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Conception et réalisation d'opérations évènementielles pour la Délégation à la Sécurité Routière
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Sujet
Date de clôture estimée : 25/10/17
Etat : Première publication
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir...
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Service de la circulation routière et de la navigation
Bockbartstrasse
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de...
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Marché public : Services de la circulation routière - Bordeaux
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Modalités de facturation conformément à la loi du 3 janvier 2014 sur la simplification de la vie des entreprises et le décret 2016-1478 du 2/11/2016 sur la facturation électronique
VI.4)
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue TastetCS 21490, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel :...
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