Articles sélectionnés pour le thème : loi sur la securite routiere 2015
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Sécurité routière : devenir un piéton parfait
04/12/2015 à 10:38
Sécurité routière : devenir un piéton parfait
On ne le sait pas toujours, mais une section du code de la route concerne les piétons. Elle stipule notamment que les piétons sont obligés de marcher sur les trottoirs, d'utiliser le passage piéton lorsqu'il y en a un à moins de 50 mètres, et ne doivent débuter leur traversée...
Site :
http://www.allodocteurs.fr
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Alcool - Synthèse des connaissances - OFDT
La prise en compte des séjours pour les problèmes d'alcool apparaissant en diagnostic associé conduit à des chiffres plus importants : une étude non encore publiée mais dont les premiers résultats ont été rendus publics évalue en 2011 à 470 000 le nombre de séjours avec au moins un diagnostic de troubles du comportement liés à l'alcool [24] . L'ensemble des séjours à l'hôpital (y...
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ofdt.fr
Justice / Textes et réformes / Lois et ordonnances
Loi de simplification du droit et des procédures
Publication au JORF n°0040 du 17 février 2015
La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures a été publiée au Journal officiel du 17 février 2015. Ce texte habilite le Gouvernement à prendre, par...
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http://www.textes.justice.gouv.fr
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UMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...
La Sécurité routière et l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ont signé une charte nationale d'engagements pour lutter contre l'alcool au volant
Laurent LUTSE, président de la branche UMIH Cafés, Brasseries et Etablissements de Nuit et Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière, ont signé, jeudi 2 mars, une charte...
Site :
http://www.umih-bourgogne.fr
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Radars - developpement-durable-infrastructures.public.lu
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Description
Le 25 juillet 2015, le projet de loi portant création d'un système de contrôle automatisé des infractions routières a été voté unaniment à la Chambre des Députés. Le ministre a rappelé que la lutte contre l'insécurité routière est « une des grandes priorités du Gouvernement ». Le bilan des accidents routiers de ces dernières années révèle que la...
Date: 2017-03-22 18:00:06
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Les éthylotests antidémarrage bientôt obligatoires dans ...
LINFO.re La Réunion Société Les éthylotests antidémarrage bientôt obligatoires dans les bus
Les éthylotests antidémarrage bientôt obligatoires dans les bus
LINFO.RE - créé le 27.08.2015 à 12h21 - mis à jour le 11.03.2016 à 14h17- Manuel Yepes
Antenne Réunion
Applicable dès le 1er septembre, une...
Date: 2017-09-28 23:54:52
Site :
http://www.linfo.re
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En 2017, il sera interdit d'avoir une voiture avec des ...
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En 2017, il sera interdit d'avoir une voiture avec des vitres intégralement teintées
Les personnes ayant fait surteinter les vitres avant de leur voiture seront sanctionnées à partir du 1er janvier 2017 d'une amende de 135 euros et d'un retrait de trois points du permis de conduire, selon un décret publié jeudi.
Des voitures aux vitres teintées. (Sipa)
Le gouvernement y...
Date: 2017-04-07 07:03:40
Site :
http://www.lejdd.fr
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Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers ...
Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers
Date de diffusion : 4 février 2014
Les patrouilleurs motoneigistes de la Sûreté du Québec déploieront une opération Catalyseur dans les sentiers à l'occasion des Journées portes ouvertes de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec, les 8 et 9 février prochains.
Alors que de nombreux touristes et amateurs de plein-air...
Site :
sq.gouv.qc.ca
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