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M ISE EN ŒUVRE D'UNE ATTESTATION DE ... - education.gouv.fr

Encart B.O. n° 40

MISE EN �?UVRE D'UNE ATTESTATION DE PREMI�?RE �?DUCATION �? LA ROUTE DANS LES �?COLES MATERNELLES ET �?L�?MENTAIRES

C. n° 2002-229 du 25-10-2002

NOR : MENE0202499C

RLR : 553-1

MEN - DESCO A1 - DPATE

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de...

Date: 2012-02-27 13:52:56

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire / la securite routiere a l'ecole primaire pdf / securite routiere a l ecole primaire / securite routiere a l'ecole

Bulletin officiel n° 33 du 14 septembre 2006 - Accueil

Enseignements élémentaire et secondaire

ÉDUCATION À LA RESPONSABILITÉ EN MILIEU SCOLAIRE

Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité *

NOR : MENE0601175C

CIRCULAIRE N°2006-085 DU 24-5-2006

JO du 16-7-2006

INT

SAN

*Cette circulaire annule et remplace la circulaire ...

Date: 2016-06-21 14:54:54

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire / la securite routiere a l'ecole primaire pdf / programme d'education securite routiere exercices / projet securite routiere a l'ecole maternelle

Éducation à la sécurité routière ... - education.gouv.fr

Le Bulletin officiel > 2016 > n°38 du 20 octobre 2016 > Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires...

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere cycle 2 et 3 / securite routiere cycle 3 pieton / programme d'education securite routiere / programme securite routiere cycle 3

Les attestations scolaires de sécurité routière ...

Les attestations scolaires de sécurité routière

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L'éducation à la sécurité routière à l'École est un enjeu majeur de la maternelle au bacalauréat. Elle fait acquérir aux élèves un comportement responsable dans l'espace routier. Les collégiens passent les attestations scolaires de sécurité routière de niveaux 1 et 2 (ASSR 1 et ASSR 2) en cinquième puis en...

Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere assr / attestation scolaire de securite routiere de second niveau / attestation scolaire de securite routiere niveau 1

Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2007 - education.gouv.fr

Enseignements élémentaire et secondaire

ÉDUCATION À LA SÉCURITÉ

Organisation et délivrance des attestations scolaires de sécurité routière de premier et de second niveaux, de l'attestation de sécurité routière et de l'attestation d'éducation à la route

NOR : MENE0700092A

ARRÊTÉ DU 25-3-2007 JO DU 27-3-2007

MEN

DGESCO A1-2

Vu code de l'éducation, not. art. L. 131-1, L. 312-13, D....

Date: 2011-11-29 13:21:02

Thèmes liés : l'securite routiere / centre d'education et de securite routiere / attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere de second niveau

Bulletin officiel N°40 du 31 octobre 2002 - Ministère de ...

Vu code de la route, not. art. L. 325-1 à L. 325-3, R. 211-1, R. 211-2, R. 221-5, R. 233-1 et R. 431-4 ; code pénal, not. art. R. 610-1 ; avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière du 21-6-2001

Article 1 - La section 1 du chapitre 1er du titre Ier du livre II du code de la route (partie Réglementaire) est remplacée par les dispositions suivantes :

Section...

Date: 2012-02-27 13:52:56

Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire de securite routiere deuxieme niveau / attestation scolaire de securite routiere 1

MENE1511620C - Ministère de l ... - education.gouv.fr

L'inscription de la sensibilisation obligatoire à la sécurité routière à l'ordre du jour du conseil de la vie lycéenne de l'établissement permettra également une appropriation de la thématique par l'ensemble de la communauté éducative et engagera à une participation active des élèves.

I-3. Le contenu de la sensibilisation à la sécurité routière

Les interventions d'éducation à...

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Au BO du 20 octobre 2016 : prix de l'Audace artistique et ...

Formation : échanges et actions de formation à l'étranger

Prix de l'Audace artistique et culturelle

Le Prix de l'Audace artistique et culturelle permet de distinguer un projet d'éducation artistique et culturelle exemplaire en faveur de l'accès des jeunes aux arts et à la culture. Il est remis à un trinôme "acteur culturel - établissement scolaire - collectivité territoriale". Ce prix...

Thèmes liés : securite routiere cycle 3 evaluation / programme securite routiere cycle 3 / projet securite routiere cycle 3 / securite routiere cycle 3 / projet securite routiere a l'ecole maternelle

Diplômes et attestations - Ministère de l'Éducation ...

Le livret scolaire unique du CP à la troisième

Le nouveau livret scolaire unique de l'école et du collège est un outil simple et précis pour rendre compte aux parents des acquis et des progrès de leurs enfants et restituer ainsi une évaluation plus complète et exigeante. Suivant les recommandations de la conférence nationale sur l'évaluation des élèves, ce nouveau livret sera...

Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire de securite routiere assr 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere 1

Le socle commun de connaissances, de compétences et de ...

rentrée 2016 : entrée en vigueur du socle commun

Qu'apprennent les élèves de 6 à 16 ans depuis la rentrée 2016 ?

Infographie : passez votre souris sur les triangles pour accéder aux contenus vidéos

Retrouvez l'ensemble des vidéos sur Dailymotion

Le livret personnel de compétences permet le suivi de la progression des acquis des élèves et la validation des compétences

De l'école...

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Le socle commun de connaissances, de compétences et de ...

rentrée 2016 : entrée en vigueur du socle commun

Qu'apprennent les élèves de 6 à 16 ans depuis la rentrée 2016 ?

Infographie : passez votre souris sur les triangles pour accéder aux contenus vidéos

Retrouvez l'ensemble des vidéos sur Dailymotion

Le livret personnel de compétences permet le suivi de la progression des acquis des élèves et la validation des compétences

De l'école...

MENE1531425A - education.gouv.fr

Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège

NOR : MENE1531425A

arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016

MENESR - DGESCO A1-2

Vu code de l'éducation ; décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 ; arrêté du 9-11-2015 modifié ; avis du CSE du 15-10-2015

Article 1 - Conformément à l'article D. 311-7 du code de l'éducation, le livret scolaire prévu à l'article D. 311-6 du...

Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / securite routiere cycle 2 et 3 / programme securite routiere cycle 3 / programme d'education securite routiere / programme d education securite routiere

MENE1504950C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel > 2015 > n°31 du 27 août 2015 > Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / projet securite routiere a l'ecole maternelle / comite d'hygiene et de securite etablissement scolaire / securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire

Sécurité des écoles, collèges, lycées : consignes ...

Sécurité des écoles, collèges, lycées : consignes applicables à partir du 23 novembre 2015

Communiqué de presse - 20/11/2015

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Suite aux attentats du 13 novembre, le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a publié samedi 14 novembre une série de consignes applicables jusqu'au dimanche 22 novembre.

Cette période arrivant à...

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / consignes de securite voyage scolaire / consignes de securite sortie scolaire / securite abords etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire

MENH1630554N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel > 2016 > spécial n°6 du 10 novembre 2016

Personnels

Mobilité des personnels...

Thèmes liés : declaration revenus 2014 retraite securite sociale / attestation fiscale retraite securite sociale 2014 / retraite securite sociale releve de carriere / retraite securite sociale 2014 / declaration retraite securite sociale 2014

Consignes de sécurité applicables dans les établissements ...

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :

l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;

un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;

l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;

durant l'année scolaire,...

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / diagnostic securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / consignes de securite voyage scolaire

Consignes de sécurité applicables dans les établissements ...

La lutte contre le terrorisme est une priorité absolue du Gouvernement, dont la stratégie a été définie dans le plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART), rendu public le 9 mai 2016. A l'issue des événements tragiques qui ont frappé la France au cours des derniers mois, le Premier ministre a décidé d'adapter le plan VIGIPIRATE à la persistance d'une menace...

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / diagnostic securite etablissement scolaire / consignes de securite sortie scolaire / securite etablissement scolaire

R ESTAURATION SCOLAIRE - education.gouv.fr

restauration scolaire

o L'alimentation des élèves a une importance capitale pour leur développement physique et mental. Les effets néfastes des carences ou du déséquilibre alimentaire sur la croissance et les capacités d'apprentissage sont bien connus.

En effet, l'évolution des modes de vie a été très significative depuis deux décennies. La diminution de l'activité...

Date: 2016-06-21 14:53:14

Thèmes liés : comite d'hygiene et de securite etablissement scolaire / hygiene et securite restaurant scolaire / commission hygiene et securite etablissement scolaire / securite restauration scolaire / registre organisation securite etablissement scolaire

Mesures complémentaires de sécurité dans les écoles et ...

Mesures complémentaires de sécurité dans les écoles et établissements scolaires

Communiqué de presse - Najat Vallaud-Belkacem - 17/12/2015

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La sécurité des élèves et des personnels de l'Éducation nationale est une priorité commune de la ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Intérieur, a fortiori...

Thèmes liés : diagnostic securite etablissement scolaire / consignes de securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

La retraite des personnels de l'éducation nationale ...

La retraite des agents fonctionnaires

Vous souhaitez vous informer sur votre retraite

Un premier document d'information générale vous est adressé par courrier au début de votre vie professionnelle.

Puis, vous recevez tous les 5 ans, à partir de vos 35 ans, un relevé individuel de situation (RIS) récapitulant l'ensemble de vos droits. Vous pouvez aussi le demander à tout moment, dans la...

Thèmes liés : montant retraite securite sociale a declarer / calcul montant retraite securite sociale / montant retraite securite sociale 2014 / montant retraite securite sociale / declaration retraite securite sociale 2014

MENB1528668C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Le Bulletin officiel > 2015 > n°44 du 26 novembre 2015 > Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Thèmes liés : diagnostic securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / consignes de securite etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Sécurité des écoles, collèges et lycées - Ministère de l ...

Une coordination renforcée à tous les échelons

Dispositif à l'échelle académique

Une cellule de crise a été créée dans chaque académie. Les membres de ces cellules bénéficient d'une formation spécifique à la gestion de crise, dispensée par le ministère de l'Intérieur.

Des correspondants "éducation nationale" sont désignés par le recteur pour participer aux cellules de crise...

Thèmes liés : diagnostic securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / formation securite transport scolaire

Sécurité des écoles, collèges et lycées - Ministère de l ...

Une coordination renforcée à tous les échelons

Dispositif à l'échelle académique

Une cellule de crise a été créée dans chaque académie. Les membres de ces cellules bénéficient d'une formation spécifique à la gestion de crise, dispensée par le ministère de l'Intérieur.

Des correspondants "éducation nationale" sont désignés par le recteur pour participer aux cellules de crise...

Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...

Bulletin Officiel du ministère de

l'Education Nationale et

du ministère de la Recherche

Spécial N°8 du 13 juillet

www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/proced.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

PROC�?DURES DISCIPLINAIRES

D�?CRET MODIFIANT LE D�?CRET N°85-924 DU 30 AOUT 1985 RELATIF AUX �?TABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX...

Date: 2011-11-29 13:03:18

Thèmes liés : registre organisation securite etablissement scolaire / commission hygiene et securite etablissement scolaire / commission securite etablissement scolaire / registre securite etablissements scolaires / securite abords etablissement scolaire

Election des représentants des ... - education.gouv.fr

eParents, une application mobile pour les parents d'élèves du cours préparatoire à la troisième

Depuis la rentrée 2016, le ministère propose aux parents d'élèves une application mobile eParents qui leur est spécialement dédiée.

Destinée à apporter des réponses et des informations aux parents de manière pratique et concrète, au plus près du quotidien de leurs enfants et de...

Thèmes liés : commission hygiene et securite etablissement scolaire / commission securite etablissement scolaire / hygiene et securite restaurant scolaire / securite etablissement scolaire / securite restauration scolaire

Sécurité dans les établissements scolaires : les bons ...

Pages à consulter

Sécurité des écoles, collèges et lycées

Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, ont présenté les mesures et les consignes de sécurité qui concernent les écoles et établissements scolaires.

Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation...

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / securite scolaire

Diagnostics de sécurité, mise en œuvre et suivi des ...

Bulletin officiel n°43 du 25 novembre 2010

Enseignements primaire et secondaire

Diagnostics de sécurité, mise en oeuvre et suivi des préconisations

NOR : MENE1026610C

circulaire n° 2010-190 du 12-11-2010

MEN - DGESCO B3-1

Texte adressé aux au préfet de police ; aux préfètes et préfets de région ; aux préfètes et préfets de département ; aux rectrices et recteurs d'académie ; aux...

Thèmes liés : diagnostic securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Les fiches prévention de l'Observatoire - Second degré ...

Sécurité à l'école

L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Les fiches prévention de l'Observatoire - Second degré

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Thèmes liés : observatoire national securite etablissements scolaires / observatoire securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Éducation à la sécurité - education.gouv.fr

Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent

NOR : MENE1617837C

instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016

MENESR - DGESCO B3-1 - MI - DGSCGC

Texte adressé aux préfètes et préfets de zone de défense ; au préfet de police ; aux préfètes et préfets de régions ; aux rectrices et recteurs de région académique ; aux rectrices et aux recteurs...

Thèmes liés : securite abords etablissement scolaire / consignes de securite etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Sécurité des écoles, des collèges et des lycées ...

Mesure 1 : amplifier l'effort de formation en passant de 500 à 1500 cadres éducatifs formés

220 formateurs académiques supplémentaires d'ici à fin juin 2017

En plus des 80 formateurs pour les académies prévus pour la rentrée 2017, formés dans les centres de la gendarmerie nationale, ce sont 220 formateurs supplémentaires qui seront formés d'ici juin 2017.

Ces formateurs assureront,...

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / diagnostic securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Le médecin de prévention - Ministère de l'Éducation ...

Rémunération

80 médecins de prévention recrutés pour l'année 2011

Les académies recrutent 80 médecins de prévention pour accompagner les personnels de l'éducation nationale tout au long de leur carrière. Le ministère de l'éducation nationale s'est engagé dans une meilleure prise en compte du bien-être au travail et l'amélioration de la surveillance médicale avec la mise en place...

Thèmes liés : comite d'hygiene et de securite etablissement scolaire / commission hygiene et securite etablissement scolaire

BO Hors-série n°7 du 23 septembre 1999 - Ministère de l ...

Oui *

Recommandée *

* La souscription d'une assurance collective est possible par l'association ou la collectivité territoriale qui participerait à l'organisation de la sortie.

II.6. Le financement

Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.

Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :

- une...

Date: 2016-06-21 14:52:01

Thèmes liés : consignes de securite sortie scolaire / securite sortie scolaire

MENE1233197C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Les assistants chargés de prévention et de sécurité (APS) sont mis en place afin d'augmenter, dès la rentrée scolaire 2012, le nombre des adultes présents dans les établissements scolaires les plus exposés aux phénomènes de violence et dont le climat nécessite d'être particulièrement amélioré.

1. Missions et positionnement des APS

Le recrutement d'APS vise à renforcer les actions...

Thèmes liés : securite abords etablissement scolaire / commission securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Bulletin officiel n° 32 du 9 septembre 2004 - Accueil

Enseignements élémentaire et secondaire

NATATION

Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

NOR : MENE0401638C

CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004

MEN

DESCO

Réf. : art. L.312-3 et 363-1 du code de l'éducation ; L. n° 51-662 du 24-5-1951 ; D. n° 77-1177 du 20-10-1977 mod. par D. n° 91-365 du 15-4-1991 ; C. n° 92-196 du 3-7-1992 ; N.S. n°...

Date: 2011-11-29 13:10:50

Thèmes liés : securite incendie etablissement scolaire / securite abords etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr

Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement dans les premier et second degrés

NOR : MENE1115402C

circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011

MEN - DGESCO A1-1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...

Thèmes liés : normes securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / securite natation scolaire

Enseignement dans les premier et second degrés ...

Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement dans les premier et second degrés

NOR : MENE1115402C

circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011

MEN - DGESCO A1-1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...

Thèmes liés : normes securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / securite natation scolaire

Bulletin officiel du 13 octobre 2016 - education.gouv.fr

Lancement de la 28e Semaine de la presse et des médias dans l'École®

NOR : MENE1627932C

circulaire n° 2016-149 du 11-10-2016

MENESR - DGESCO B3-4

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs...

Thèmes liés : securite abords etablissement scolaire / commission securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

MENE1428315C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Bulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014

Référentiel métier des directeurs d'école

NOR : MENE1428315C

circulaire n° 2014-163 du 1-12-2014

MENESR - DGESCO B3-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de...

Thèmes liés : comite d'hygiene et de securite etablissement scolaire / registre organisation securite etablissement scolaire

MENE1528696C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs

NOR : MENE1528696C

circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015

MENESR - DGESCO B3-1 - INTÉRIEUR - MEDDE

Thèmes liés : observatoire national securite etablissements scolaires / observatoire securite etablissement scolaire

MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Missions des médecins de l'éducation nationale

NOR : MENE1517120C

circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015

MENESR - DGESCO B3-1

Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...

Thèmes liés : comite d'hygiene et de securite etablissement scolaire

Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr

Bulletin officiel n°41 du 11 novembre 2010

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement dans les premier et second degrés

NOR : MENE1025841C

circulaire n° 2010-191 du 19-10-2010

MEN - DGESCO A1-1

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...

Thèmes liés : normes securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire

La création de 500 emplois d'assistants chargés de ...

Une action coordonnée avec celle des équipes mobiles de sécurité

Les missions des assistants chargés de prévention et de sécurité

Le recrutement des APS vise à renforcer les actions de prévention et de sécurité conduites au sein des établissements les plus exposés aux phénomènes d'incivilité et de violence et dont le climat nécessite d'être particulièrement amélioré.

La...

Thèmes liés : securite etablissement scolaire