Papiers Nécessaires Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...

DOCUMENT POUR VENTE VOITURE klarafehn. DOCUMENT POUR VENTE VOITURE Pour lachat ou la vente la vente dune voiture doccasion Les papiers obligatoires et facultatifs pour céder

Documents Pour Vente De Voiture sledx. Mon but Vendre une voiture doccasion à un a reunir lors de la vente ou lachat dune voiture 25 sans documents Les papiers à prévoir pour

Les démarches administratives pour l'achat...

Lire la suite

Date: 2017-09-19 13:21:29
Site : http://andersonsherylblog.blogspot.com

Thèmes liés : papier obligatoire pour vente voiture / papier obligatoire pour vente vehicule occasion / document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / papier obligatoire vente voiture occasion

Papier A Fournir Pour L'achat D'une Voiture D'occasion ...

Papiers Vente Vehicule yourtravellinks. il est Je dois obligatoirement être gérant sur le papier pour que Dois je fournir les procédure de vente dune voiture doccasion et rappel

Les documents nécessaires à la vente Quels sont les. sommes nous obligés de fournir notre facture d'achat Quel papier faut t'il pour faire Bsr je voudrais vendre ma voiture pour pièces à part la carte

Achat...

Lire la suite

Date: 2017-09-19 13:21:29
Site : http://andersonsherylblog.blogspot.com

Thèmes liés : papier obligatoire pour vente vehicule occasion / document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / papier obligatoire vente voiture occasion / document obligatoire vente voiture occasion

Acheter une voiture, les démarches à suivre

L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.

Acheter une voiture d'occasion

L'achat...

Lire la suite


Site : cartegriseminute.fr

Thèmes liés : papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire achat voiture occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture / document obligatoire vente voiture occasion

Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...

Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.

Achat entre particuliers :

Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.

Pour...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise-enligne.com

Thèmes liés : papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire achat voiture occasion / document obligatoire vente voiture occasion / papier obligatoire vente voiture occasion

Papiers Obligatoires Voiture - ethylotest-obligatoire.org

actu

Si l' éthylotest obligatoire en France depuis le 1er juillet 2012, il en est de même pour le gilet de sécurité et le  triangle de signalisation , et les papiers pour le véhicule et le conducteur que nous allons détailler dans cet article.

Chaque véhicule et chaque conducteur doit détenir des papiers obligatoires : attestation d'assurance, vignette, carte grise, contrôle technique...

Lire la suite


Site : http://www.ethylotest-obligatoire.org

Thèmes liés : l'ethylotest est il obligatoire dans la voiture / l ethylotest est il obligatoire dans la voiture / papier obligatoire pour assurer une voiture / ethylotest obligatoire dans les voitures en france / ethylotest obligatoire voiture sans permis

Documents carte grise : quels papiers fournir pour ...

Commandez votre carte grise

1/ Documents d'immatriculation obligatoires pour immatriculer une voiture d'occasion :

Vous venez d'acheter une  voiture d'occasion et vous devez faire les démarches pour mettre la carte grise à votre nom. 2 options s'offrent à vous pour obtenir la carte grise : vous déplacer en préfecture ou faire votre demande par Internet auprès d'un professionnel agréé....

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise-enligne.com

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion / document obligatoire vente voiture occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

Lire la suite

Date: 2017-09-21 07:48:56
Site : http://www.autococ.com

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire achat voiture occasion

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

Lire la suite


Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire achat voiture occasion

Les documents pour vendre une voiture d'occasion

- le certificat de situation administrative (certification de non gage et de non opposition)

- le contrôle technique (si véhicule de plus de 4ans et non dispensé)

Le principal document à disposer lors d'une vente est bien entendu le certificat d'immatriculation généralement appelé carte grise. Celui-ci doit être à jour c'est à dire à votre nom.

Autre document à présenter au vendeur...

Lire la suite


Site : https://reprise.elite-auto.fr

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire vente voiture occasion / document obligatoire pour vendre voiture / document obligatoire pour vente vehicule occasion

ACHAT VOITURE OCCASION DOCUMENTS INDISPENSABLES

Loi Publié le 16/10/2015 - 18:30

Achat d'une occasion : contrôlez les papiers !

17 commentaires

A froid, nous sommes tous capables d'énumérer les documents indispensables à l'achat d'une auto. Mais dans l'urgence ou lors d'un coup de coeur, on oublie tout.

Nous sommes tous susceptibles un jour, dans le feu de l'action, de zapper au moins une des précautions élémentaires. Pourtant, nulle...

Lire la suite


Site : news.autoplus.fr

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire pour vente vehicule occasion / document obligatoire vente voiture occasion

Voiture d'occasion : achat chez un professionnel

Conseils pratiques prodigués à l'acquéreur

Obligation d'information

Le client qui se rend chez un professionnel en vue d'acheter un véhicule d'occasion doit pouvoir bénéficier d'une information claire, précise et fiable au sujet du véhicule qu'il souhaite acheter. Ainsi, les véhicules proposés à la vente doivent disposer d'un étiquetage respectant certaines règles. Cet étiquetage...

Lire la suite

Date: 2017-04-07 13:45:43
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / papier obligatoire pour acheter une voiture d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire pour vente vehicule occasion / papier obligatoire pour vente vehicule