes.fr

Jeu « sécurité routière » du 20 novembre 2012 au 20 janvier 2013

Venez tester vos connaissances en matière de sécurité routière !

Chaque semaine, le mardi une question pour les 6e/5e et une question pour les 4e/3e vous seront proposées. Affichage dans le hall (panneau près du CDI) . Des bulletins et l'urne sont disponibles au CDI (à droite en entrant ). Les questions apparaitront...

Lire la suite

Date: 2017-09-28 15:23:15
Site : http://www.college-jccarre-lefaouet.ac-rennes.fr

Transports scolaires - Conseil départemental de Tarn-et ...

A- Je ne connais pas mon n° de service

je clique sur

je recherche mon service de transport scolaire

je renseigne le nom de ma commune

je clique sur "filtrer"

je complète la voie ou le lieu-dit (ou je vais directement au menu déroulant "filtrer")

je tape sur "OK"

je sélectionne l'établissement scolaire de destination

l'acheminement s'affiche. Pour consulter l'itinéraire ou les horaires, je...

Lire la suite


Site : http://www.ledepartement.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / formation securite transport scolaire / securite dans les transports scolaires

Obligatoire pour les autocars au 1er septembre 2015 ...

L'éthylotest anti-démarrage ne fait pas que des heureux dans la profession

 

 

EAD... Quésako? Tout simplement un éthylotest anti-démarrage qui devra être installé sur tous les autocars de transport en commun de personnes (et sur tous les véhicules de plus de 9 places)  à partir du 1er septembre prochain. Et ce, afin de détecter une éventuelle alcoolémie du chauffeur.

 

 

 

En...

Lire la suite


Site : http://montceau-news.com

Thèmes liés : ethylotest anti demarrage obligatoire / ethylotest anti demarrage autocar prix / ethylotest anti demarrage autocar / prix installation ethylotest anti demarrage / installation ethylotest anti demarrage

Ordonnance sur les règles de la circulation routière - PDF

Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) du 13 novembre 1962 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 31, al. 2 bis et 2 ter, 41, al. 2 bis, 55, al. 7, let. a, 57 et 106, al. 1, de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) 2, vu l art. 12, al. 1, let. c, et 2, de la loi du 7 octobre 1983 sur la protection de l...

Lire la suite


Site : http://docplayer.fr

Thèmes liés : regle circulation routiere suisse / regle circulation routiere / securite routiere vitesse et distance d'arret / direction des routes et de la circulation routiere / attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2

permis securite routiere: Inspecteur du permis de conduire ...

Les stages sensibilisation sécurité routière

Accueil   >   Stages de recuperation de points   >  Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Notre centre de formation agréé par l'État, RPPC  (Récupération Points Permis de Conduire), a pour rôle l'organisation de ces stages de sensibilisation à la sécurité...

Lire la suite

Date: 2017-06-03 04:14:29
Site : http://www.rentrezbien.fr

Fonctionnement des établissements scolaires - Sorties ...

Modalités de financement pour les sorties scolaires

Quelles sont les différentes possibilités de financement des sorties scolaires ?

D'une façon générale, le coût des sorties restant à la charge des familles doit rester limité. Dans cette optique, les modalités de financement doivent être recherchées auprès des collectivités territoriales (communes, conseils généraux, conseils...

Lire la suite


Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / projet securite routiere a l'ecole maternelle / la securite routiere a l'ecole maternelle / securite routiere a l ecole maternelle / securite routiere a l'ecole primaire

Varlib - FAQ

Les vélos sont autorisés gratuitement et uniquement dans les soutes et selon la place disponible.

Du 1er juillet au 31 août, les vélos seront refusés.

 

Les soutes peuvent être utilisées sur les lignes régulières dans les conditions suivantes :

le conducteur prendra toutes les précautions nécessaires  pour que leur usage éventuel ne soit pas susceptible de mettre en cause sa...

Lire la suite


Site : http://www.varlib.fr

Thèmes liés : regles de securite transport scolaire / ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / formation securite transport scolaire / securite dans les transports scolaires

Transport Scolaire Anjou bus, dans le Maine et Loire

Différentes formules d'inscriptions existent en fonction du service utilisé :

o-Elèves demi-pensionnaires ou externes empruntant un service Anjoubus transport scolaire

o-Elèves internes empruntant un service Anjoubus transport scolaire

o-Elèves en situation de handicap

o-Elèves demi-pensionnaires ou externes empruntant un service SNCF

 

Inscriptions et informations

Règles de prevention

Le...

Lire la suite


Site : http://www.transports-voisin.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...

SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »

Date:

in: A la une , Rencontre

Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...

Lire la suite


Site : http://lepays.bf

Thèmes liés : plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / projet de lutte contre l'insecurite routiere / association de lutte contre l'insecurite routiere

ACTIVITE DEJA MENEES AU CAMEROUN - Bienvenue

1- L'expérience : éléments de contexte

 - L'origine du programme régional de sécurité routière

- Les partenaires du programme

- les principes et modalités d'intervention

2- ACTIONS COOL ET ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX!

3- La concertation nationale des acteurs

4- Les statistiques d'accidents.

6 - Développement d'un réseau d'experts 

7-LES STAPES DE DEFINITION ET DE MISE EN OEUVRE...

Lire la suite

Date: 2017-09-28 19:55:16
Site : http://www.secoursetsolidarite.com

Transports scolaires | Duneo - CDC Val ès dunes ...

Tél. 02.31.57.15.95

 

Pour d'autres renseignements ou pour effectuer vos démarches en ligne, vous pouvez également vous rendre sur le site du Conseil Départemental du Calvados .

 

En cas d'intempéries (verglas, neige), qui pourraient suspendre le transport scolaire :

Appeler le 02.31.86.37.12 (Conseil Départemental - 24h/24h) pour les informations ;

Appeler le 02.31.15.63.70 (Communauté de communes - pendant les horaires d'ouverture au public) ;

Ecouter...

Lire la suite

Date: 2017-09-28 19:10:48
Site : http://www.valesdunes.fr

Thèmes liés : regles de securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / ceinture securite bus transport scolaire

programme d'éducation sur la sécurité routière | Road ...

programme d'éducation sur la sécurité routière

By

Renforcement des capacités et formation

Sensibiliser

Enseignement en milieu scolaire ou dans des organismes communautaires

0-11 - Enfants et nourissons

Adultes

Les chiffres de la sécurité routière en France sont catastrophique d'années en années, et dans notre département du Gard en particulier. Un apprentissage dès le plus jeune...

Lire la suite

Date: 2017-09-28 20:06:55
Site : http://www.erscharter.eu

Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité ...

Ce blog est non officiel, il est crée par un groupe de Sympathisants et Amis de la Gendarmerie Royale.

Pages

samedi 27 février 2016

Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité sur nos routes en 2015

Un plan de communication bien rodé pour faire face au fléau de la sécurité routière. Des actions de communication couvrant toutes les cibles et utilisant divers moyens.

Le...

Lire la suite

Date: 2017-03-17 11:27:58
Site : http://gendarmerieroyalejournal.blogspot.com

Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / la journee nationale de la securite routiere maroc 2016

Sécurité routière au Maroc : 125 MDH pour plus de sécurité ...

Un plan de communication bien rodé pour faire face au fléau de la sécurité routière. Des actions de communication couvrant toutes les cibles et utilisant divers moyens.

Le Comité national de prévention des accidents de la circulation (CNPAC) avait mobilisé au titre de l'année 2015 une enveloppe de 125 millions de dirhams afin de financer les différentes actions de prévention et de...

Lire la suite


Site : http://lavieeco.com

Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / securite routiere siege auto a l'avant