Articles sélectionnés pour le thème : registre organisation securite etablissement scolaire
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Registre Organisation Sécurité Etablissement Scolaire ...
Le coup de coeur du moment
Freedom train
Gares secrètes, tunnels mystérieux et destinations inconnues jalonnent le parcours de Cora, jeune femme en...
Site :
https://www.decitre.fr
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Sécurité en EPLE - esen.education.fr
12. Risques psychosociaux
B - Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE
Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut , se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
1. Les risques majeurs
Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de...
Site :
http://www.esen.education.fr
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Sécurité incendie
Article R 33 du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique
Des exercices pratiques d'évacuation doivent avoir lieu au cours de l'année scolaire ou universitaire.
Lorsque l'établissement comporte des locaux réservés au sommeil, des exercices de nuit doivent également être organisés ; le premier exercice doit se dérouler durant le mois qui suit la rentrée. Ces...
Site :
http://web.ac-corse.fr
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Guides pratiques établissements d'enseignement
La commission d'hygiène et de sécurité
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Au sein de l'établissement la sécurité doit être le souci permanent de chacun. Parmi les outils à disposition, la commission d'hygiène et de sécurité occupe une place centrale, même si elle n'est pas obligatoire dans tous les établissements. Voir aussi la fiche " La sécurité dans un Établissement public...
Site :
https://www.maif.fr
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Santé et sécurité - Registres obligatoires
Le Plan particulier de mise en sureté face aux risques majeurs (PPMS)
Le registre de sécurité : il concerne spécifiquement le risque incendie et doit impérativement être conservé dans l'école. Il est tenu à disposition de la commission de sécurité compétente.
L'arrêté du 19 juin 1990 (article 6), relatif à la protection contre les risques d'incendie dans les établissements...
Site :
http://www.ia01.ac-lyon.fr
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Ministère de l'Education : Bulletin Officiel de l ...
Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche
Spécial N°8 du 13 juillet
www.education.gouv.fr/bo/2000/special8/proced.htm - vaguemestre@education.gouv.fr
PROC�?DURES DISCIPLINAIRES
D�?CRET MODIFIANT LE D�?CRET N°85-924 DU 30 AOUT 1985 RELATIF AUX �?TABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX...
Date: 2011-11-29 13:03:18
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
PISCINES ET BAIGNADES AMÉNAGÉES OUVERTES AU PUBLIC ET D'ENTRÉE PAYANTE
I - DEFINITION
Article D322-12 du code du sport :
Les établissements de baignade d'accès payant sont des établissements d'activités physiques et sportives mentionnés à l'article L. 322-2 du Code du sport dans lesquels sont pratiquées des activités aquatiques, de baignades ou de natation ou dans lesquelles ces...
Date: 2017-09-28 15:20:13
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
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Mali. Application de diverses dispositions du Code du travail
�? farine de manioc ................. 1 Kg 250
�? patates .................................2 Kg 250
- blé .......................................1 Kg
- fonio....................................l Kg
- sucre.....................................50 g
2) une ration d�?albuminoïdes de l�?un des éléments ci-après (ou aliments d�?origine animale):
- viande fraîche...
Site :
http://www.ilo.org
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PPT - Réunion de directeurs La sécurité PowerPoint ...
Sud : M WIESEL Philippe
Mission de l'ACMO(Circulaire N°2000-204, du 16/11/2000)
La mission de cet agent est d'assister et de conseiller "le chef de service", auprès duquel il est placé, dans la mise en oeuvre des règles de sécurité et d'hygiène au travail visant à :
- prévenir les dangers susceptibles de compromettre la sécurité ou la santé des agents ;
- améliorer les méthodes et...
Site :
http://www.slideserve.com
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MENE1428315C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel spécial n°7 du 11 décembre 2014
Référentiel métier des directeurs d'école
NOR : MENE1428315C
circulaire n° 2014-163 du 1-12-2014
MENESR - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs de...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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Règles des Nations Unies pour la protection des mineurs ...
OHCHR > Français > Intérêt professionnel > Règles des Nations Unies pour la protection des mineurs privés de liberté
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Règles des Nations Unies pour la protection des mineurs privés de liberté
Adoptées par l'Assemblée générale dans sa résolution 45/113 du 14 décembre 1990
I. Perspectives fondamentales
1. La justice pour mineurs devrait protéger les droits et la...
Site :
http://www.ohchr.org
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Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...
Enfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »
Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE
Un mot d'ordre : coordination
L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
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R ESTAURATION SCOLAIRE - education.gouv.fr
restauration scolaire
o L'alimentation des élèves a une importance capitale pour leur développement physique et mental. Les effets néfastes des carences ou du déséquilibre alimentaire sur la croissance et les capacités d'apprentissage sont bien connus.
En effet, l'évolution des modes de vie a été très significative depuis deux décennies. La diminution de l'activité...
Date: 2016-06-21 14:53:14
Site :
http://www.education.gouv.fr
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L’inscription au registre se fait désormais en ligne ...
Pourquoi est-ce important de s'inscrire auprès du consulat lorsque vous habitez aux Etats-Unis ?
o Nous disposons de vos coordonnées et de celles de vos proches en France en cas d'urgence ;
o nous pouvons vous envoyer si besoin des messages électroniques sur l'organisation des élections, les conditions de sécurité, l'organisation de tournées consulaires ;
o les services délivrés par...
Date: 2017-04-07 14:39:58
Site :
http://www.consulfrance-houston.org
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Accueil - Rectorat de Bordeaux
Lancement du Club lecture 2017 le 19 janvier !
Création musicale des élèves du collège
Venez nombreux !
Projet associatif "Le respect à l'école, l'affaire de tous"
Dans le cadre de son projet associatif "Le respect à l'école, l'affaire de tous", l'association des parents d'élèves APPUI organise des interventions sur "L'ado qui s'oppose : des clés pour comprendre et avancer...
Site :
http://webetab.ac-bordeaux.fr
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