Articles sélectionnés pour le thème : composition conseil national securite routiere
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Des entreprises primées pour promouvoir la sécurité ...
Des entreprises primées pour promouvoir la sécurité routière au travail
28 mai 2008
Créés en 2006, les Trophées "Entreprise et sécurité routière" valorisent des actions de sécurité routière menées dans le cadre professionnel, une des priorités portées par Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du...
Date: 2017-04-07 12:27:25
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : association promotion et suivi de la securite routiere en entreprise / prevention et suivi de la securite routiere en entreprise / promotion et suivi de la securite routiere en entreprise / prevention securite routiere entreprise / association securite routiere en entreprise
Stage de sensibilisation à la sécurité routière - LegiPermis
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Le stage de sensibilisation à la sécurité routière est une formation de 2 jours consécutifs dirigée par 2 animateurs, destinée à éviter la réitération de comportements dangereux sur la route. Ce stage de prévention routière est suivi dans différents cas.
Lorsqu'il s'agit d'une...
Site :
legipermis.com
Benin - CENTRE NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE - 2012
Néant
Néant
Le nombre total des travailleurs placés dans cette position ne peut, en aucun cas, excéder 10% de l'effectif du personnel relevant de la présente Convention, non compris les femmes travailleuses visées au dernier alinéa du tableau ci-dessus.
Article 26 : Suspension consensuelle du contrat pour raison de santé
Le travailleur ayant épuisé ses droits au congé de maladie,...
Site :
http://alrei.org
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
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NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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Stage récuperation points permis de conduire Lyon/Limonest ...
o Stages de récupération de points : à partir de 185,00EUR ttc
ATTENTION :
SITE EN COURS DE MODIFICATIONS
Inscriptions au :
04 78 35 50 95 ou le 06 79 21 72 83 - foremsr@aol.com
o Plans de Prévention des Risques Routiers (Entreprises / Administration)
o Tests psychotechniques (100,00EUR ttc)
o Formation à la G.T.A. (450,00EUR ht)
o Conseils GRATUITS en gestion des points et des...
Site :
http://www.foremsr.com
Thèmes liés : stage securite routiere et recuperation point / securite routiere point permis / stage de sensibilisation a la securite routiere points / stage de sensibilisation a la securite routiere permis probatoire / stage de sensibilisation a la securite routiere lyon
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1rebis. - [ 1 De la gestion des informations] 1
----------
(1)
2014-03-18/05, art. 4, 026; En vigueur : 07-04-2014>
Sous-section 1re. - [ 1 Des règles générales de la gestion des informations] 1
----------
(1)
2014-03-18/05, art. 5, 026; En vigueur : 07-04-2014>
Art. 44/1 . [ 1 § 1er. Dans le cadre de l'exercice de leurs missions, visées au chapitre IV,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / direction generale de la securite routiere / conseil general 44 securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
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motoservices.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
CHAPITRE PREMIER. - Disposition générale
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 77 de la Constitution.
CHAPITRE II. - Modifications de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles
Art. 2 . L'article 4, 6°, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, modifié par la loi spéciale du 8 août 1988, est...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Alcool - Synthèse des connaissances - OFDT
La prise en compte des séjours pour les problèmes d'alcool apparaissant en diagnostic associé conduit à des chiffres plus importants : une étude non encore publiée mais dont les premiers résultats ont été rendus publics évalue en 2011 à 470 000 le nombre de séjours avec au moins un diagnostic de troubles du comportement liés à l'alcool [24] . L'ensemble des séjours à l'hôpital (y...
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ofdt.fr
CODEP 35 Fédération Française de Cyclotourisme » Le ...
Alain LEVEQUE, nouveau Président du Comité Départemental
L'Assemblée Générale Ordinaire de Novembre ayant constaté la carence de Président, une AG Extraordinaire s'est déroulée à la Maison des Sports de Rennes le 7 janvier 2017 en présence de Martine CANO, Présidente de la Fédération et Gérard MAURICE, Président du CoReg de Bretagne.
Après le vote à l'unanimité de la...
Site :
http://www.ffct-codep35.org
Thèmes liés : delegation a la securite et a la circulation routiere / formation securite routiere reunion / journee securite routiere 2016 / delegation a la securite routiere martinique / delegation a la securite routiere
Projets de loi et de décret adoptés au Conseil des ...
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Projets de loi et de décret adoptés au Conseil des Ministres du 12/07/2017
20/07/2017
Voici les récents textes législatifs et réglementaires qui ont fait l'objet d'adoption à l'occasion du Conseil des ministres du...
Date: 2017-09-27 16:55:59
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http://www.ivoire-juriste.com
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