Articles sélectionnés pour le thème : securite routiere gouv fr article
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Sécurité Routière : Formation des ... - reunion.gouv.fr
Sécurité Routière : Formation des intervenants départementaux - Mardi 14 et mercredi 15 février (...)
Article créé le 13/02/2017
Mis à jour le 13/02/2017
Afin de mieux lutter contre l'insécurité routière dans le département, 12 intervenants départementaux de sécurité routière (IDSR), sont venus renforcer l'équipe existante, portant...
Date: 2017-09-28 19:43:11
Site :
http://www.reunion.gouv.fr
Thèmes liés : formation securite routiere reunion / securite routiere equipement gouv fr / securite routiere gouv fr article / formation securite routiere prevention / formation a la securite routiere
Contralco et l'obligation d'éthylotests, succès ou ...
Vous êtes très nombreux à réagir après mon article " Contralco et l'obligation d'éthylotest à bord des véhicules, succès ou scandale? ", sur l'ultra-rapide décision d'obliger la présence d'éthylotest dans les véhicules dès le 1er juillet et sur le lobbying extrêmement efficace de quelques acteurs économiques de notre pays, sous la conduite de la société CONTRALCO...
Site :
http://www.alain-marcais.com
Thèmes liés : securite routiere gouv fr article / www securite routiere gouv fr / www gouv securite routiere / securite routiere equipement gouv fr / ethylotest electronique certifie nf
PRIX de la Sécurité routière | Formation & Sécurité
PRIX de la Sécurité routière
PRIX de la Sécurité routière
Arrêté du 28 octobre 2016 portant création et règlement du prix innovation sécurité routière
NOR: INTS1631153A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/10/28/INTS1631153A/jo/texte
Publics concernés : entrepreneurs, groupes ou start-up.
Objet : création et définition du règlement du prix innovation...
Site :
http://www.formation-securite.org
Thèmes liés : formation securite routiere entreprise prix / ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere / delegation a la securite et a la circulation routiere / ministere de l'interieur securite routiere
Animation sécurité routière avec la ville d’Aubagne – Mon ...
Animation sécurité routière avec la ville d'Aubagne
MODULE 1 - LE CODE DE LA ROUTE N'A PLUS DE SECRET POUR MOI...
Le permis de conduire :
MODULE 2 - CONDUIRE A L'AUBE DU TROISIEME MILL�?NAIRE
Nouvelles technologies :
o Connaître la météo : http://www.meteo.fr
o Carte de vigilance : http://www.meteo.fr/meteonet/vigilance/
o La qualité de l'Air :...
Site :
http://www.m-j-n.com
Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / securite routiere gouv fr article / securite routiere equipement gouv fr / www gouv securite routiere / animation securite routiere
La carte des radars effacée… - Kelassur.com
Vous êtes ici : Accueil Assurance auto Actualite La carte des radars effacée...
La carte des radars effacée...
On voulait nous convaincre que les radars automatisés étaient mis en place pour assurer notre sécurité, plus que pour les recettes que les amendes pour excès de vitesse rapportent à l'état (et aux sociétés qui les régissent). Une information utile pour la sécurité...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : securite routiere carte radars / securite routiere radars fixes / securite routiere gouv fr article / www securite routiere gouv fr / securite routiere avertisseur de radar
Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2007 - education.gouv.fr
Enseignements élémentaire et secondaire
ÉDUCATION À LA SÉCURITÉ
Organisation et délivrance des attestations scolaires de sécurité routière de premier et de second niveaux, de l'attestation de sécurité routière et de l'attestation d'éducation à la route
NOR : MENE0700092A
ARRÊTÉ DU 25-3-2007 JO DU 27-3-2007
MEN
DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, not. art. L. 131-1, L. 312-13, D....
Date: 2011-11-29 13:21:02
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / centre d'education et de securite routiere / attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere de second niveau
permis securite routiere: Inspecteur du permis de conduire ...
Les stages sensibilisation sécurité routière
Accueil > Stages de recuperation de points > Les stages de sensibilisation à la sécurité routière
Les stages de sensibilisation à la sécurité routière
Notre centre de formation agréé par l'État, RPPC (Récupération Points Permis de Conduire), a pour rôle l'organisation de ces stages de sensibilisation à la sécurité...
Date: 2017-06-03 04:14:29
Site :
http://www.rentrezbien.fr
Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Début avril , Bernard Cazeneuve a annoncé une baisse de 11% de la mortalité routière en mars 2015, par rapport à mars 2014.
Les chiffres de la Sécurité routière : -11% de décès en mars 2015
Ainsi 30 vies ont été épargnées au mois de mars dernier. Une baisse saluée par le ministre de...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Prévention et sécurité routière - Ville de Sainte-Maxime
Annuaire des associations
Prévention et sécurité routière
Dans le cadre de la politique de lutte contre l'insécurité routière et la modification des comportements routiers, le Préfet synthétise les actions à mener à travers le Plan Départemental d'Action et de Sécurité Routière (PDASR). 3 axes ont ainsi été développés pour une meilleure information et une éducation...
Site :
http://www.ville-sainte-maxime.fr
Éducation à la sécurité routière ... - education.gouv.fr
Le Bulletin officiel > 2016 > n°38 du 20 octobre 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere cycle 2 et 3 / securite routiere cycle 3 pieton / programme d'education securite routiere / programme securite routiere cycle 3
dans le Var - var.gouv.fr
Campagne sécurité routière "On rêve tous d'un bouclier" avec le RCT
Article créé le 23/05/2013 par webmestre
Mis à jour le 24/05/2013
La Maison de la sécurité routière du Var (MSR) signe une nouvelle campagne de sensibilisation avec le concours exceptionnel du Rugby Club Toulonnais, parce que "On rêve tous d'un bouclier". Copiez et diffusez l'affiche officielle en bas de...
Date: 2017-09-28 16:04:49
Site :
http://www.var.gouv.fr
Thèmes liés : affiche securite routiere var / nouvelle campagne securite routiere 2013 / nouvelle campagne securite routiere moto / securite routiere gouv fr article / campagne de prevention securite routiere
Conception et réalisation d'opérations évènementielles ...
Conception et réalisation d'opérations évènementielles pour la Délégation à la Sécurité Routière
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Sujet
Date de clôture estimée : 25/10/17
Etat : Première publication
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir...
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centraledesmarches.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / delegation a la securite et a la circulation routiere / delegation a la securite routiere
Les services de l'État - charente.gouv.fr
La mise en oeuvre du principe « le silence vaut acceptation »
I. Présentation générale de la réforme
Le principe de droit commun (silence vaut refus) est inversé.
La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens a inversé le sens du silence gardé par l'administration sur une demande : si l'administration n'a pas...
Date: 2017-04-07 19:18:19
Site :
http://www.charente.gouv.fr
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Grades de la Gendarmerie nationale française — Wikipédia
Grades de la Gendarmerie nationale française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La Gendarmerie étant une force armée, ses grades s'insèrent dans la hiérarchie militaire définie à l'article L4131-1 du Code de la défense.
La Gendarmerie est composée de deux subdivisions d'arme principales dont les grades sont du type armes montées :
la...
Date: 2017-09-18 21:12:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / securite routiere gouv fr article / gendarmerie nationale securite routiere / www gouv securite routiere / gendarmerie nationale routiere
FICHE QUESTION - Assemblée nationale
brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. accès
Texte de la QUESTION :
Mme Geneviève Gaillard attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur la réforme du permis de conduire et notamment sur la disparition du brevet de sécurité routière (BSR) et l'instauration du nouveau permis AM. La formation à ce...
Date: 2015-01-08 17:11:15
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
La sécurité routière des piétons et cyclistes (Notions ...
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière des piétons et cyclistes
Actions relatives à la page :
E-CONNAISSANCES Notions clés La sécurité routière des piétons et cyclistes
La sécurité routière des piétons et cyclistes
Modifié le 10/01/2013
Dans Déplacements et transports publics
Par BOURGEOIS Guy, Ancien Directeur Général de l'Institut National de...
VeloBuc - Accidents et accidentologie
Accidentologie : Le chiffre des accidents des 2RM montre un bilan extrêmement préoccupant, alors que les accidents mortels à vélo ont baissé de 48% depuis 2000. De plus, favoriser l'utilisation du vélo diminue le risque pour chaque cycliste individuel.
Sécurité routière : On ne peut pas appliquer les mêmes règles aux bicyclettes et aux deux-roues...
Date: 2016-11-16 18:42:45
Site :
http://velobuc.free.fr
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE ...
Chercher
NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT. INSPECTEUR DU PERMIS DE CONDUIRE ET DE LA SECURITE ROUTIERE DE 3ème CLASSE
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1 NOTICE D INFORMATION RECRUTEMENT INSPECTEUR DU PERMIS...
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Ville de Rouyn-Noranda – Abitibi-Témiscamingue – Québec
» Avant une inondation
... Quittez votre maison immédiatement et n'y retournez pas jusqu'à ce que les services d'urgence vous disent qu'il n'y a plus de danger. Distribution de sacs de sable Afin de protéger votre propriété, la Ville de Rouyn-Noranda distribue encore cette année des sacs de sable. Afin de pr ...
fr/page/avant-une-inondation/
... 819...
Site :
http://www.ville.rouyn-noranda.qc.ca
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M ISE EN ŒUVRE D'UNE ATTESTATION DE ... - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 40
MISE EN �?UVRE D'UNE ATTESTATION DE PREMI�?RE �?DUCATION �? LA ROUTE DANS LES �?COLES MATERNELLES ET �?L�?MENTAIRES
C. n° 2002-229 du 25-10-2002
NOR : MENE0202499C
RLR : 553-1
MEN - DESCO A1 - DPATE
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de...
Date: 2012-02-27 13:52:56
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire / la securite routiere a l'ecole primaire pdf / securite routiere a l ecole primaire / securite routiere a l'ecole
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Date: 2017-04-07 11:40:51
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Code de la route en France — Wikipédia
Le code de la route français est aussi en relation avec certains instruments internationaux comme le traité de 1949, où les normes internationales prévoient que pour circuler sur des routes internationales, un véhicule doit avoir une largeur inférieur à 2 m 50 (ou 8 pieds 20) et une hauteur inférieure à 3 m 80 (ou 12 pieds 50) [14] où les deux conventions de Vienne, ou des textes...
Date: 2017-04-05 07:58:48
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Thèmes liés : securite routiere code de la route france / code de la securite routiere permis de conduire / code de la route brevet de securite routiere / securite routiere examen permis de conduire / education a la securite routiere a l'ecole primaire
Projet de loi de finances pour 2017 : Sécurités (sécurité ...
LES MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES
ET LES DISPOSITIONS SPÉCIALES
(Seconde partie de la loi de finances)
ANNEXE N° 30 b
SÉCURITÉS
(PROGRAMME 207 « SÉCURITÉ ET ÉDUCATION ROUTIÈRES »)
COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS
Rapporteur spécial : M. Vincent DELAHAYE
(1) Cette commission est composée de : Mme Michèle André,...
Site :
senat.fr
Examen BAFM - Site IDE de la Drome - drome.gouv.fr
Article créé le 25/03/2016 par Direction Départementale des Territoires - SR et ER
Mis à jour le 25/03/2016
Les formateurs d'enseignants de la conduite automobile et de la sécurité routière ont en charge la formation initiale des enseignants de la conduite automobile. Parallèlement, ils réalisent des actions de formation continue auprès de ces mêmes professionnels, des actions de prévention et de conseil en entreprises, en milieu scolaire et...
Date: 2017-09-28 19:47:30
Site :
http://www.drome.gouv.fr
Thèmes liés : inscription concours inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere / inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere concours / inspecteurs du permis de conduire et de la securite routiere / stage de formation a la securite routiere / formation animateur securite routiere
Auto-école - Fiches conseils - cession-commerce.com
Dernière mise à jour
le 10/04/2009
Vendre un commerce Auto-école
Définition de la profession
Le métier consiste à dispenser un enseignement théorique et pratique de la conduite de véhicules (cyclo, moto, auto, poids lourd) conforme au programme national défini par l'arrêté du 23 janvier 1989. Le plus souvent, l'exploitant assure à la fois cette formation et la gestion de...
Site :
https://www.cession-commerce.com
Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / programme d'education a la securite routiere site / www gouv securite routiere / site education securite routiere / securite routiere gouv fr article
Bulletin officiel du ministère de la ... - justice.gouv.fr
Sécurité routière
POUR ATTRIBUTION
Procureurs généraux - Procureurs de la République près les tribunaux supérieurs d'appel - Premiers présidents de cour d'appel - Magistrats du siège
- 20 juin 2003 -
Sommaire :
1. Rappel du droit antérieur
2. Présentation des nouvelles dispositions
2.1. Cas et modalités...
Date: 2007-03-13 17:29:24
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : stage de sensibilisation a la securite routiere code de la route / stage de sensibilisation a la securite routiere points / stage de sensibilisation a la securite routiere nombre de points / stage sensibilisation securite routiere alcool / programme stage de sensibilisation a la securite routiere
FAUX - securite-routiere.gouv.fr
Les permis de conduire délivrés avant le 1er juillet 1992 ne sont pas soumis à la perte de points. Vrai ou faux ?
FAUX
L'ensemble des permis de conduire, y compris ceux délivrés avant l'application du régime du permis à points, entré en vigueur le 1er juillet 1992, sont assujettis à ce dispositif. L'article 21 de la loi n° 89-469 du 10 juillet 1989 relative à diverses...
Date: 2017-04-07 11:44:33
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere permis de conduire / loi securite routiere 1er juillet / securite routiere gouv permis / securite permis de conduire
Paiement Amende Routière - liensutiles.fr
Paiement Amende Routière: Tous les liens utiles
Suspension du permis pour amende non payée | Permis de conduire ...
28 mars 2017
... infraction au Code de la sécurité routière ou à un règlement municipal de circulation ou de stationnement. Le percepteur d'amendes transmet un avis de non-paiement d'amende à ...
A suivre sur http://www.saaq.gouv.qc.ca/permis/amende_non_payee.php
Densité de...
Site :
http://www.liensutiles.fr
Thèmes liés : circulation routiere suisse amende / securite routiere gouv amende / l'securite routiere / conseil suisse securite routiere / www securite routiere gouv fr
Les services de l'État - eure.gouv.fr
V. Contacts
L'organisation des grands événements et manifestations est soumise à une réglementation spécifique visant notamment à mettre en place de la manière la plus efficace possible l'ensemble des mesures visant à garantir une sécurité optimale pour les participants et les spectateurs.
L'ensemble des informations présentées ici a pour objet d'aider les organisateurs dans la...
Date: 2017-04-07 14:08:05
Site :
eure.gouv.fr
Thèmes liés : l'alcootest est un appareil qui permet d'evaluer / securite routiere l'annonce / l'securite routiere / direction departementale de la securite routiere / organiser journee prevention securite routiere
Nicaragua- Sécurité - diplomatie.gouv.fr
Pour votre sécurité, inscrivez-vous sur
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Toutefois, ces indications ne dispensent pas le voyageur d'une consultation avant le départ chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des...
Date: 2017-04-07 16:03:19
Site :
http://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere gouv fr article / www securite routiere gouv fr / mesures prevention securite routiere / securite routiere fr / securite routiere gouv
Le stationnement réservé aux personnes en situation de ...
CERTU (Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions)
9 rue Juliette Récamier
69456 LYON Cedex 06
www.certu.fr
Le CERTU est chargé de conduire des études dans le domaine des réseaux urbains, des transports, de l'urbanisme et des constructions publiques, pour le compte de l'�?tat ou au bénéfice des collectivités locales, établissements publics ou...
Site :
http://www.apajh.org
Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / securite routiere equipement gouv fr / securite routiere gouv fr article / www gouv securite routiere / code de la securite routiere panneau de signalisation
Comment avoir les resultat du code de la route
via securite-routiere.gouv.fr
#8 : Passage du code : ils ne donnent plus les résultats! - Permis de ...
Mes résultats sont très variables : 2 fautes, 8 fautes, 9 fautes, .... en route pour le permis .... Ca me soule trop, je veux tellement avoir mon code, et impossible de dire si j'ai réussi ou pas ! ..... Comment se passe ta conduite ? :).
via codeclic.com
#9 : Permis de conduire : le résultat des examens est désormais ...
Comment ça marche ? Pour accéder aux...
Site :
http://www.comment-avoir.fr
Thèmes liés : securite routiere code de la route resultat / resultats permis securite routiere gouv fr / securite routiere code de la route gratuit / securite routiere code de la route / code securite routiere examen
Ocivélo Saint-Étienne
Bicycode gratuit pour les jeunes de 16 à 25 ans. Cliquer pour agrandir.
--
Zone 30, danger perçu ou sécurité réelle ?
L'association des usagers du vélo à Saint Etienne, Ocivélo, milite pour la promotion des modes actifs et soutient la mise en place de la zone 30 au centre de Saint Etienne. Elle réagit aux articles sur la zone 30 parus dans le journal Le...
Site :
http://www.ocivelo.fr
Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / securite routiere accidents mortels / www gouv securite routiere / securite routiere gouv fr article / securite routiere accident velo
Projet de loi de finances pour 2016 : Sécurités (sécurité ...
A M E N D E M E N T
présenté par
M. DELAHAYE, rapporteur spécial
_________________
ARTICLE ADDITIONNEL APRES L'ARTICLE 63
Après l'article 63
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Au dernier alinéa de l'article L. 223-3 du code de la route les mots : « par lettre simple ou, sur sa demande » sont supprimés.
OBJET
L'article L. 223-3 du code de la route dispose que « le...
Date: 2015-11-26 16:19:14
Site :
senat.fr
Les experts en automobile - securite-routiere.gouv.fr
Procédure des véhicules économiquement irréparables (VEI) : Articles L.327-1 à L.327-3 et R.327-1 du code de la route
Procédure des véhicules gravement endommagés (VGE) : Articles R.327-2 à R.327-6 du code de la route
Qualification pour le contrôle des véhicules endommagés : Formation continue annuelle : Arrêté du 26 juillet 2011
Réparation et indemnisation des véhicules...
Date: 2017-04-07 14:35:56
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere gouv fr experts carte / securite routiere gouv fr article / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / l'securite routiere
Comment fonctionne un test d'alcoolémie ? (fonctionnement ...
Comment fonctionne un test d'alcoolémie ? (fonctionnement, limites autorisées)
M-Mathilde
10 juin 2011
Le test d'alcoolémie permet de mesurer la quantité d'alcool que vous avez ingérée sur une période plus ou moins longue de la journée. Très utilisé dans les contrôles routiers, il est important pour réguler la sécurité routière. Cet article vous explique son fonctionnement, ainsi...
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Thèmes liés : alcootest calcul du taux d'alcoolemie / alcootest taux d'alcoolemie / ethylotest taux d'alcoolemie / fonctionnement de l'ethylometre / comment fonctionne ethylometre electronique
Comment fonctionne un test d'alcoolémie ? (fonctionnement ...
Comment fonctionne un test d'alcoolémie ? (fonctionnement, limites autorisées)
M-Mathilde
10 juin 2011
Le test d'alcoolémie permet de mesurer la quantité d'alcool que vous avez ingérée sur une période plus ou moins longue de la journée. Très utilisé dans les contrôles routiers, il est important pour réguler la sécurité routière. Cet article vous explique son fonctionnement, ainsi...
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Transports exceptionnels - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Transports exceptionnels
Peut-on diffuser au "grand public" des documents du Ministère de l'équipement, du logement et des transports relatifs aux transports exceptionnels ?
(27/07/2004)
Seuls les documents validés par la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) peuvent faire l'objet d'une diffusion sous son timbre.
Les éventuels autres documents...
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : dscr direction securite circulation routieres / direction de la securite et de la circulation routiere (dscr) / securite routiere equipement gouv fr / securite routiere gouv fr article / ministere de l'interieur securite routiere
SOCIAL-SANTE-CCAS
www.securite-routiere.gouv.fr
Excès de vitesse
Auto en fourrière
Désormais, si vous êtes verbalisés pour avoir dépassé la vitesse autorisée de plus de 50 km/heure vous risquez de ne plus repartir au volant de votre véhicule. Celui-ci pourra être placé immédiatement en fourrière par la police ou la gendarmerie.Cette mesure était jusqu'ici appliquée aux seuls récidivistes de grand...
Date: 2017-08-14 14:23:50
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Thèmes liés : www securite routiere gouv fr / www gouv securite routiere / securite routiere equipement gouv fr / securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere gouv fr article
Décret n° 2013-180 du 28 février 2013 modifiant l'article ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
INTERIEUR , SECURITE ROUTIERE , CODE DE LA ROUTE , AUTOMOBILE , VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR , AUTOCAR , PROFESSIONNEL DE L'AUTOMOBILE , CONDUCTEUR ...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : article code de la route ethylotest / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere code de la route / www securite routiere gouv fr / legifrance code de la route ethylotest
Le permis moto (permis A1, A2, A) - securite-routiere.gouv.fr
Permis A1 (125 cm³)
Description
Le permis A1 autorise à conduire les motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3, dont la puissance n'excède pas 11 kW et dont le rapport puissance/poids est inférieur à 0,1kW par kilogramme.
Équivalences
La conduite des véhicules de catégorie A1 est autorisée sous réserve d'être titulaire de l'un des permis suivants :
A ;
A2, A3, A ancienne...
Date: 2017-04-07 11:19:05
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / question securite routiere permis de conduire / securite routiere permis de conduire
Comment fonctionne un test d'alcoolémie ? (fonctionnement ...
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Publié par VTT Presqu'île de Crozon
Le test d'alcoolémie permet de mesurer la quantité d'alcool que vous avez ingérée sur une période plus ou moins longue de la journée. Très utilisé dans les contrôles routiers, il est important pour réguler la sécurité routière. Cet article vous explique son fonctionnement, ainsi que les limites d'alcoolémie pour...
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Téléphone - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Date: 2017-04-07 11:38:01
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http://www.securite-routiere.gouv.fr
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Cabotage routier - Conseil Assistance Technique Logistique
Temps de conduite
Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et fixe les conditions de son exercice. Il permet à un transporteur d'un...
Site :
http://www.cat-logistique.com
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Le permis probatoire - securite-routiere.gouv.fr
Résidents à l'étranger
Le permis probatoire
En France, les 18-24 ans représentent 21 % des victimes des accidents de la route alors qu'ils ne constituent que 9 % de la population.La mise en oeuvre du permis probatoire par les pouvoirs publics depuis le 1er mars 2004 a pour principal objectif de lutter contre l'accidentalité des conducteurs novices. Ce permis doit rendre responsable le...
Date: 2017-04-07 13:00:46
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Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP ...
Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP)
Article créé le 19/04/2012
Mis à jour le 23/01/2017
La Direction Départementale de la Sécurité Publique de l'Yonne est compétente sur les agglomérations d'Auxerre (communes d'Auxerre et Saint Georges sur Baulches) et de Sens (Communes de Sens, Courtois sur Yonne, Paron, Saint Clément, Saint Denis les Sens, Saint Martin du...
Date: 2017-04-07 14:35:13
Site :
http://www.yonne.gouv.fr
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L’employeur peut-il soumettre un salarié à un alcootest ...
Ecoutez
Le Code du travail prévoit que tout employeur est tenu à une obligation de sécurité et de résultat quant à la santé des salariés et qu'il lui est formellement interdit de « laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d'ivresse » (article R 4228-21).
Plus généralement, en vertu de son pouvoir de direction, il peut surveiller et contrôler...
Date: 2017-04-07 11:12:50
Site :
village-justice.com
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L’employeur peut-il soumettre un salarié à un alcootest ...
Ecoutez
Le Code du travail prévoit que tout employeur est tenu à une obligation de sécurité et de résultat quant à la santé des salariés et qu'il lui est formellement interdit de « laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d'ivresse » (article R 4228-21).
Plus généralement, en vertu de son pouvoir de direction, il peut surveiller et contrôler...
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Les candidats au permis de conduire ... - dordogne.gouv.fr
www.permisdeconduire.gouv.fr Les candidats au permis de conduire consulteront désormais leur résultat en ligne.
Article créé le 19/01/2015
�? partir du 19 janvier 2015, suite à une période expérimentale concluante dans trois départements, la Sécurité routière met en ligne un service web ouvert à tous les candidats au permis de conduire. Ce nouveau portail leur permet d'accéder...
Date: 2017-04-07 12:57:56
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L'employeur peut-il soumettre un salarié à un alcootest
L'employeur peut-il soumettre un salarié à un alcootest ?
Par pierre.robillard le jeu, 06/03/2014 - 12:00
Face à cette question très pratique, l'employeur est bien démuni : s'il peut nourrir de sérieux doutes quant à l'état d'ébriété d'un de ses employés, il doit aussi s'interroger sur la limite de son pouvoir hiérarchique, qui pourrait confiner ici à celui des forces de l'ordre....
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