Site : http://www.mto.gov.on.ca

Classement : 115 / 1129

7 articles sélectionnés

Règles de sécurité relatives aux autobus scolaires

Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre

Sécurité à bord des autobus scolaires

En Ontario, les déplacements en autobus scolaires sont très sécuritaires. Les blessures et les décès, très rares, se produisent plus souvent à l'extérieur de l'autobus scolaire, quand les élèves montent dans l'autobus et en descendent, ou quand ils traversent la rue.

Il importe que...

Lire la suite

Thèmes liés : ceinture de securite autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire

Sécurité routière : motoneiges - Ministry of Transportation

Pour conduire une motoneige en Ontario, il faut :

être âgé d'au moins 12 ans;

détenir un permis de conduire valide ou un permis d'utilisateur de motoneige (voir les renseignements correspondants ci-dessous);

immatriculer sa motoneige auprès du ministère des Transports;

détenir une assurance.

C'est votre âge et le permis que vous détenez qui déterminent les endroits où vous êtes...

Lire la suite

Thèmes liés : securite routiere permis de conduire resultat / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire / securite permis de conduire / securite routiere alcool et drogue

Pratiques de conduite sécuritaires - mto.gov.on.ca

Assurez-vous que toutes les personnes à bord portent leur ceinture de sécurité

En Ontario, les conducteurs et passagers de véhicules motorisés sont tenus d'attacher et d'ajuster correctement leur ceinture de sécurité.

Les conducteurs doivent en outre installer dans un siège pour enfant ou siège d'appoint approprié les enfants qui ne sont pas assez grands ou trop jeunes pour utiliser une...

Lire la suite

Thèmes liés : ceinture de securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite routiere vitesse et distance d'arret / securite routiere siege auto a l'avant / securite routiere siege auto devant

Sécurité routière : piétons - mto.gov.on.ca

Q9 : La Loi s'appliquera-t-elle aux nouveaux types de passages?

Q1 : En quoi consistent les nouvelles dispositions législatives pour les piétons?

Depuis le 1er janvier 2016, les conducteurs - y compris les cyclistes - doivent s'immobiliser et céder le passage aux passages pour piétons, aux passages pour élèves et en présence d'un passeur scolaire.

Cette nouvelle règle ne...

Lire la suite

Thèmes liés : securite routiere passage pieton / nouvelle loi securite routiere 2016 / nouvelle loi securite routiere 2012 / nouvelle loi securite routiere / securite routiere pieton

Programme d'utilisation d'antidémarreurs

Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre

Programme d'utilisation d'antidémarreurs

Découvrez quels conducteurs ontariens doivent faire installer un antidémarreur dans leur véhicule et soyez au fait du fonctionnement du programme d'utilisation d'antidémarreurs.

Vue d'ensemble du programme

Vous devez suivre le Programme d'utilisation d'antidémarreurs de l'Ontario...

Lire la suite

Thèmes liés : alcootest taux d'alcoolemie / refus de souffler dans l'ethylometre / souffler dans l'ethylometre / utilisation de l'ethylometre / fonctionnement de l'ethylometre

Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario

En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.

Responsabilités du...

Lire la suite

Thèmes liés : document obligatoire vente vehicule d'occasion / document obligatoire pour vente vehicule occasion

Choisissez un siège d'auto pour enfant - mto.gov.on.ca

Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre

Choisissez un siège d'auto pour enfant

Utiliser le bon siège d'auto pour enfants est la meilleure manière de prévenir les blessures graves en cas de collision. Les présents renseignements vous aideront à trouver le bon siège d'auto pour enfants en fonction de la grandeur, du poids et du stade du développement de votre...

Lire la suite

Thèmes liés : ceinture securite code de la route